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Procès Verbal - 6 20221021164244
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 20221021164244)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE ———— se
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers _
élus : 15
fonction : 14
Conseillers présents : 13
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents: M. Alain SINDT; M. LINSTER Nicolas; M. GABRIELE Jérôme; M. HILD Didier; M. KOP Patrice ; M. Laurent BERGER ; M. HIRTZ Thiébaut ; Mme MARCK Christelle épouse SCHMIT ; Mme DELAPORTE Marjorie ; M. RISCH Jérôme ; M. Jean-Marc SINDT ; Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT
Présent par procuration : M. Pierre Edouard BODEREAU donne procuration à M. GABRIELE Jérôme
6 — SIAKOHM : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le rapport annuel 2021 du Président
concernant le SIAKOHM qui a été envoyé par mail à chaque membre pour consultation.
Le conseil municipal, Monsieur le Maire entendu et après en avoir délibéré, adopte le dif rapport à l'unanimité des membres présents et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer les documents nécessaires.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 20 octobre 2022
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Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20221020-0620102022-DE
Date de télétransmission : 21/10/2022
Date de réception préfecture : 21/10/2022