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Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de l'Oise - 2024listeDelibs25mars)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Justice et droit,
1
SÉANCE DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25/03/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
-Délibération n°1 examinée le 25/03/2024 – Election du Président de Séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques et des Comptes Administratifs 2023 – Approuvée
-Délibération n°2 examinée le 25/03/2024 – Approbation des comptes de gestion des budgets de la CC du Val de l’Oise : Ordures Ménagères, Travaux intercommunaux, aide-ménagères, portage de repas, établis par Mmes BRIQUET et SCHLECK, comptables publics – Approuvée
-Délibération n°3 examinée le 25/03/2024 – Approbation des Comptes Financiers Uniques 2023 – Approuvée
-Délibération n°4 examinée le 25/03/2024 – Budget Ordures Ménagères, vote du compte administratif 2023 – Approuvée
-Délibération n°5 examinée le 25/03/2024 – Budget Travaux intercommunaux, vote du compte administratif 2023 – Approuvée
-Délibération n°6 examinée le 25/03/2024 – Budget Aide à domicile, vote du compte administratif 2023 – Approuvée
-Délibération n°7 examinée le 25/03/2024 – Budget Portage de repas, vote du compte administratif 2023 – Approuvée
-Délibération n°8 examinée le 25/03/2024 – Budget Général exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°9 examinée le 25/03/2024 – Budget Ordures Ménagères exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°10 examinée le 25/03/2024 – Budget Gîtes exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°11 examinée le 25/03/2024 – Budget Travaux intercommunaux exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°12 examinée le 25/03/2024 – Budget ZAC de l’Epinette exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°13 examinée le 25/03/2024 – Budget ZAE Le Bordeau exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°14 examinée le 25/03/2024 – Budget Aide à domicile exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée
-Délibération n°15 examinée le 25/03/2024 – Budget Portage de repas exercice 2023, affectation du résultat – Approuvée 2
-Délibération n°16 examinée le 25/03/2024 – Désignation d’un élu au Conseil d’Administration du centre social et culturel de la vallée de l’Oise (CSCVO) – Approuvée
-Délibération n°17 examinée le 25/03/2024 – Recrutement d’un contrat Parcours Emploi Compétences – Approuvée
-Délibération n°18 examinée le 25/03/2024 – Accords de subventions liées à l’OPAH 3 – Approuvée