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Arrêté - ARR 25.306 H
Arrêté - ARR 25.224 H
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 25.224 H)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETE N° ARR 25.224/H
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR UN ENSEMBLE
DES RUES DE BRUNOY DANS LE CADRE DE LA COURSE
DES 10 BORNES DE LA SAINT MEDARD
Le Maire de BRUNOY,
VU l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant sur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur des actes des Collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du {s'juillet 2022,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6,
VU le Code de la route et notamment ses articles L 325-1 et suivants, L 411-1, L 411-6, L 417-1, R 325-1 et suivants, R 411-1 et suivants, R 411-21-1, R 411-25 et suivants, et R 417-1 et suivants,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié et complété,
VU l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié, approuvant notamment la 8ème partie du livre | de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière - signalisation temporaire,
VU la délibération n° 20.098/B le Conseil municipal en date du 17 Décembre 2020, portant approbation du règlement de voirie de la Ville de Brunoy,
VU l'arrêté n° ARR 20.391/B du Maire en date du 21 Décembre 2020, portant application du Règlement de Voirie de la Ville de Brunoy,
CONSIDERANT la demande présentée par Madame TOURTE GROSPIRON, Présidente de l’Athlétic Brunoy
Club.
CONSIDERANT que la course pédestre des 10 Bornes de la Saint Médard du samedi 14 juin 2025, va être organisée dans plusieurs rues de Brunoy par l'Athlétic Brunoy Club et qu'il est nécessaire, dans l'intérêt de la sécurité publique, de réglementer le stationnement et la circulation des véhicules afin de garantir la sécurité des personnes en ces lieux,
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Tél. : O1 69 39 89 89 - Fax : O1 60 46 30 89 - Courriel : monsieurlemaire@mairie-brunoy.fr - www. brunoy.fr Suite 2/4
ARRETE N° ARR 25.224/H
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR UN ENSEMBLE
DES RUES DE BRUNOY DANS LE CADRE DE LA COURSE
DES 10 BORNES DE LA SAINT MEDARD
ARRETE
ARTICLE 1 : Le samedi 14 juin 2025 de 14h00 à 22h00, l’Athlétic Brunoy Club est autorisé à organiser la 26ème édition de la course pédestre des 10 Bormes de la Saint Médard dans les rues suivantes :
Avenue des Peupliers (de la rue Dupont-Chaumont à l'avenue du Parc)
Avenue de Bellevue (de l'avenue du Parc à la rue Dupont Chaumont)
- Avenue du Parc (de l'avenue des Peupliers à l'avenue de Bellevue)
- Avenue des Cygnes (de l'avenue de la Forêt à l'avenue Kruger)
- Petite avenue de la Pyramide (de l’avenue Kruger à la Place des Fêtes)
Avenue d'Orléans (de la Place des Fêtes à l'avenue de Corbeil)
- Avenue des Platanes (de l'avenue de Corbeil à la rue Dupont — Chaumont) - Rue Dupont - Chaumont
- Rue des Grès
- Avenue de Paris (entre Place Marguerite et Avenue de Corbeil)
ARTICLE 2 : L'arrêt et le stationnement seront interdits le Samedi 14 juin 2025 dans les rues suivantes :
De 08h00 à 21h00 :
- Avenue des Peupliers (de la rue Dupont-Chaumont à l'avenue du Parc)
- Rue Dupont-Chaumont (de l'avenue des Peupliers à l'avenue du Château) - Rue des Grès (de la place des Grès à la rue Dupont-Chaumont)
De 08h00 à 19h30:
- Avenue du Parc (de l'avenue des Peupliers à l'avenue de Bellevue)
- Avenue de Bellevue (de l'avenue du Parc à la rue Dupont-Chaumont)
De 08h00 à 21h00 :
Avenue des Platanes (de l'avenue de la forêt à l'avenue du Château)
ARTICLE 3 : La circulation sera interdite, le Samedi 14 juin 2025 dans les rues suivantes :
De 15h00 à 21h00:
Avenue des Peupliers (de la rue Dupont-Chaumont à l'avenue du Parc)
Rue Dupont-Chaumont (de l'avenue des Peupliers à l'avenue du Château)
Rue des Grès (de la place des Grès à la rue Dupont-Chaumont
Avenue du Parc (de l'avenue du Général Leclerc à l'avenue du Château)
Avenue de Bellevue (de l'avenue du Parc à la rue Dupont Chaumont) Suite 3/4
ARRETE N° ARR 25.224/H
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR UN ENSEMBLE
DES RUES DE BRUNOY DANS LE CADRE DE LA COURSE
DES 10 BORNES DE LA SAINT MEDARD
De 15h00 à 21h00 :
- Avenue des peupliers (de l'avenue du Parc l'avenue des Cygnes)
- Avenue des Cygnes
- Petite avenue de la Pyramide (de l'avenue des Cygnes à la place des Fêtes) - Place des Fêtes
- Avenue d'Orléans (de la place des fêtes à l'avenue de Corbeil)
- Avenue des Platanes (de l'avenue de Corbeil à l'avenue du château)
- Avenue du Château (de l'avenue de la Forêt à la rue Dupont-Chaumont.
