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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Acte - D 2026 56 Subvention 2026 Associations Amicale Alixoise acteTampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 21/09/2026
Reçu en préfecture le 21/09/2026 EE
Publié le
MAIRIE d’ALIX ID : 069-216300043-20260908-D202656-DE 69380
FETES
ER|EE
nl
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 56
Séance du mardi 8 septembre 2026 à 19h30
Date de convocation du conseil : jeudi 3 septembre 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de votants : 13
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élu : Fabien DUPIN
Membres présents :Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Marie-Madeleine COQUARD,
Rémy CORREARD, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN, Nicolas HIRSCH, Maude JOUBERT, Pascal LEBRUN,
Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY, Benoit PROVILLARD.
Membres absents ayant donné procuration : Véronique JON à Franck SUBERT
Membres absents : Franck SUBERT
OBJET : subvention 2026 à l'association Amicale Alixoise
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget primitif 2026 ;
Vu la demande de subvention adressée par l'association Amicale Alixoise :
Vu l'avis favorable de la commission finances ;
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) DECIDE le versement d'une subvention pour l’année 2026 à l'association Amicale Alixoise d'un montant
de 100 euros.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
Fait et délibéré à Alix le : 8 septembre 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Le secrétaire, Le président,
Fabien DUPIN Pascal LEBRUN
Laprésente délibérationpeutfaire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif deLyon dans un délai de deux mois à compter de
sapublication. Ellepeut égalementfaire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
16 place de la Mairie 69380 ALIX — www.alix-village.fr
Tel. : 04 78 43 91 68-— Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 21690043 00011