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Déliberation - DEC 2026 29 Organisation par LA BOUILLOIRE d un atelier intitule EAU Dans le Monde le 22 05 2026 sur l ecole Arles du projet Classe Ville
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 09h14 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2026 29 Organisation par LA BOUILLOIRE d un atelier intitule EAU Dans le Monde le 22 05 2026 sur l ecole Arles du projet Classe Ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
ville
de
£
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONN
EUILC
ES
- Liberté
— Égalité
— Fate
s
5j
sur-Marne
C
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
TR
ce de La dignieg
N°DEC-2026-29
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ASSOCIATION
LA
BOUILLOIRE,
D'UN
ATELIER
INTITULÉ
«
EAU
DANS
LE
MONDE
»
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
CLASSE-VILLE
«
CLASSE
D'EAU
»,
LE
22
MAI
2026
A
L'ÉCOLE
HENRI
ARLES
ÉLÉMENTAIRE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique ;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-162
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025,
portant
budget
2026 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
l'association
LA
BOUILLOIRE
sise
2
rue
Condorcet
à
CACHAN
(94230)
;
DÉCIDE
Article
1°
: Il est
décidé
l’organisation
d’un
atelier
intitulé
«
Eau
dans
le
Monde
»
dans
le
cadre
du
projet
Classe-Ville
«
Classe
d’eau
»,
le
vendredi
22
mai
2026
pour
deux
classes
de
l’école
Henri
Arlès
élémentaire.
Article
2
: Il est
retenu
pour
ce
faire
l'association
LA
BOUILLOIRE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
600
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
17
février
2026. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
1
3
FEV.
2026
Et
de
sa
publication
le
?
3
FEV,
2026
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS