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Déliberation - 2016 01 13 CRCM
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Cremps.
Lien du pdf (Déliberation - 2016 01 13 CRCM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 13 janvier 2016
Présents : Mmes, Mrs Nathalie RICARD, Joseline COURNEDE, André GILES,
Michel MAROT, Jérôme POUZERGUES, Patrick TOULET, Olivier VIALETTE.
Excusés : Evelyne CONQUET, Catherine LACAZE, Claude CONQUET, Christophe
DARIO,
Secrétaire de séance : Michel MAROT
Ordre du jour
Le compte-rendu Conseil Municipal du 1er décembre 2015 est adopté à l’unanimité
des présents.
Le Conseil Municipal autorise la modification de l’ordre du jour et d’insérer en
premier point le
Délibération fonds de concours
Suite à la demande du Conseil Municipal, la Communauté de Communes a décidé
lors de sa dernière réunion l’attribution d’un fonds de concours en vue de
l’équipement de la cuisine de la salle des fêtes. Une somme de 4 600 € a été
votée, représentant 50% de la somme globale des devis présentés. Après en
avoir délibérer le Conseil Municipal accepte ce fonds de concours.
Décision par délégation.
Le Conseil municipal décide de restituer à Monsieur Mickaël MERCADIER le
chèque de caution d’un montant de 343,80 €, suite à déménagement.
Demande de participation voyage scolaire.
Le Collège Sainte-Thérèse prévoit un séjour au Lioran d’une semaine et demande
une participation de la commune pour les éléves fréquentant l’établissement. A
ce jour 4 enfants y sont scolarisés. Le Conseil Municipal décide d’accorder une
aide de 92 € par enfant, soit la somme de 368 €. Cette décision sera enregistrée
au budget 2016.
Encaissement chèque Groupama.
Groupama a transmis à la mairie un chèque de 4 467,97 € au titre des dommages
causés par la tempête du 31 août dernier à l’église de la commune d’une part et à
un appartement d’autre part.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à déposer ce chèque au Trésor
Public.
Questions diverses.
• Travaux suite à tempête : Groupama a versé la somme de 4 467,97 €, au
titre de provisions. Le solde, soit 1 211,30 € sera versé par l’assureur une fois les travaux terminés (église et appartement), sur présentation de
facture. Une franchise de 841,75 € restera à la charge de la commune.
• Appartement vacant.: A l’ancienne école, l’appartement vacant devrait
être loué de nouveau au 15 février 2016. Des travaux de rénovation
(peinture) doivent être réalisés d’ici là, ainsi que le soubassement de
l’escalier pour un montant global de 246 € TTC.
• FDEL. La Fédération Départementale d’Energies du Lot a transmis un
courrier afin de demander à la commune la possibilité de déposer une ligne
électrique située entre le « Mas de Vinel » et « Les Pouzeraques ». Après
avoir demandé des informations complémentaires, le Conseil Municipal
décide de ne pas donner suite à cette demande. Il souhaite qu’elle soit
sécurisée en vue d’éventuels projets de construction.
• Accessibilité pour Personnes Handicapées. La mairie est convoquée à la
DDT, à la sous commission départementale pour l’Accessibilité au
personnes handicapées dans les lieux accueillant du public le mardi 19
janvier. Michel MAROT représentera Madame le Maire.
• SYDED Suite à la demande de modification des heures d’ouverture de la
déchetterie de Lalbenque par le Maire de Lalbenque, le SYDED a décidé
de modifier les jours d’ouverture. Le jeudi sera fermé toute la journée. A
contrario, la déchetterie sera ouverte le lundi Après-midi. Cela sera
effectif à compter du 1er février 2016.
Pour rappel : Lundi : ouvert de 14H à 18
Mardi : ouvert de 9H à 12H
mercredi : ouvert de 14H à 18H
jeudi : FERME toute la journée
vendredi : ouvert de 14H à 18H
samedi : ouvert de 9H à 12H
• Déploiement de la 3G. L’entreprise SFR est en train d’effectuer des
travaux afin que ses clients puissent bénéficier de la 3G.
A 23h, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.