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Procès Verbal - PV du CM N°1 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygros.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM N°1 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Folio
2023/01
MAIRIE
DE
PUYGROS
687
Route
du
Lac
Chef-lieu
73190
PUYGROS
TEL
: 04
79
84
70
65
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
09
JANVIER
2023
Nombre
de
conseillers
Date
de
la convocation
En
exercice
: 11
02/01/2023
Présents
: 6
Date
d’affichage
de
la liste
des
délibérations
Votants
: 6+1
10/01/2023
Absents
: 5
Exécutoire 10/01/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
neuf
du
mois
de
janvier
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
MEUNIER.
Présents
: ARIZIO
Jacques
- CAILLE
Anthony
- CHALAND
Claudine
- DARTIS
Nicolas
- MEUNIER
Luc
- REGOTTAZ
Françoise Absents
: BELLEMIN
Franck
- GACHET
Anthony
- GACHET
Laurent
- PROVENT
Marlène
- TORRES
Rémi
Pouvoirs
: TORRES
Rémi
donne
pouvoir
à
CHALAND
Claudine
Président
de
séance
: MEUNIER
Luc
Secrétaire
de
séance
: CHALAND
Claudine
Quorum
(6
personnes
présentes):
XOui
[]
Non
Ordre
du
jour
de
la
séance :
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
décembre
2022.
-
_2023/01:
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
—
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois.
Demande
scrutin
particulier
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
04 juillet
2022.
[1
Oui
X
Non
-
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
—
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois.
[I
Oui
D
Non
Ouverture
de
séance
: 19H05.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
décembre
2022.
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
lundi
05
décembre
2022.
Il demande
à
l’assemblée
si des
remarques
sont
à formuler
sur
le contenu
du
procès-verbal.
Sans
observation,
le compte
rendu
est
adopté
à
l’Unanimité. 2023/01
: Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
—- Mise
à jour
du
tableau
des
emplois.
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
la délibération
n°2022/27
en
date
du
24
octobre
2022,
Considérant
la
nécessité
de
modifier
le
temps
de
travail
d’un
emploi
d'adjoint
technique
afin
de
permettre
le
bon
fonctionnement
du
service
périscolaire,
Le
Maire,
rappelle
à
l'assemblée
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
et/ou
modifiés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il'appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Le
Maire
propose
à l’assemblée
:
-
La
modification
d’un
emploi
d'adjoint
technique,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
19
heures
23
minutes
hebdomadaires
et annualisées.
-
La
modification
du
tableau
des
emplois
à compter
du
16
janvier
2023
tel
que
suivant :
EMPLOIS
CATEGORIE
EFFECTIF
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
Secrétaire
de
mairie
C
1
35h
Adjoint
technique
C
1
35h
C
fi
31h
25
(Annualisées)
C
1
19
h
23
(Annualisées)
ATSEM
C
1
33
h
12
(Annualisées)
TOTAL
:5
Débat
entre
les
membres
du
conseil
municipal
:
Aucun
débat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
-
DE
MODIFIER
un
emploi
d’adjoint
technique
à
raison
de
19
heures
23
hebdomadaire
annualisées,
-
D’ADOPTER
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposés,
-
D'INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
au
budget.
Aucune
question
diverse.
La
séance
est
levée
à
19H15.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Madame
Claudine
CHALAND
Monsieur
Luc
MEUNIER