- Avenue de Paris
- Avenue Portalis (dans sa portion et dans le sens rue des Carrouges - rue Dupont Chaumont) - Avenue de Corbeil
Les services techniques doivent mettre en place toutes les déviations utiles et nécessaires au maintien minimum de la circulation.
ARTICLE 4: Des déviations seront nécessaires pour la mise en place dans les rues suivantes :
— les véhicules venant de la rue de Quincy ne pourront tourner à gauche rue de Corbeil pour rejoindre la N6 et devront emprunter la rue Dupont Chaumont et prendre à droite rue Portalis et tourner à gauche rue Talma pour rejoindre avenue du Général Leclerc.
— les véhicules venant coté Province de la N6 devront emprunter avenue des Marronniers et prendre à gauche avenue des Acacias et reprendre à droite la N6.
— les véhicules venant de l'avenue de la Forêt ne pourront emprunter l'avenue du Parc et devront suivre les déviations en direction de la N6 ou rue de Quincy.
ARTICLE 5 : La mise en place des signalisations verticales et horizontales nécessaires à cette réglementation se fera conformément à l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié et à la diligence des services municipaux. Les dépenses de toutes natures relatives à la signalisation de cette course pédestre y compris la surveillance, l'adaptation et le renouvellement pour quelle que cause que ce soit, sont entièrement à la charge des services municipaux et ce pour toute sa durée
ARTICLE 6: Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront poursuivies conformément aux dispositions des articles R 411-21-1 et R 417-10 du code de la route.
ARTICLE 7 : Une dérogation sera donnée à tous les articles précités pour les véhicules appartenant aux sapeurs-pompiers, ambulances, police, gendarmerie, membres du corps médical, médecins, sages-femmes, infirmières se rendant au chevet des malades. Ces véhicules devront rouler à vitesse réduite et ne stationner que durant le temps qui leur sera strictement indispensables aux risques et périls de leur conducteur.
ARTICLE 8 : La circulation des piétons sera organisée en fonction de l'emprise de la course et sera implantée en site protégé. Suite 4/4
ARRETE N° ARR 25.224/H
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR UN ENSEMBLE
DES RUES DE BRUNOY DANS LE CADRE DE LA COURSE
DES 10 BORNES DE LA SAINT MEDARD
ARTICLE 9: Tous véhicules ne respectant pas ces dispositions seront considérés comme gênants, limmobilisation et la mise en fourrière seront prescrites dans les conditions prévues aux articles L 325-1 et L 325- D.
ARTICLE 10 : Le présent acte peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et notification.
ARTICLE 11 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Brunoy,
Monsieur le Directeur Général Adjoint des Services de la Ville de Brunoy,
Monsieur le Responsable de la Police municipale de Brunoy,
Monsieur le Commissaire de Police chargé de l'Agglomération,
Monsieur le Chef du Centre de Secours d'Epinay-sous-Sénart,
Monsieur le Président du Conseil Départemental,
Monsieur le Président du Sivom,
Monsieur le Directeur de la Kéolis,
Monsieur le Directeur des Cars Nedroma,
Madame TOURTE GROSPIRON Présidente de l’Athlétic Brunoy Club,
Les agents communaux assermentés, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 12 : Le présent arrêté sera publié sur le site de la Ville, au registre des actes administratifs et affiché sur site où sur les panneaux municipaux installés à cet effet. Une copie sera adressée au service Communication de la ville de BRUNOY.
Fait à Brunoy, le 12 mai 2025
Le Maire,
Vice-Président de la Communauté d'agglomération
Val d'Yerres Val de Seine
B/no GALLIER
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Acte publié sur le site de la Ville le APRES