Compte-Rendu - 7 octobre 2021

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Compte-Rendu - 7 octobre 2021 Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Thémines. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 octobre 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit, 1

Département du Lot

Sous-Préfecture Figeac

Canton de Lacapelle Marival COMMUNE DE THEMINES

PROCÈS-VERBAL

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Nombre de membres en exercice : 11 Séance du jeudi 07 octobre 2021

Le jeudi 07 octobre deux mille vingt et un, à vingt heures trente, l'assemblée,

convoquée le 30 septembre 2021, s'est réunie sous la présidence de Catherine

PRUNET , Maire, à la salle de quartier .

Présents : Mme BEST C. ; M. BIENAYME A. ; Mme BOUYGUES G. ; M. BRUNET J. ; M.

FOUQUET H. ; Mme LAMOTHE M. ; Mme VALLET I. ;

Procurations : M. LESCOLE P. à Mme BOUYGUES G ; M. JOUANTOU F à Mme BEST C. ;

Mme PRACHT BRUNET L. à Mme PRUNET C.

Secrétaire : Mme BOUYGUES G.

ORDRE DU JOUR

I. Approbation du compte rendu du 02 septembre 2021

Approuvé à l’unanimité des membres présents

II. Projet photovoltaïque

Mme Le Maire demande pourquoi reparler de ce sujet alors que lors de la réunion du 06 mai il avait été dit que « Le vote d’un avis favorable ou défavorable sur le projet est repoussé faute d’informations suffisantes sur le projet ». Lors de ce même conseil municipal, certains conseillers avaient considéré que l’installation des panneaux photovoltaïques exclusivement dans la carrière ne pose pas de problèmes mais les conseillers pensent que cela apportera des nuisances visuelles à l’entrée du village si cette installation s’étend sur les terrains en périphérie. M. BIENAYME répond que la procédure consiste pour le conseil municipal à donner sa position sur le projet initial pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur 13 hectares présenté lors de la réunion du 6 mai 2021 par M.

GUIROUS de la société AEDES ENERGIE.

Mme Le Maire, après avoir demandé à chacun des conseillers d’exprimer, à leur tour, leur avis, propose de procéder à un vote du conseil municipal.

A la question, êtes-vous favorables au projet photovoltaïque sur 13 hectares présenté le 06 mai 2021 ? Le conseil municipal est contre à l’unanimité.

Si M. GUIROUS revenait vers la commune pour présenter l’installation de panneaux photovoltaïques exclusivement sur la surface de l’ancienne carrière, le conseil municipal étudierait à nouveau le projet.2

III. Changement chaudières logt T2 et T3 : choix de l’entreprise M. LAFARGUETTE de l’entreprisse MTC, avec qui la mairie a un contrat de maintenance pour l’entretien des chaudières, conseille de mettre une chaudière en chauffage seul et un chauffe-eau électrique pour l’eau chaude car l’eau est très calcaire.

Un artisan propose ce type d’installation, les trois autres proposent de remplacer les deux chaudières à l’identique, comme demandé par la commune. A ce jour nous avons reçu 4 devis, 1 est en attente

Les conseillers retiennent la solution des chaudières et pas de chauffe-eau, voir pour installer un filtre.

M. BIENAYME et M. FOUQUET étudieront les devis.

IV. Eclairage public Hameau des Vignes

Suite à notre demande, M. BORIES, technicien voirie du Grand Figeac a établi un devis pour raccorder le Hameau des Vignes :

« Il faut au minimum le budget suivant :

Compteur électrique : forfait Enedis 1250€/ht

Tableau électrique environ 1000€/ht

Rajout point lumineux : massif béton 168.30€/ht, mât (ht 7ml) 465€/ht,

luminaire environ 500€/ht, câble électrique 3.51€/ht le ml »

A la question, êtes-vous d’accord pour effectuer ce raccordement ? le conseil municipal vote pour à l’unanimité.

