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Procès Verbal - PV du CM n°4
Conseil Municipal - PC du CM 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygros.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PC du CM 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Folio
2024/04
MAIRIE
DE
PUYGROS
687
Route
du
Lac
Chef-lieu
73190
PUYGROS
TEL
: 04
79
84
70
65
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
SEPTEMBRE
2024
Nombre
de
conseillers
Date
de
la convocation
En
exercice
: 11
09/10/2024
Présents
: 6
Date
d'affichage
de
la
liste
des
délibérations
Votants
: 6
17/09/2024
Absents
: 5
Exécutoire 17/09/2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
seize
du
mois
de
septembre
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
MEUNIER.
Présents
: ARIZIO
Jacques
- CHALAND
Claudine
- DARTIS
Nicolas
- MEUNIER
Luc
- - REGOTTAZ
Françoise
- TORRES
Rémi
Absents
:
BELLEMIN
Franck
- CAILLE
Anthony
- GACHET
Anthony
- GACHET
Laurent
- PROVENT
Marlène
Pouvoirs
: -
Président
de
séance
: Luc
MEUNIER
Secrétaire
de
séance
: TORRES
Rémi
Quorum
(6
personnes
présentes)
:
Oui
[]
Non
Ordre
du
jour
de
la séance :
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
juin
2024.
-
__2024/14
: Remboursement
de
la
citerne
souple.
-
_2024/15 :
Proposition
d'Etat
d’assiette
des
coupes
de
bois
à
assoir
- ONF.
-
__2024/16
: Décision
modificatif
n°1.
-
_2024/17
: Vente
de
bois
communal
en
2024.
Demande
scrutin
particulier
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
juin
2024.
CT
Oui
X
Non
-
_2024/14
: Remboursement
de
la
citerne
souple
[T
Oui
X
Non
-
___2024/15 :
Proposition
d’Etat
d’assiette
des
coupes
de
bois
à assoir
- ONF.
CT
Oui
X
Non
-
_2024/16
: Décision
modificatif
n°1.
[I
Oui
X
Non
-
_2024/17
: Vente
de
bois
communal
en
2024.
C1
Oui
X
Non
Ouverture
de
séance
: 20H00. Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
juin
2024.
Monsieur
le Maire
fait
lecture
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
lundi
24
juin
2024.
I demande
à l'assemblée
si des
remarques
sont
à formuler
sur
le contenu
du
procès-verbal.
Sans
observation,
le compte
rendu
est
adopté
à
l’'Unanimité.
2024/14:
Remboursement
de
la
citerne
souple.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
Puygros
qu’il
n’existe
pas
de
point
d’eau
incendie
accessible
au
hameau
nommé
«
Le
Bois
».
Les
points
d’eau
pour
l'incendie
les
plus
proches
se
situent
aux
hameaux
«
Marle
»
et
«
Buisson
Rond
».
Il
rappelle
que
le
service
des
eaux
de
Grand
Chambéry
avait
demandé
à
Monsieur
Anthony
Caille,
pour
l’acception
des
permis
de
construire
de
ses
bâtiments
agricoles
sis
sur
les
parcelles
D626,
D955,
D956,
D957,
D958,
D959,
D960,
D961,
D963,
D964,
D965,
D966,
D967,
d'installer
un
point
d’eau
incendie
ayant
un
réservoir
de
60m.
Le
Conseil
Municipal
de
Puygros,
afin
de
pouvoir
bénéficier
d’un
point
d’eau
intéressant
en
cas
d'incendie
sur
le
hameau
«
Le
Bois
» et
de
«
Marle
» avait
convenu
avec
Monsieur
Anthony
Caille,
lors
de
la
réalisation
de
ces
travaux,
d'installer
une
citerne
souple
ayant
un
volume
supérieur
aux
préconisations
soit
100m.
Monsieur
Anthony
Caille
a donc
installé
sur
la
parcelle
D964,
une
citerne
souple
de
100m*.
Suite
à
cet
accord
et
en
contre
partie
du
service
rendu,
la
commune
s'était
engagée
à
prendre
en
charge
40%
du
montant
HT
de
cette
citerne
souple.
Le
montant
de
la facture
totale
pour
Monsieur
Anthony
Caille
est
de
2 460,67€
HT.
De
ce
fait,
Monsieur
le
Maire
propose
d’effectuer
le
remboursement
de
40%
du
montant
HT
de
la
facture
à
Monsieur
Anthony
Caille,
soit
984,27€.
Débat
entre
les
membres
du
conseil
municipal :
Aucun
débat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
verser
à
Monsieur
Anthony
Caille,
40%
du
montant
de
la
facture
HT,
soit
984,27€. D’'IMPUTER
les
crédits
nécessaires
au
budget.
2024/15:
Etat
d’assiette
des
coupes
de
bois
à
asseoir
— ONF.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
lettre
de
Monsieur
NICOT
François-Xavier
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
2025
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Débat
entre
les
membres
du
conseil
municipal
:
Aucun
débat.
Le
Conseil
Municipal,
hors
de
la présence
de
Monsieur
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité :
-
D'APPROUVER
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’année
2025
présenté
ci-après.
-
DE
PRECISER
la destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation.
