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Procès Verbal - PV du CM N°1 2023
Procès Verbal - PV CM 2026 07
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puygros.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 07)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Folio 2026/07
MAIRIE DE PUYGROS
687 Route du Lac
Chef-lieu
73190 PUYGROS TEL : 04 79 84 70 65
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JUIN 2026
Nombre de conseillers
Date de la convocation
En exercice : 11
26/05/2026
Présents : 8
Date d'affichage
Votants :8+1
05/06/2026
Absents : 3
Exécutoire 05/06/2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
cinq
du
mois
de
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence de Monsieur Luc MEUNIER. Présents :
ARIZIO Jacques - BELLEMIN Séverine - CHALAND Claudine — DONAZ Corinne - GACHET Annie — GALÈNE Pierre-Damien - MEUNIER Luc — PERESSON Randy
Absents :
CAILLE Anthony - CAMPANA Stéphanie - CHALANSONNET Gilles
Pouvoirs : CAMPANA Stéphanie donne pouvoir à GACHET Annie Secrétaire de séance : CHALAND Claudine Quorum (6 personnes présentes) :
XoOui
[1 Non
Ordre du jour de la séance :
-__
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026.
-
__2026/34 : Election des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire.
Demande scrutin particulier :
-
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026.
[] Oui
Non
-
_2026/34 : Election des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire.
[] Oui
XI Non
Ouverture de séance : 8h05. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026. Monsieur le Maire fait lecture du procès-verbal du conseil municipal du lundi 18 mai 2026. Il demande à l’assemblée si des remarques sont à formuler sur le contenu du procès-verbal. Sans observation, le compte rendu est adopté à l'Unanimité. 2026-34 : Election des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire. Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à
l’ouverture
du
scrutin
et des deux membres
présents
les
plus jeunes,
il
s’agit de
Madame GACHET Annie,
Monsieur ARIZIO Jacques, Monsieur GALÈNE Pierre-Damien et Monsieur PERESSON Randy. La présidence du bureau est assurée par ses soins. Monsieur le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du délégué en vue des élections sénatoriales. Les candidatures enregistrées pour l’élection du délégué : Monsieur MEUNIER Luc Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
e
Nombre de bulletins : 9
e
Bulletins blancs ou nuls : 1
e
Suffrages exprimés : 8
e
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
e
Monsieur MEUNIER Luc 8 voix
Monsieur MEUNIER Luc ayant obtenu la majorité absolue est proclamé(e) élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales. Monsieur le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales. Les candidatures enregistrées pour l'élection des délégués suppléants : Madame DONAZ Corinne, Madame GACHET Annie, Madame BELLEMIN Séverine Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
e
Nombre de bulletins : 9
e
Bulletins blancs ou nuls : 0
e
Suffrages exprimés : 9
e
Majorité absolue : 5
Ont obtenu :
e
Madame DONAZ Corinne :
9 voix
e
Madame GACHET Annie :
9 voix
e
Madame BELLEMIN Séverine :
9 voix
Madame DONAZ Corinne, Madame GACHET Annie, Madame BELLEMIN Séverine ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants pour les élections sénatoriales. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
-
_ NOMMER Monsieur MEUNIER Luc en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
-
_NOMMER Madame
DONAZ Corinne,
Madame GACHET Annie,
Madame
BELLEMIN
Séverine en qualité
de
délégués suppléants pour les élections sénatoriales
Aucune question diverse. La séance est levée à 8h20. Le secrétaire de séance,
Le Maire,
Madame Claudine CHALAND
Monsieur Luc MEUNIER