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Déliberation - 8 septembre
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Déliberation - 8 septembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
Compte rendu du Conseil Municipal
8 septembre 2015
Présents : Mme FOURNEL Béatrice, Mr BISSUEL Laurent, Mme PAIN Evelyne, Mr PION Eric, Mr PETIF Frédérie, Mr MATHELIN Christophe, Mr LELY Jean-Christophe, Mme CROZET Josiane, Mme LAURENT Ginette, Mr TRUCHET Jean Pierre, Mme MUGUET Angélique.
Approbation du compte rendu du 22 juin 2015
Modification des statuts de la Copler « extension des compétences enfance/jicunesse »
Madame le maire fait part au conseil municipal de la décision du conseil communautaire de modifier les
statuts sur «l’extension des compétences enfance/jeunesse ». Le conseil municipal doit se positionner
dans les 3 mois qui suivent cette proposition. Un diaporama est projeté afin d’avoir une vue d'ensemble
de ce qui est fait actuellement et ce qui va changer. Les structures sont déjà de faite intercommunales.
Une crainte s'exprime concernant l'implication des bénévoles dans les associations. Après en avoir
délibéré, le vote se décompose ainsi : 4 pour, 3 contre et 4 abstentions.
Modification des statuts de la Copier « extension de la compétence aménagement de l’espace par
l'urbanisme intercommunal »
Madame le maire fait part au conseil municipal de la décision du conseil communautaire de modifier les
statuts sur «l'extension la compétence aménagement de l'espace par l'urbanisme intercommunal. La
commune ayant pour projet de s'engager dans un document d'urbanisme, la démarche au niveau de la
Copler semble intéressante de manière à avoir plus de poids face au SCoT (Schéma de Cohérence
Territoriale) et à la Préfecture. Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote avec 10 voix pour et !
abstention.
Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable du Syndicat des Eaux Rhône Loire Nord
Le conseil municipal adopte à l'unanimité le rapport du Syndicat des Eaux Rhône Loire Nord de 2014.
Travaux voirie2016
M. Eric Pion rappelle que pour cette année 2015, les travaux de voirie réalisés sont les chemins Pachoux
et Laval pour un montant de 51 017,05 € TTC.
Pour 2016, Eric PION présente le chemin retenu par la commission voirie et susceptible d’être inscrit
pour le programme 2016 à savoir : le chemin des Verdonnières. Ce chemin était inscrit pour 2015, mais la
fin des travaux de Laval n'était alors pas envisageable financièrement. Aussi, il a été décidé de reporter
les travaux sur 2016.
Le montant des travaux s'élèvent à 59 566,94 € HT. Cette opération fait l'objet d'une demande de
subvention auprès du Conseil Général.
Point travaux
- Allée des Platanes
Frédéric Petit fait part du commencement des travaux. Il signale qu'un platane est abimé et
présente un risque. Il demande l'autorisation de le faire couper par l’entreprise qui est sur place
avant la fin de l'aménagement. L'accord est donné. Un devis est demandé pour le remplacer ou
pour faire un grignotage.
-_ Entrées de bourg
- _ Du côté du lotissement des Perrières
Eric Pion fait part du coût des travaux. Le conseil municipal lui demande de refaire le point
pour le trottoir avec le Conseil Général.
-__ Route de Chirassimont
Un rétrécissement avec marquage au sol sera fait (sans la résine : coût trop onéreux).
- Salle de classe
Une estrade en bois a été réalisée.
Un tableau en liège a été posé. Point rentrée scolaire
21 enfants du Ce2 au CM2 sont scolarisés à Machézal. Concernant le temps d'activité périscolaire, 18
enfants sont inscrits pour le mardi et 13 pour le vendredi. Les activités proposées pour le moment sont :
handball/décoration, chant/attrapes rêves, chemin du passé/faune de la Loire et chaine alimentaire,
cirque/herbiers, jeux de boules/jeux extérieurs.
Contrôle raccordement assainissement
Suite à la mise en séparatif des réseaux, un devis avait été demandé en juillet pour un contrôle sur les
réseaux avec un test d'écoulement chez les usagers et l'établissement d’un rapport. Le devis de la
Lyonnaise des eaux s'élevant à 1 036,80 HT a été approuvé par le conseil municipal.
Éoliennes (courrier)
Madame le maire fait part aux membres du conseil municipal d'un courrier reçu de la société «les
éoliennes entre Loire et Rhône». La société se prépare à engager des études environnementales et
foncières qui sont nécessaires pour la conception d'un projet avec les communes de Joux, Violay et St
Cyr de Valorges. Suite au vote (4 pour, 6 contre et 1 abstention), le conseil municipal décide de elore ce
dossier.
Questions diverses
L'association pour le don du sang remercie la commune pour la subvention de 100 €.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.