-
D'INFORMER
le
Préfet
de
Région
des
motifs
de
report
ou
suppression
des
coupes
proposées
par
l'ONF
conformément
à
l'exposé
ci-dessus. &
o
L
u
Proposition
de
mode
de
commercialisation
par
Mode
de
&
2
ou
vel"e
:
a
a
3
l'ONF
commerciali
=
o
g»
EL
gs
5
D
vi
|
à
2
©
Vente
avec
mise
en
Vente
de
gré
à gré
sation
—
S
v-|352
&
&
8
=
a ep
=
a
&
SES
concurrence
négociée
n
+
Observations
m
D
os
55
—|
de
£
2.
ou
8
5
Délivra |
décision
de
a
g
>
avg
c
“©
8
— |
Ÿ
© |
Bloc
Autre
&
Ë
S
£
=
Ë
=
Bloc
Contrat
PR
nce
la
Ê
<$
e.
£
©
|
sur
£
£
UP
d
gré
à
pied |
Feomé
appro |
é
commune
Pas
de
demande
sur
IRR
100
5
2025
SUPP
SUPP
; pied. Desserte
à améliorer
9
IRR
254
10.1
2020
2028
2028
au
préalable
(refus
P
du
propriétaire)
Desserte
à améliorer
2
IRR
559
5.5
2015
2025
2025
;
au
préalable,
post
4
Parcelle
4 vendue
et
3
IRR
999
10
2021
2025
2025
sg
x
non
exploitée
2024/16:
Décision
modificative
n°1
du
BP
2024.
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'un
rectificatif
est
à apporter
au
niveau
du
budget
communal
2024.
En
effet,
il
convient
de
délibérer
afin
d’équilibrer
les
crédits
en
fonctionnement
nécessaires
sur
le
chapitre
11
« charges
à caractère
général
» et
en
investissement
au
chapitre
21
«
Immobilisations
corporelles
».
De
ce
fait,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
les
mouvements
de
crédits
suivants :
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
|
Augmentation |
Diminution
de |
Augmentation
de
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
Fonctionnement
60612 :
Energie
et électricité
0.00
10
000.00
0.00
0.00
61524
: Entretien
et
réparation
sur
bois
et forêt
2 000.00
0.00
0.00
0.00
617
: Etude
et
recherche
8
000.00
0.00
0.00
0.00
Total
11
: Charges
à caractère
général
10
000.00
10
000.00
0.00
0.00
TOTAL
FONCTIONNEMENT
10
000.00
10
000.00
0.00
0.00
Investissement
2151
: Réseaux
de
voirie
0.00
8 000.00
0.00
0.00
2152 :
Installations
de
voirie
8 000.00
0.00
0.00
0.00
Total
21
: Immobilisations
corporelles
8
000.00
8
000.00
0.00
0.00
TOTAL
INVESTISSEMENT
8 000.00
8 000.00
0.00
0.00
Total
général
Débat
entre
les
membres
du
conseil
municipal
:
Aucun
débat.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à
l’unanimité :
-
D'APPROUVER
les
rectifications
proposées
! Nature
de
la coupe
: AMEL
amélioration
; AS
sanitaire,
EM
emprise,
IRR
irrégulière,
RGN
Régénération,
SF
Taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RA
Rase,
RTR
Régénération
par
trouées
? Année
proposée
par
l'ONF
: SUPP
pour
proposition
de
suppression
de
la coupe
3 Année
décidée
par
le propriétaire
: à remplir
uniquement
en
cas
de
changement
par
rapport
à la proposition
ONF 2024/17:
Vente
de
bois
communal
en
2024.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
plusieurs
habitants
se
sont
manifestés
afin
de
savoir
si
la
commune
allait
proposer
des
coupes
de
bois
en
2024.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
y
a
un
lot
de
bois
déposées
sur
le
parking
de
l’église,
issues
de
la
coupe
de
bois
réalisée
sur
la
parcelle
C 673,
suite
à
un
accord
avec
Monsieur
Thibaud
MONGELLAZ
pour
la
réalisation
des
travaux
de
son
bâtiment
agricole.
Il propose
que
la
commune
mette
en
vente
ce
lot
de
bois,
auprès
des
administrés.
La
vente
sera
notifiée
à tous
les
habitants
de
Puygros
par
voie
postale.
Les
personnes
intéressées
devront
en
informer
le secrétariat
de
Mairie
dans
un
délai
d’un
mois
à
compter
de
la
date
de
l'information
publique
de
cette
vente.
A
l'issue
de
ce
délai
d’un
mois,
l’ensemble
des
habitants
intéressés
sera
convoqué
en
mairie.
L'octroi
de
ce
lot
sera
réalisé
par
un
tirage
au
sort
public
désignant
l’acheteur
final.
Débat
entre
les
membres
du
conseil
municipal
:
Aucun
débat.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à
l’unanimité :
-
VENDRE
le
lot
de
bois
entreposé
sur
le
parking
de
l’église
à
un
habitant
de
Puygros
pour
une
valeur
de
300€
TTC
-
D'EFFECTUER
un
tirage
au
sort
pour
désigner
l'habitant
qui
achètera
ce
bois.
- _
DONNER
pourvoir
à Monsieur
le Maire
pour
effectuer
toutes
les démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
de
cette
opération.
Aucune
question
diverse.
La
séance
est
levée
à 20h30.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Monsieur
Rémi
TORRES
Monsieur
Luc
MEUNIER