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Déliberation - 1 2 delib creation tiers lieu
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - 1 2 delib creation tiers lieu)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
07)
-Levraui GX
Rel.
201
524 Ber
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
VILLE DE VAUREAL
1.2/09/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2026
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de conseillers votants : 32
Le quorum (17/33) est atteint
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260930-1-2-09-2026-DE
Date de télétransmission : 06/10/2026
Date de réception préfecture : 06/10/2026
L'an deux mille vingt-six, le 30 septembre à dix-neuf
heures, le CONSEIL MUNICIPAL, légalement
convoqué, s'est réuni sous la présidence de
Monsieur Raphaël LANTERI, Maire de Vauréal.
Date de la convocation : 24 septembre 2026
Étaient présents : M. Raphaël LANTERI, Maire
M. Adnan ARIF, M. Alexis AUVRAY, M. David BEDIN,
Mme Safiye BILIC, M. Yves BLANCHARD, M. Razali
BOULTAME, M. Jean-Clovis BOUTEILLÉ, Mme Simone
DUFAYET, Mme Natacha EUSEBE, Mme Patricia FIDI,
Mme Jacqueline FRASCA, M. Jean-Jacques
FREJAVILLE, M. Benjamin GABIRON, Mme Patricia
JOSÉ, Mme Coralie LARDET-ROMBEAUX, M. Bruno
LE CUNFF, M. Guillaume MERLET, M. Antoine
MIGALE, M. Florent NGUYEN, M. Cédric PIROT, M.
Philippe SAINTE-CROIX, Mme Gaëlle SOULIER-
SOTGIU, Mme Régine WATERLOT, M. Farid WERCK-
HACHANI, Mme Atef ZGHAL
formant la totalité des membres en exercice
Conseillers municipaux absents ayant donné un
pouvoir
Mme CALABRE donne procuration à M.SAINTE-CROIX
Mme YOUSSOUF donne procuration à M.LANTERI
Mme MASKEEN donne procuration à M.WERCK-
HACHANI
Mme PERREGAUX donne procuration à M. BEDIN
Mme JASON donne procuration à Mme WATERLOT
M.CONSTANTIN donne procuration à Mme JOSÉ
Conseillers municipaux absents
Mme FAUCON n'a pas donné procuration.
Monsieur Jean-Clovis BOUTEILLÉ est désigné
secrétaire de séance. ad
1309)
Lev
ger
Rat.
201
5.
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20260930-1-2-09-2026-DE
Date de télétransmission : 06/10/2026
Date de réception préfecture : 06/10/2026
COMMUNE DE VAUREAL
IDELIBERATION N° 1.2/09/2026)
NOMENCLATURE ACTES : 9.1 Autres domaines de compétences des communes |
OBJET : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE SEQENS,
L'APES ET LA VILLE POUR LA CREATION D'UN TIERS-LIEU PORTEUR DE DYNAMISATION
SOCIALE DANS LE QUARTIER DES TOUPETS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition de Madame Safiye BILIC, conseillère municipale déléguée à la
Politique de la Ville,
VU l'article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales relatif à la
compétence générale du Conseil municipal pour régler, par ses délibérations,
les affaires de la commune,
VU la délibération 6.1/104/2024 en date du 8 avril 2024 relative à la signature
d'une convention de partenariat entre Seqens, l'Apes et la Ville pour la création
d'un tiers-lieu aux Toupets,
CONSIDERANT le souhait de la Ville de dynamiser le pôle économique et
commercial du quartier des Toupets, Quartier Prioritaire de la Politique de la Ville,
CONSIDERANT les objectifs communs entre le bailleur Seqens, l'apes (son
opérateur d'ingénierie sociale et urbaine) et la Ville de Vauréal pour le quartier
des Toupets et notamment celui de soutenir et développer l'Economie Sociale
et Solidaire,
CONSIDERANT que la précédente convention de partenariat doit être mise à jour
pour tenir compte de l'évolution du projet,
APRÈS AVOIR ENTENDU L'EXPOSÉ DU RAPPORTEUR
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
DÉCIDE À L'UNANIMITE
ARTICLE 1 : D'APPROUVER la convention de partenariat entre Seqens, l'Apes et la
Ville pour la création d'un tiers-ieu porteur de dynamisation sociale au quartier
des Toupets,
ARTICLE 2 : D'AUTORISER le Maire ou son représentant légal à signer ladite
convention et tout document permettant la mise en œuvre de cette décision, ARTICLE 3 : La présente délibération pourra être contestée dans un délai de deux
mois, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa
notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant
un intérêt à agir :
- par un recours gracieux, à adresser à Monsieur le Maire de Vauréal ;
- par un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Cergy-
Pontoise ;
- par la saisine du Préfet du Val d'Oise, en application de l'article L.2131-8 du
code général des collectivités territoriales.