Faire le point sur les travaux de l’éclairage public qui devaient être faits en 2019. Rappel : éteindre l’éclairage public le samedi 9 octobre pour « Le Jour de la Nuit »

V. Aménagement RD 840 + carrefour RD 40

Mme Le Maire présente la note envoyée par M. SEGALEN du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’environnement du Lot) concernant les possibilités évoquées ensemble, avec le STR de Lacapelle Marival, pour la sécurisation de la traverse RD 840 et l’aménagement du carrefour avec la RD 40.

L’impact du projet sur les routes départementales demandera d’associer en amont le Département à travers le STR de Lacapelle-Marival. Pour concilier les enjeux de sécurité avec un aménagement qualitatif, une mission de maîtrise d’œuvre confiée à un architecte- paysagiste avec un bureau VRD est nécessaire. Le lancement de la consultation fera l’objet d’une mise en concurrence conformément au code de la commande publique. Toutefois, cette prestation3

se situera probablement sous les seuils des Marchés publics en procédure adaptée (40 000€ pour les honoraires). La commune pourra s’appuyer sur une ingénierie locale, publique (ex : SDAIL) ou privée, pour l’assister dans la rédaction des pièces du marché et dans le recrutement de l’équipe de maîtrise d’œuvre.

Mme Le Maire s’est renseignée auprès de la commune du Bastit qui a réalisé un aménagement pour sécuriser la traversée du village. Force est de constater que ces aménagements font considérablement réduire la vitesse.

Se rapprocher de la mairie de Le Bourg, pour connaitre le prix de la première tranche de leur aménagement (rond-point, et abords de la RD 840)

Se renseigner pour connaitre les subventions qui pourraient nous être accordées.

Avant de prendre une décision concernant le projet, le conseil municipal demande des précisions sur le cout estimatif : BE. MO

VI. Demande de subventions :

- Derrière le Hublot : NON

- AFMTéléthon : NON

VII. Mise en valeur des moulins et de la perte

Mme Le Maire, M. BRUNET et M. LESCOLE se sont réunis le 29 septembre avec l’association Culture et Patrimoine, le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy, le service Patrimoine du Grand Figeac pour parler de la mise en valeur des moulins et de la perte de l’Ouysse.

Panneaux circuits : estimés autour de 15 000 € en prenant comme exemple, le chemin des brebis à Espédaillac mais la boucle est beaucoup plus longue (6 kms) Sécurisation : 15 000 € estimés

Une visite sur le terrain est prévue le 26 octobre.

- QUESTIONS DIVERSES

Chemin M. DEVILLAZ : en attente de régularisation du cadastre et du service des impôts. L’abandon du chemin par M. Devillaz au profit de la commune a été fait en 2008.

Des artisans, nouvellement installés sur la commune, demandent l’addition de panneaux directionnels à ceux déjà existants.

- Institut de beauté,

- Atelier motoculture,

- Électricité générale

Les conseillers donnent leur accord, la mairie commandera les panneaux.4

Salle de quartier : l’activité reprend…

Urbanisme :

M. DEWAELE, rue traversière, Déclaration Préalable, mise à niveau de la terrasse

+sécurisation par un mur (Le Grand Figeac a demandé des pièces

complémentaires)

Mme FAIVRE, Gruffiel, réhabilitation habitation existante et d’une annexe

+addition : permis accordé

Proposition de mettre une borne électrique pour voiture électrique :

n’attirera pas de touristes.

Invasion de chats : malheureusement, les conseillers ne connaissent pas de

solution.

Déchetterie à Puylagarde située sur une propriété privée, la commune ne

peut pas intervenir.

Carrière, matériaux pour les Théminois : relancer les Carrières de Brive.

Elagage pour le déploiement de la fibre : la mairie sert de relai entre les

habitants et France Télécom.

L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures trente

Le Secrétaire, Le Maire, Le Conseil Municipal,