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Compte-Rendu - compte rendu
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Péronne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2022 A 19H15
Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes GRANGER Michelle, GRIVOT
Annie, JANIN Marie-Odile, JANNY Véronique, LAMBOLEY Pascaline, MM. ARGUS Jacques,
BOITIER Eric, GERMAIN Jean Luc, GUERIN Christian, LAUNAY Philippe et ROY Gaël. Excusés : Mmes BERTHOUD Annie (a donné pouvoir à Mme GRIVOT Annie), TEIXEIRA Laurine et M. GAIFFE Romain (a donné pouvoir à Mme LAMBOLEY Pascaline). Secrétaire de séance : Mme LAMBOLEY Pascaline
Ordre du jour
- Approbation du P.V. de la réunion du 5 septembre 2022 ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Point sur les dossiers en cours ;
- Délibération pour la restauration du lavoir de l’Iserable ;
- Délibération pour les travaux du SYDESL ;
- Décision budgétaire modificative ;
- Actualisation du site internet de la commune ;
- Tarif location cave voutée ;
- Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation ;
- Compte rendu des commissions et délégations ;
- Informations et questions diverses ;
- Date du prochain conseil municipal.
Approbation du dernier procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 5 septembre 2022 est approuvé.
Désignation d’un secrétaire de séance
Pascaline Lamboley est nommée secrétaire de séance.
Point sur les dossiers en cours
Eclairage parking de la salle polyvalente : deux devis ont été reçus et sont en cours d’étude pour la réalisation de l’éclairage du parking de la salle polyvalente et la réalisation des attentes pour l'installation des bornes de recharges pour voitures électriques. Le conseil municipal donne son accord pour traiter avec le moins disant.
Lagune: les travaux avancent bien, les délais sont respectés et tout devrait être terminé pour fin novembre. Le local technique est installé, la mise en eau se fera sous 10 à 15 jours et il faut compter un mois de contrôle pour les analyses.
Lavoir de l’Iserable : les travaux de reconstruction du lavoir de l’Iserable ont commencé mi-octobre, le mur en pierre et la voute sont faits.
Cave voutée/logement: une porte de séparation doit être installée entre la cave voutée et le logement attenant. Une étude est menée pour voir de quelle façon il sera possible de louée le logement de manière occasionnelle. Des travaux d’aménagement seront nécessaire.
Elagage: un arbre qui penchait dangereusement sur la RD15 a été coupé. Un devis d’élagage plus général le long de la RD15 a été validé.
Mobilier : des devis ont été demandés pour l’aménagement d’un deuxième poste de travail, tout en conservant le mobilier existant. Du matériel informatique sera également acheté. L'ancien défibrillateur de la salle polyvalente a été révisé et installé à l’intérieur de la mairie. Délibération pour la restauration du lavoir de l’Iserable
Le conseil municipal prend une délibération afin d’obtenir une aide supplémentaire de la Région pour la rénovation du lavoir de l’Iserable.
Délibération pour les travaux du SYDESL
La délibération concernant le projet d'enfouissement du réseau électrique et télécom au Cours Thibaut et rue de la Montagne ainsi que le remplacement des fils rue du Four, est reprise en précisant que ces travaux sont inscrits au budget en fonctionnement.
Décision budgétaire modificative
Le conseil municipal approuve une décision budgétaire modificative afin d’affecter des crédits aux futurs achats de mobilier et informatique.
Actualisation du site internet de la commune
La relecture du site est en cours de finition et les mise à jour seront effectuées avant la fin de l’année.
Tarif location cave voutée
Les tarifs de location sont fixés pour la cave voutée : gratuit pour les associations Péronnaises. Péronnais : 1 jour : 100 € - 2 jours : 150 €.
Extérieurs : 1 jour : 150 € - 2 jours : 200 €.
Décision prise par le maire dans le cadre de sa délégation
Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.
Compte rendu des commissions et délégations
CCAS : les personnes de 70 ans et plus se sont inscrit pour participer au repas du 3 décembre ou recevoir un colis qui sera distribué par les membres du CCAS.
Cimetière : le règlement du cimetière a été finalisé et sera affiché prochainement.
Voirie : la peinture de certains passages piétons est à refaire.
Affouages: 13 affouages seront distribués le 29 octobre aux personnes qui s’étaient préalablement inscrites.
Bâtiments : des fenêtres sont à changer dans un logement communal.
Patrimoine : un rendez-vous est a fixer pour l’abattage d’arbres au lavoir du Carruge avant de refaire le muret.
Communication : la prochaine Feuillette sortira fin janvier. Une nouvelle organisation doit être mise en place pour la relecture.
Commission protocole : préparation de la cérémonie du 11 novembre.
Commission viticulture : la CUMA l'Eau Claire a fêté ses 20 ans d’existence les 7 et 8 octobre dernier.
Environnement : 15 personnes ont participé à la sortie découverte des rapaces nocturnes. Une autre sortie sera organisée sur le thème des amphibiens.
La « journée des chemins » a permis de rouvrir un chemin vers le bois du Fournet. Le camion qui presse les fruits a extrait 3000 litres de jus en une journée, ce qui représente environ 5 à 6 tonnes de fruits.
Le projet de planter un arbre pour chaque naissance est en cours de préparation pour le mois de novembre.
Commission jeunes: Péronne Animations est revenu sur sa décision d’assurer les jeunes pour l’utilisation d’une salle communale. Agents communaux: beaucoup de travaux de fauchage, d’entretien de voirie et accotement en ce moment. À l’école, les filets des cages de foot ont été changés et le potager remis en état.
Salle polyvalente : les enceintes de la salle Chardonnay ont été endommagées lors de la soirée cabaret, elles sont en cours d’expertise. Une déclaration a été faite à l’assurance.
SIVOS : le RPI compte 129 élèves.
Le remplacement de l’agent d'animation de la garderie a été prolongé. Pour permettre aux élèves d’arriver à l’heure à l’école le matin, il n’y a plus d’arrêt dans les hameaux. De nombreux échanges avec MBA et le transporteur sont en cours afin de rétablir le service au plus tôt. Le contrat d'assurance statutaire a été changé.
SIVOM : mise en place de la nomenclature MS7.
SYDESL : les travaux d’enfouissement vont débuter Cours Thibaut et rue de la Montagne.
Syndicat des eaux : le rapport d’activité 2021 a été présenté à la réunion du 15 septembre.
SIGALE : il est à noter une forte participation aux stages d’été.
Agence Technique Départementale : l’assemblée générale de 1’ ATD aura lieu à Péronne Le 9 décembre
Péronne Embellissement : un nouveau groupe de bénévoles travaille sur l’embellissement et le fleurissement de la commune.
Informations diverses :
- Cérémonie des vœux du maire : samedi 14 janvier 2023 à 18h30.
- Afin d’entrer dans la charte des séminaires avec l’office du tourisme, une étude est en cours avec un
prestataire d’organisation d’évènement.
- Suite au passage du rallye, l’ASA des vins offre 3 arbres à la commune. - Une demande de passage piéton vers l’arrêt de bus du cimetière a été faite. - Dans la feuillette, les articles sont signés au nom de la commission, l’ajout du nom de la personne qui les rédiges reste facultatif.
Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 12 décembre 2022 à 19h15, au lundi 6 février 2023 à 19h15 et au lundi 27 mars 2023 à 19h15.
Approuvé le 12 décembre 2022
La secrétaire de séance, Le Maire,
Pascaline LAMBOLEY Jean Pierre PACAUD