Ordre du Jour - ODJ180329

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Compte-Rendu - PV01 02 2017

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Procès Verbal - PV 20.11.17

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Ordre du Jour - ODJ180329 Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ180329)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Eau et assainissement, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU JEUDI 29 MARS 2018

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 8 ET 13 FEVRIER 2018 ET DU 13 MARS 2018.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉCISION N° 18-026 DU 14 FEVRIER 2018.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT DES TRAVAUX DE SECURISATION DE LA RD24 – ENTREES EST ET OUEST – DANS LE HAMEAU DE GOLLAINVILLE (COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE) ».

DÉCISION N° 18-027 DU 13 FEVRIER 2018.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT DES TRAVAUX DE SECURISATION DE LA VOIRIE SUR LA RUE DU LEVANT (COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT) ».

DÉCISION N° 18-030 DU 27 FEVRIER 2018.

« CONCERNANT UNE DEMANDE DE SUBVENTION REAAP POUR LES ACTIONS ORGANISEES LORS DE LA SEMAINE DE LA PARENTALITE DU 12 AU 18 NOVEMBRE 2018 ».

DÉCISION N° 18-032 DU 28 FEVRIER 2018.

« CONCERNANT UNE CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL ».

DÉCISION N° ST 18-002 DU 8 MARS 2018.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN PROTOCOLE ENTRE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » ET LA SICAP POUR LA DISSIMULATION DU RESEAU FRANCE TELECOM DANS LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

18-03-AFG-01 DEMANDE DE DETACHEMENT DES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, MAINVILLIERS, MANCHECOURT ET NANGEVILLE.18-03-AFG-02 REMPLACEMENT DE M. GODEFROY AU SEIN DE LA COMMISSION « SPORT ». 18-03-AFG-03 RENOUVELLEMENT DU BAIL ADMINISTRATIF DU 9 SEPTEMBRE 2009 – BUREAUX DE LA PERCEPTION. 18-03-AFG-04 RENOUVELLEMENT DU BAIL ADMINISTRATIF – CONCESSION DE LOGEMENT POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE – PERCEPTION.

♦ VIE ECONOMIQUE.

18-03-ECO-01 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE - VISION PLUS – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS. 18-03-ECO-02 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – MAISON DE LA PRESSE – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.

18-03-ECO- 03 DEMANDE D’INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS DE PAINS SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, MAINVILLIERS, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE.

♦ URBANISME.

18-03-URB-01 RETRAIT DE LA DELIBERATION 17-12-URB-03 DU 20 DECEMBRE 2017 PORTANT SUR LA VENTE DU PRESBYTERE DE MALESHERBES – ANNULATION DE LA VENTE.

♦ FINANCES.

18-03-FIN-01 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2017 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL.

18-03-FIN-02 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2017 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

18-03-FIN-03 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2017 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DU SPANC.

18-03-FIN-04 VOTE DES TAUX 2018.

18-03-FIN-05 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL.

18-03-FIN-06 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.

18-03-FIN-07 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – SPANC.

18-03-FIN-08 CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL.

18-03-FIN-09 CREANCES ETEINTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

♦ CULTURE-ANIMATION-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE.

18-03-CAL-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE DE JUMELAGE BRÜCK- MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

18-03-CAL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES FETES DE MAINVILLIERS AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

18-03-CAL-03 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE DES FETES » D’ORVEAU-BELLESAUVE AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

18-03-CAL-04 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE DES FETES » DE MANCHECOURT AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

18-03-CAL-05 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE D’ANIMATION LE NANGEVILLOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

18-03-CAL-06 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE D’ANIMATION DE LABROSSE » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

♦ VIE SPORTIVE.

18-03-SPO-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « LE RABOLIOT » AU TITRE DE L’ANNEE 2018. 18-03-SPO-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A « L’ASSOCIATION A FORME COMMUNALE DES CHASSEURS DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2018

♦ AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.

18-03-SCOL-01 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT (FRAIS D’ECOLAGE) DES ECOLES PUBLIQUES – ANNEE SCOLAIRE 2018 / 2019.18-03-SCOL-02 MISE EN PLACE D’UN TARIF UNIQUE POUR LES PROJETS D’ACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI). 18-03-SCOL-03 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « COOPERATIVE SCOLAIRE - ECOLE CASSINI DE COUDRAY » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.

♦ ENFANCE/JEUNESSE.

18-03-JEU-01 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX MESURES DE RESPONSABILISATION SIGNEE AVEC LE COLLEGE GUTENBERG.

INFORMATIONS DIVERSES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.