ARTICLE 4: Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente
délibération qui sera transmise au contrôle de légalité, dont ampliation sera
notifiée aux délégataires et publiée au recueil des actes administratifs.
Pour extrait conforme
au registre des délibérations
Monsieur le Maire de Vauréal
Raphaël LANTERI
Date exécutoire :
Date de publication en ligne :
mnesef G-00T. 2026 ennonosee sise 1
laêl LANTERI
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre les soussignés :
SEQENS, société anonyme d’habitation à loyer modéré, au capital de 707 655 610,50€
immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 582 142 816, dont le siège est à Issy-
les-Moulineaux (92130), 14/16 Boulevard Garibaldi, « Immeuble Be Issy », représentée
par [Monsieur/Madame à compléter avec le Prénom et NOM ainsi que la fonction au sein
de l’entreprise], dument habilité aux fins des présentes,
Ci-après dénommée « Seqens »,
La Commune de Vauréal, dont l’adresse est sise 1 place du Cœur Battant à Vauréal
(95490) représentée par Monsieur Raphaël LANTERI en sa qualité de Maire en exercice
dûment habilité aux fins des présentes,
ci-après dénommée « la Ville »,
L’association L’apes, Association loi 1901, immatriculé au RCS de Nanterre sous le
numéro 784 362 410, dont le siège social est à Issy-les-Moulineaux (92130) 14/16
Boulevard Garibaldi, « Immeuble Be Issy » situé représentée par Jessica MARAIS en sa
qualité de Directrice Générale, dûment habilitée aux fins des présentes,
ci-après dénommée « L’apes »,
Ci-après ensemble dénommées « les Parties ».
PREAMBULE – INTERET GENERAL :
Un projet visant à contribuer à la dynamisation sociale et territoriale du quartier des
Toupets à Vauréal est en cours de déploiement. Seqens, acteur majeur du logement
social en Île-de-France et bailleur possédant plusieurs immeubles dans le quartier des
Toupets, ainsi que l’apes, association de loi 1901 et membre du groupe action logement,
au service de la cohésion sociale et urbaine des territoires souhaitent participer à ce
projet et favoriser l’émergence d’initiatives à impact social et solidaire. Dans cette
optique, les parties se sont rapprochées afin de trouver conjointement une modalité de
participation ou de soutien au projet de dynamisation sociale du quartier des Toupet. alités d’occupation
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir le cadre partenarial entre la Ville de Vauréal,
Seqens et L’apes, ainsi que les engagements respectifs des Parties pour assurer la
réunion de celui-ci.
ARTICLE 2 – CONTENU DU CADRE PARTENARIAL
2.1 - Généralité
Le cadre partenarial que les parties mettent en place, consiste en la mise à disposition
d’un local au bénéficie d’un porteur de projet engagé au service de l’intérêt général et ne
poursuivant pas de but lucratif.
2.2 – Objectifs poursuivis
Le projet de mise à disposition d’un local est porté conjointement par la Ville, Seqens et
L’apes. Il s’inscrit dans une volonté partagée de renforcer la cohésion sociale, de soutenir
les initiatives locales et de contribuer à la dynamisation du quartier des Toupets, et plus
particulièrement de la place des Marchands.
Le projet poursuivra notamment les objectifs suivants :
• Favoriser la mixité sociale et générationnelle, en créant un lieu de convivialité et
d’échanges accessible à tous les publics ;
• Encourager l’implication des habitants, en les associant à la vie et à l’animation
du lieu ;
• Soutenir des initiatives à impact social et solidaire, notamment dans les domaines
du réemploi et de la convivialité ;
• Renforcer la coopération entre les acteurs du territoire, en favorisant les synergies
entre habitants, associations, porteurs de projet, services municipaux et
partenaires locaux.
2.3 – Emplacement du local mis à disposition
Le local mis à disposition servira au développement de l’Économie Sociale et Solidaire
(ESS), et aura vocation à constituer un espace ouvert aux habitants, favorisant les
rencontres, la mixité sociale et générationnelle, ainsi que l’émergence de projets à impact
social, environnemental et territorial.
