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Compte-Rendu - compte rendu eafa598f
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Péronne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu eafa598f)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2023 À 19H15
Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, GRIVOT Annie, JANIN Marie-Odile, JANNY Véronique, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean Luc, GUERIN Christian et ROY Gaël.
Excusés : M. LAUNAY Philippe (a donné pouvoir à Mme GRIVOT Annie). Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Laurine
Ordre du jour
-__ Approbation du P.V. de la réunion du 3 juillet 2023 ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Point sur les dossiers en cours et à venir ;
- Gestion du T3 ;
- _ Délibération ONF pour les coupes 2024 ;
- Validation du prix des affouages 2023/2024 ;
- Approbation de la convention relative à la création d’un service SIG; - Mise en place de la commission pour les décorations de Noël ;
-__ Réintégration partielle des chemins de l’A.F. dans le domaine communal ; - Décision modificatives budgétaire ;
- Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation ;
- Compte rendu des commissions et délégations ;
- Informations et questions diverses ;
- Date du prochain conseil municipal.
Approbation du dernier procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 juillet 2023 est approuvé.
Désignation d’un secrétaire de séance
Laurine Teixeira est nommée secrétaire de séance.
Point sur les dossiers en cours et à venir
Aménagement du T3: l’ameublement est terminé. Reste à finaliser le mode de réservation et de paiement.
Terrain centre bourg: les travaux de terrassement et de cheminement sont terminés. Les agrès seront installés avant la fin de l’année.
L'alimentation en électricité a été réalisée. Des devis ont été demandés pour les luminaires et prises. La noue et les poutres de la grange doivent être réparées.
Lavoir de l’Iserable : il reste l’étanchéité du bassin à faire et la réparation de la pierre d’angle.
Voirie : certains passages piétons ont été repeint.
La réfection de la voirie du lotissement communal et de la rue de l’Etang débutera courant septembre.
SYDESL : les travaux Cours Thibaut, rue de la Montagne et rue du Four sont terminés.
Relais de Poste : ce dossier est toujours en attente de réponse des aides Européennes.
Ecole : des peintures au sol ont été réalisées pour permettre aux enfants de jouer.
ONF : l'ONF a demandé de reporter l’exploitation de 2 coupes. Le conseil donne son accord mais souhaite que cela soit fait avant 2027. Un mail sera envoyé concernant un camion de bois restant à évacuer. Affouage : il reste des coupes disponibles au Fournet et le long de la route forestière. Le prix de l’affouage 2023/2024 est fixé à 63 euros. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 13/10/2023.
Approbation de la convention relative à la création d’un service SIG Le conseil municipal donne son accord pour la création d’un Système d’Information Géographique géré par MBA afin d’avoir toutes les données cartographiques sur une interface commune. Une convention sera signée avec MBA après accord du Comité Social Territorial du Centre de Gestion.
Mise en place de la commission pour les décorations de Noël
Une commission « décoration de Noël » est créée, pilotée par Jacques Argus : Justine Quira, Maxime Lavoignat, Guillaume Granger, Laurine Teixeira, Marie-Odile Janin et Jean Luc Germain. Une réunion aura lieu prochainement.
Réintégration partielle des chemins de l’A.F. dans le domaine communal Le conseil municipal donne son accord pour intégrer au domaine communal une partie des chemins de l’association foncière.
Décision modificatives budgétaire ;
Une décision modificative du budget est prise afin de permettre la régularisation d’une écriture de 2022 et l’achat d’une nouvelle herbière. Les fonds prévus pour les études du Relais de Poste sont donc diminués de 23 433 €.
Décision prise par le maire dans le cadre de sa délégation
Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.
Compte rendu des commissions et délégations
CCAS : le repas du CCAS est prévu le samedi 2 décembre à l’espace Chardonnay.
Patrimoine : la réfection du sol de la cure de l’église est en cours. Une dalle sera coulée et des tomettes posées. Les murs seront repeints.
Urbanisme : la commission ira prochainement sur le terrain pour vérifier les constructions.
Communication : une Feuillette se prépare pour fin octobre.
Lors du prochain crieur public, un bilan sera fait de la première intervention. L’apéro des Asso’s aura lieu le vendredi 15 septembre à partir de 18h30. Toute la population est invitée.
Protocole : le vin d’honneur de la cérémonie du 11 novembre aura lieu salle Gamay.
Environnement : le camion qui presse sera présent à la CAMB le 20 octobre. La LPO donnera le résultat de son inventaire début décembre.
Jeunes : plusieurs jeunes ont été repris concernant le non-respect des lieux publics et la circulation de drogue. Des courriers ont été envoyés aux parents et la gendarmerie a été alertée.
Agents communaux : suite aux congés d’été et au matériel cassé, il y a du travail en retard.
Salle polyvalente : malgré les nombreuses interventions du chauffagiste, il y a toujours des dysfonctionnements avec le chauffage/rafraichissement et les consommations électriques sont excessives.
SIVOS : 131 élèves ont fait leur rentrée scolaire, répartis dans 6 classes. 2 bus sont maintenant nécessaires pour le service méridien.
L’agent titulaire du poste à la garderie a demandé sa mutation à la mairie de Baudemont. Le SIVOS a donné son accord et a recruté en interne pour son remplacement.
Syndicat des eaux : inauguration du 3% puits aura lieu le 15 septembre. Assainissement : MBA a été relancé pour poursuivre l’extension du réseau d’assainissement des hameaux de St Pierre et du Carruge mais il a été répondu que la commune de Péronne n’est pas prioritaire pour 2024.
Informations diverses :
Un locataire d’un logement T3 a donné sa dédite.
Horizons VTT rediffusera un match de rugby le 8 septembre à l’espace Chardonnay. Les chasseurs adhèrent maintenant à l’application « chassé&croisé » afin que les promeneurs qui l’ont téléchargée soient alerté de leur présence dans les bois.
Tri sélectif : MBA a été averti que l’ouverture des containers de tri, place du Martoret, ne sont pas adaptés aux nouvelles règles de tri.
La vente du terrain n° 13 dans le lotissement communal a été signée, il reste une seule parcelle à vendre.
Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 23 octobre 2023 à 19h15 et au lundi 11 décembre à 19h15.
Approuvé le 23 octobre 2023
La secrétaire de séance, Le Maire, Laurine TEIXEIRA Jean Pierre PACAUD