Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 127 Approbation PV seance conseil communautaire 1er juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 127 Approbation PV seance conseil communautaire 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 127 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six, le 02 septembre à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ, président.
La convocation a été envoyée en date du 26 août 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Blandine CHARVOZ, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Frédéric CHICOT, Jean-Marc COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Elodie FAVRE, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Magali ROUARD, Bernard ZIZEK. Absents : Christian CHIALE, Pascal LAGLERA, Karine ROUTIN.
Procurations : Pascal LAGLERA à Humberto FERNANDES
Karine ROUTIN à Jérémy TRACQ
+
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 29
Monsieur David BRUBALLA a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 1° juillet 2026
Monsieur le président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1% juillet 2026.
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1° juillet 2026 ;
- Charge Monsieur le président de l’exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 07 septembre 2026.
Le secrétaire de séance Le Président David BRUBALLA Jérémy TRACQ
Pour le Président empêché
Le Vice Président