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Ordre du Jour - ODJ190925publicit Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ190925publicit)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Jeunesse, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2019

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° 19-113 DU 1ER AOUT 2019.

« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES LOCATION DE SALLE DES COMMUNES DELEGUEES DE MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE ».

 DÉCISION N° 19-115 DU 1ER AOUT 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE PINHEIRO DE OLIVEIRA-LARANJEIRA SALGUEIRO ».

 DÉCISION N° 19-116 DU 1ER AOUT 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME BERTEAU ».

 DÉCISION N° ST 19-009 DU 6 AOUT 2019.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT, DE GESTION ET D’ENTRETIEN RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE SUR RD 949, EN AGGLOMERATION, PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS (AMENAGEMENT D’UNE LIAISON DOUCE AVENUE PATTON DEPUIS LA GARE RER JUSQU’AU MUSEE MAURY) ».

 DÉCISION N° ST 19-010 DU 7 AOUT 2019.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN BAIL POUR L’IMPLANTATION D’EQUIPEMENTS TECHNIQUES ORANGE POUR L’EXPLOITATION DE SES RESEAUX DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE D’OPERATEUR DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (PARCELLE CADASTREE ZI 162 SITUEE COUR DES DENISES – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT) ».

 DÉCISION N° ST 19-011 DU 26 AOUT 2019.

« PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL POUR L’INSTALLATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BT DE COURANT ELECTRIQUE AFFECTE AU RESEAU DE DISTRIBUTION AU LIEU-DIT « LE BOURG DE NANGEVILLE » ».

 DÉCISION N° 19-120 DU 27 AOUT 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE VIZUETE-PARTISOTTI ».

 DÉCISION N° 19-121 DU 27 AOUT 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE MATHON-LANGUMIER ».

 DÉCISION N° 19-122 DU 30 AOUT 2019.

« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE D’AVANCES DE L’ACCUEIL 12-15 ANS ». DÉCISION N° 19-125 DU 5 SEPTEMBRE 2019.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LE JOURNAL D’UN FOU » AVEC LA COMPAGNIE PERSPECTIVES ».

 DÉCISION N° 19-127 DU 6 SEPTEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE HOPPAN ».

 DÉCISION N° ST 19-012 DU 10 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT DE MATERIELS ESPACES VERTS – COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE ».

 DÉCISION N° ST 19-013 DU 10 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT D’OUTILLAGE – COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

19-09-AFG-02 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE PAR ADHESION DE LA COMMUNE DE VAYRES SUR ESSONNE. 19-09-AFG-03 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE PAR ADHESION DE LA COMMUNE DE BAULNE. 19-09-AFG-04 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE PAR ADHESION DE LA COMMUNE DE GUIGNEVILLE SUR ESSONNE.

19-09-AFG-05 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE.

19-09-AFG-06 ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE) AU SYNDICAT MIXTE ORGE YVETTE SEINE POUR L’ELECTRICITE ET LE GAZ (SMOYS) ET TRANSFERT A CELUI-CI DE SES COMPETENCES ELECTRICITE ET GAZ.

RESSOURCES HUMAINES

19-09-RH-01 INSTITUTION D’UNE PART « IFSE REGIE » POUR L’ASSAINISSEMENT.

 SECURITE.

19-09-SECU-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DU MALESHERBOIS ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT.

 VIE ECONOMIQUE.

19-09-ECO-01 MISE EN VENTE DU BIEN SIS 4 RUE SAINT-MARTIN A MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.

 AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT.

19-09-SOC-01 REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS POUR LES CONJOINTS ET DISTRIBUTION DE COLIS.

 URBANISME.

19-09-URB-02 CESSION GRATUITE AU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE CASSINI » A COUDRAY – 45330 LE MALESHERBOIS.

 FINANCES.

19-09-FIN-01 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.

19-09-FIN-02 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

19-09-FIN-03 DECISION MODIFICATIVE N° 2019/01 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 19-09-FIN-04 DECISION MODIFICATIVE N° 2019/01 - BUDGET PRINCIPAL. 19-09-FIN-05 DECISION MODIFICATIVE N° 2019/02 - BUDGET PRINCIPAL. 19-09-FIN-06 DECISION MODIFICATIVE N° 2019/03 - BUDGET PRINCIPAL. 19-09-FIN-07 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT.19-09-FIN-08 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019. 19-09-FIN-09 AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET EQUIPEMENTS DANS LE CADRE DES BIENS LIES A LA COMPETENCE OPTIONNELLE « CONSTRUCTION, ENTRETIEN, ET FONCTIONNEMENT D’EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D’INTERET COMMUNAUTAIRE ET D’EQUIPEMENTS DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ».

19-09-FIN-10 ADOPTION DU CRACL – LOTISSEMENT « LES JARDINS DE CASSINI » - ANNEE 2018 – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.

 CULTURE.

19-09-CAL-01 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ET D’EQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

 PRODUCTION D’EAU.

19-09-EAU-01 ADHESION AU SERVICE DE MEDIATION DE L’EAU.

19-09-EAU-02 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – ANNEE 2018.

 TRAVAUX.

19-09-TRAV-02 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE «TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ET CONSTRUCTION DE SOUTENEMENT RUE DE LA CHARLOTTERIE A MALESHERBES-LE MALESHERBOIS » - 19P01T. 19-09-TRAV-03 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE 17P13T « LIAISON PIETONNE ENTRE LES DEUX CIMETIERES AVEC CREATION DE PARKINGS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ». 19-09-TRAV-04 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE « TRAVAUX DE VOIRIE AMENAGEMENT DE SECURITE RUE DU LEVANT A MANCHECOURT – LE MALESHERBOIS » - 18P04T - LOT 2. 19-09-TRAV-05 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE « TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX, TRANCHEE ET GENIE CIVIL RUE DE LA CHARLOTTERIE » - 18P09T.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2019 A 20H00

AU GRAND-ECRIN

COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.