Les parties ont identifiées un local situé 34 mail Mendès-France à Vauréal, d’une surface
utile brute d’environ 200 m² (surface utile pondérée : 132 m²), destiné à l’accueil du tiers-
lieu. Ce local est situé au rez-de-chaussée d’un immeuble à usage d’habitation propriété
de Seqens et est actuellement inoccupé.
2.4 – Choix du porteur de projet et modalités d’occupation du local du
assurer plusieurs
porteur de projet
.3 de la
Le porteur de projet sera sélectionné conjointement par la Ville et L’apes puis présenté à
Seqens. Seqens aura la charge de présenter au porteur de projet la convention
d’occupation du local la mieux adaptée après étude des différents véhicules juridiques
existants. A l’issue de cette phase d’étude, le porteur de projet et Seqens signeront la
convention d’occupation du local.
ARTICLE 3 – ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE VAURÉAL
Dans le cadre du présent partenariat, la Ville de Vauréal s’engage à assurer plusieurs
missions.
3.1 – Recherche et accompagnement du porteur de projet
Participer avec L’apes au processus de recherche et de sélection du porteur de projet
relevant de l’ESS. La Ville et L’apes sont libre dans l’organisation de ce processus.
La Ville pourra accompagner le porteur de projet sélectionné, à sa demande, par un appui
logistique, administratif ou stratégique, en faisant le lien avec les services communaux
intercommunaux compétents.
3.2 - Soutien à la conception et à la mise en œuvre du projet
Participer activement à l’élaboration et au déploiement du projet portée par la structure
relevant de l’ESS qui aura été sélectionnée en facilitant la mobilisation des habitants, les
relations avec les services municipaux, les élus et les partenaires institutionnels, depuis
la phase de conception jusqu’au suivi du projet.
3.3 – Animation du quartier
Contribuer, en lien avec L’apes, à l’animation du quartier et à l’intégration du porteur de
projet dans la dynamique locale, notamment par l’organisation ou la participation à des
événements de quartier ou municipaux.
ARTICLE 4 – ENGAGEMENTS DE SEQENS
4.1 – Mise à disposition du local
SEQENS met à disposition du porteur de projet, le local présenté à l’article 2.3 de la
présente convention.
Seqens envisage, sous réserve de la faisabilité juridique et opérationnelle et en accord le
porteur du projet, une convention de mise à disposition prenant la forme d’une
convention d’occupation précaire, moyennant une redevance mensuelle de 600 € TTC
(hors charge eau et électricité). rendra en charge
Ville, Seqens et le porteur de projet
u plusieurs difficulté
ippel à projets ALINOV -
l'électricité
4.2 Réalisation des travaux d’aménagements
Seqens en tant que propriétaire des murs du local mis à disposition prendra en charge
l’exécution des travaux d’aménagements défini à l’article 6 ci-dessous.
ARTICLE 5 – ENGAGEMENTS DE L’APES
5.1 – Recherche et accompagnement du porteur de projet
Participer avec la Ville au processus de recherche et de sélection du porteur de projet
relevant de l’ESS. La Ville et L’apes sont libre dans l’organisation de ce processus.
5.2 – Missions de coordination et de médiation
L’apes, en qualité d’opérateur d’ingénierie sociale et urbaine, s’engage, dans le cadre du
présent partenariat, à assurer la coordination du projet en lien étroit avec SEQENS et la
Ville de Vauréal, à mobiliser son expertise et son réseau afin d’accompagner le porteur de
projet relevant de l’Économie Sociale et Solidaire.
L’apes assurera un rôle de médiateur entre la Ville, Seqens et le porteur de projet
sélectionné en cas de survenance d’une ou plusieurs difficultés.
5.3 – Contribution financière aux travaux d’aménagements
L’apes participera financièrement à la mise en œuvre des travaux d’aménagements défini
à l’article 6 ci-dessous.
Cette participation s’effectue par l’apport d’une enveloppe maximale de cent-cinquante
mille euros (150 000 €) issue d’une subvention de deux-cent mille euros (200 000€)
obtenue dans le cadre de l’appel à projets ALINOV – Action Logement.
Les cinquante mille euros (50 000 €) restant seront dédiés à l’équipement d’une cuisine
semi-professionnelle et au démarrage du projet.
ARTICLE 6 – TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT
6.1 – Nature des travaux
Les travaux ont pour objet la rénovation, la remise aux normes et l’aménagement du local
afin de permettre l’exploitation de cet espace, sans modification de la structure porteuse
de l’immeuble.
