Compte-Rendu - CR CM+2018+04+

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Compte-Rendu - CR CM 12 04 2018

Compte-Rendu - CR CM+2018+04+ Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Néronde. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+2018+04+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Logement, Compte-Rendu de la séance du Conseil Municipal de Néronde en date du 09 avril 2018

Présents : G. Moncelon, J. Botheron, P. Morel, G. Planche, E. Zgainski, M. Bussery, R. Tissot, G. Nicolas, J.P. Bernard, J. Padet

Absent excusé : X. Reynard procuration à J. Botheron

Secrétaire de séance : J. Botheron

Conseil Municipal du 12 mars 2018

Approbation du compte-rendu Unanimité des votants : 11 voix Pour

Ordre du jour du C.M. du 09 avril 2018

Approbation de l'ordre du jour Unanimité des votants : 11 voix Pour

Vote du budget primitif ASSAINISSEMENT 2018

M. le Maire propose les chiffres constituant le budget primitif 2018, à savoir : • Section FONCTIONNEMENT

• Budget équilibré en Dépenses / Recettes : 20 121,12 €

• Section INVESTISSEMENT

• Proposition d'inscription des programmes suivants :

• renouvellement des canalisations eaux usées de la place du Pilori et d'une partie de la rue des Écoles

• renouvellement des canalisations eaux usées de la Grand-Rue (dans le cadre de l'Aménagement Global du Bourg)

• branchements maisons nouvelles, chemin des Chassagnes

• renouvellement de 3 regards de visite

• Budget équilibré en Dépenses / Recettes : 141 611,41 €

Approbation du budget primitif Assainissement 2018 Unanimité des votants : 11 voix POUR

Vote du budget primitif Commune 2018

M.le Maire propose les chiffres constituant le budget primitif 2018, à savoir: • Section FONCTIONNEMENT

• Budget équilibré en Dépenses / Recettes : 542 018€

• Constat : le montant des dotations de l’État pour 2018 s’élève à 112 914 € contre 134 730 € en 2017 et 143 929 en 2016, soit une baisse de 21 816 entre 2016 et 2018

• Section INVESTISSEMENT

• Proposition d'inscription des programmes suivants :

• Études Aménagement Global du Bourg

• Éclairage public : remplacement de luminaires

• École : complément informatique + jeux de plein air

• Achats maisons-agencement cuvage-aménagement entrée du bourg • Extension réseau eaux pluviales Grand-rue (dans le cadre de l'Aménagement Global du Bourg)

• Voirie Grand-rue (Aménagement Global du Bourg)

• Aménagement des parkings « le Grand Jardin » et « Papillon »

• Achat de mobilier urbain

• Achat de poteau incendie

• Mairie : complément informatique

• Achat défibrillateur

• Cimetière : travaux suite reprise concessions

• Stade : aménagement aire camping-cars + toilettes vestiaires

• Chapelle : restauration de la vierge• Travaux divers sur bâtiments publics

• Place du Pilori et partie de la rue des Écoles : création réseau eaux pluviales • Les Chassagnes : extension réseau eau potable

• Place du Pilori et partie de la rue des Écoles : renouvellement du revêtement de la chaussée

• Voirie : route des Chassagnes + intersection Chazelle/Nérondet

• Adressage

• Réfection WC Mairie

• Achat de matériel / outillage

• Budget équilibré en Dépenses / Recettes : 669 502 €

Approbation du budget primitif Commune 2018 Unanimité des votants : 11 voix POUR

Vote des taux d'imposition des 3 taxes communales

A l'unanimité des votants : 11 voix POUR, le Conseil Municipal décide d'appliquer, en 2018, une augmentation de 1 % sur les taux d'imposition des 3 taxes communales (taxe d'habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti). Ces taxes n’ont pas été augmentées depuis 2014.

Groupement de commandes pour marché de voirie

Suite au retour vers les communes de la compétence voirie, certains maires ont demandé à la Communauté de Communes de Forez-Est de considérer un achat réfléchi en matière de travaux de voirie. C'est ainsi qu'à été appréhendée l'idée de constituer un groupement de commandes entre la Communauté et les Communes souhaitant adhérer et ce afin de pouvoir lancer la consultation.

La Communauté de Forez-Est consultera les entreprises sur le tarif de leurs prestations pour ce qui concerne les travaux d'entretien de voirie et en sélectionnera trois. Les communes organiseront ensuite leurs travaux de voirie en fonction de cette sélection.

