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Ordre du Jour - ODJ191104publicit
Document publié le Jeudi 11 avril 2019 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ191104publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 11 AVRIL 2019
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 21 MARS 2019.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 19-041 DU 14 MARS 2019.
« PORTANT MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – ACTIONS CULTURELLES – GRAND ECRIN ».
DÉCISION N° 19-042 DU 14 MARS 2019.
« PORTANT MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE DES EAUX ».
DÉCISION N° 19-043 DU 20 MARS 2019.
« RELATIVE A L’ACCOMPAGNEMENT A LA DEFUSION DE LA COMMUNE NOUVELLE – REUNION DU 14 MAI 2019 ».
DÉCISION N° 19-045 DU 20 MARS 2019.
« PORTANT MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – REDEVANCES FUNERAIRES ET CONCESSIONS DES CIMETIERES ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
19-04-AFG-01 CONFIRMATION DE LA DEMANDE DE DETACHEMENT.
19-04-AFG-02 REMPLACEMENT DE MME VAQUIE AU SEIN DE LA COMMISSION « AFFAIRES SOCIALES / LOGEMENT / SANTE ».
RESSOURCES HUMAINES
19-04-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
19-04-RH-02 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL. ENVIRONNEMENT.
19-04-ENV-01 DEPOT D’UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRES DU SIARCE ENGAGEANT LA COMMUNE A PRENDRE EN GESTION LE VERGER PEDAGOGIQUE APRES LIVRAISON DE L’AMENAGEMENT PAR LE SIARCE.
URBANISME.
19-04-URB-01 VENTE DES BIENS SIS AUX 3 ET 3BIS RUE DE BOIGNEVILLE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
FINANCES.
19-04-FIN-01 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2018 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
19-04-FIN-02 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2018 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DU SPANC.
19-04-FIN-03 VOTE DES TAUX 2019.
19-04-FIN-04 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL. 19-04-FIN-05 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 – SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.
19-04-FIN-06 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 – SPANC.
19-04-FIN-07 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT.
19-04-FIN-08 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.
19-04-FIN-09 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
19-04-SCOL-01 PARTICIPATION AUX CLASSES TRANSPLANTEES DE L’ECOLE PRIVEE SAINTE JEANNE D’ARC.
TRAVAUX-VOIRIE.
19-04-TRAV-01 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE « AMENAGEMENT D’ITINERAIRES DE PROMENADE EN BORDURE D’ESSONNE SUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – TRANCHE 1 – 18P10T ».
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
19-04-ANC-01 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2019.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 11 AVRIL 2019 A 19H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.