Les travaux porteront sur :
- le remplacement complet des menuiseries ;
- la réfection complète de l’électricité ;
- le remplacement des réseaux d’eau chaude et froide ; nitaires (wc et lavabo
1t de commandes pour
sa signature pas l’ensemble des parties.
- la pose de nouveaux sanitaires (wc et lavabo) ;
- la modification des cloisons.
6.2 – Constitution d’un groupement de commandes
Seqens et L’apes conviendront de la conclusion d’un groupement de commandes pour
assurer la sélection puis l’exécution des travaux.
Seqens interviendra en qualité de coordonnateur et assure, à ce titre, la passation puis
l’exécution des marchés de travaux, ainsi que le paiement des titulaires des marchés. Il
veillera à ce que les titulaires réalisent des travaux en conformité avec les normes
techniques et réglementaires applicables. Il veillera également à ce que les factures
présentées par le ou les titulaires du ou des marchés passés soit affectés entre Seqens
et l’Apes pour permettre l’obtention des subventions part L’apes.
6.3 – Absence de droit attaché aux travaux
Les travaux réalisés ne confèrent aucun droit réel, commercial ou patrimonial sur le local,
n’ouvrent droit à aucune indemnisation, et demeurent acquis à SEQENS à l’issue de la
présente convention, sans que la structure occupante ou les porteurs de projet puissent
en revendiquer la propriété ou la valeur, à quelque titre que ce soit.
ARTICLE 7 – DURÉE
La présente convention est conclue pour une durée déterminée d’un an. Elle pourra
toutefois faire l’objet d’un renouvellement tacite chaque année sans excéder le terme de
la convention de mise à disposition du local, sans que ce renouvellement ne puisse être
regardé comme conférant un droit acquis, un droit au maintien dans les lieux ou une
tacite reconduction de la convention de mise à disposition du local par Seqens.
ARTICLE 8 – PRISE D’EFFET DE LA CONVENTION
La présente convention prend effet le jour de sa signature pas l’ensemble des parties.
ARTICLE 9 – GOUVERNANCE DU PROJET : COMITÉ DE PILOTAGE ET COMITÉ DE SUIVI
9.1 - Comité de pilotage
Un comité de pilotage est mis en place pour superviser, orienter le développement global
projet et arbitrer sur ses grandes orientations. Il se réunira autant de fois que nécessaire importante (ouverture d
Directrice générale de L’a
nestrielleme
ur de projet
du futur
à Directrice Immobilière, le
La c
nn de et la
et à chaque étape importante (ouverture du local mis à disposition, inauguration et
communication, évolution, suivi et évaluation de la programmation...)
Les comités de pilotage réunissent les principaux acteurs et décideurs impliqués dans le
projet :
• Représentant SEQENS : Directrice Départementale
• Représentant de L’apes : Directrice générale de L’apes
• Représentants Ville-élus : Monsieur le Maire, Adjointe au Maire chargé du
développement social, conseillers municipaux à la Politique de la Ville, à la démocratie
participative et aux commerces.
L’apes a la charge d’assurer les convocations et de fixer l’ordre du jour de chaque comité
de pilotage.
Comité de suivi :
Un comité de suivi se réunira trimestriellement la première année pour assurer le suivi du
projet. Il assure un suivi du porteur de projet, un suivi des travaux et des aménagements,
un suivi de la mise à disposition du futur tiers-lieu et de son animation.
• Représentants Seqens : La Directrice Immobilière, le Cadre Technique, et le
Manager de Proximité
• Représentant de L’apes : La chargée de DSU,
• Représentants Ville : la Direction des Solidarités et de la Citoyenneté et la
manager commerces de proximité
L’apes a la charge d’assurer les convocations et de fixer l’ordre du jour de chaque comité
de suivi
ARTICLE 10 – DISPOSITIONS FINALES
La présente convention exprime l’intégralité de l’accord intervenu entre les Parties et se
substitue à tout accord, convention ou engagement antérieur, écrit ou oral, ayant le
même objet.
ARTICLE 11 – MODIFICATION DE LA CONVENTION
Toute modification, adaptation ou dérogation aux stipulations de la présente convention
ne pourra résulter que d’un avenant écrit, dûment signé par l’ensemble des Parties. Fait à Issy-les-Moulineaux en trois exemplaires originaux, le [date]
Pour SEQENS
Nom – Fonction – Signature
Pour la Ville de Vauréal
Le Maire – Raphaël Lanteri
Signature
Pour L’apes
Nom – Fonction – Signature