Ce groupement de commande sera conclu pour l'année 2018 à titre d'essai. Il est demandé au C.M. de se prononcer sur la création de ce groupement de commande.

A l'unanimité des votants : 11 voix POUR, le C.M. approuve la création de ce groupement de commandes.

Renouvellement d'une tranche d'éclairage public

Cette tranche concerne le réseau allant du carrefour RD1 /RD1-1 à la tour Coton • remplacement des luminaires de 150w par des luminaires « LED » de 42W • extinction à minuit des projecteurs éclairant les murs de l'église • les luminaires « LED », pourront être pilotés pour un abaissement de luminosité dans la nuit • travaux d'un montant de 30 955 € HT dont 17 334 € restant à la charge de la commune, le solde de 13 621 € est financé par le Siel.

• le « SIEL » (syndicat d’électricité) sera consulté pour l'équipement de 2 luminaires type lanterne pour la zone de la tour Coton

Maîtrise d’œuvre pour les travaux d'assainissement 2018-2019

Offre du cabinet OXYRIA pour la mission de maîtrise d’œuvre de ces travaux qui comprennent le renouvellement des canalisations eaux usées, création d'un réseau eau pluviales, pour mise en séparatif du réseau, dans la Grand-rue entre la route de Aussières et le Palud

Montant de la mission : 18 940 € HT

Le C.M. donne son accord pour confier, A l'unanimité des votants : 11 voix POUR, la mission de maîtrise d’œuvre des travaux d'assainissement 2018-2019, au cabinet OXYRIA.

Maîtrise d’œuvre pour l'aménagement du Cœur de Bourg

Offre du cabinet OXYRIA pour la mission de maîtrise d’œuvre de ces travaux qui comprennent l'aménagement de la Grand-rue de la route de Rozier au Palud, la place de la Mairie, la place de l'église, laplacette du cuvage .

Montant de la mission : 24 750 € HT

Le C.M. donne son accord pour confier, A l'unanimité des votants : 11 voix POUR, la mission de maîtrise d’œuvre de l'aménagement du Cœur de Bourg, au cabinet OXYRIA.

Dossiers en cours ₋ Questions diverses

P.Morel

• parking HLM : aménagement de la future entrée

• démolition d'une partie de toiture : devis 1 600 €HT

• création de piliers de soutènement sur toitures restantes : devis en attente • rectification du document d'arpentage

• placette du cuvage : aménagement des ex. maisons Delorme et Trottoin • devis démolition partielle : 5 200 € HT

• devis maçonnerie : en attente

• R/V avec charpentier prochainement

• croix du Pilori

• la croix du Pilori est décalée et désaxée par rapport aux habitations voisines. A l'occasion des travaux son emplacement sera rectifié pour améliorer la mise en valeur du site. Un devis est en attente.

• Cimetière

• le devis de 2 976 € proposé l'entreprise Colombat pour le nettoyage des concessions qui vont être reprises est le plus compétitif.

Le C.M. A l'unanimité des votants : 11 voix POUR accepte ce devis

J.Botheron

• attire l'attention sur le fait que les futurs travaux dans le village vont générer un volume important de matériaux de terrassement et de démolition. A ce jour la commune ne possède plus de lieu pouvant accepter ces matériaux. Une recherche de solutions s'avère très urgente !

G.Moncelon

• présente le devis du feu d'artifice du 14 juillet : montant 1 050 € Le C.M. A l'unanimité des votants : 11 voix POUR accepte ce devis • propose d'installer le pressoir donné par Madame Janine Ducreux à la place de la mini-tour Coton dégradée et qui a été enlevée.

C.M. A l'unanimité des votants : 11 voix POUR accepte cette proposition

M. Bussery

- communique la demande de subvention de matériel sportif adressée par Mme Mathé, directrice de l'école. Il s'agit d'un équipement important dont le coût s'élève à 2500 euros. - informe le conseil qu'une réflexion a été engagée par le groupe de volontaires qui travaille à l'entretien et l'amélioration de la butte du stade. Le projet porte sur l'entrée (en bordure de route) jusqu'aux containers. L'idée est de construire un muret en rappel de celui de la vigne et d'aménager l'espace au-dessus.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h

Prochaine réunion du C.M. : lundi 28 mai 2018