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Déliberation - Liste des délibérations6nov
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Feyzin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations6nov)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Éducation,
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du 6 novembre 2023
N° 0_DL_2023_0084 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Actualisation de la politique de réservation de la ville et passage à la gestion en flux
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2023_0085 Décision modificative n°5
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0086 Organigramme prospectif des lignes Directrices de gestion - Mise à jour 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0087 Mise à jour du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0088 Mécénat financier du Fort
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0089 Appel à projet PENAP – Sollicitation d'une subvention pour la plantation de haies
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0090 Gestion des déchets du Beau Marché - Signature d'une convention avec la Métropole de Lyon
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2023_0091 Dénomination d'une nouvelle voirie – Impasse de la Roseraie Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0092 Signature d'une convention tripartite pour l'utilisation d'instruments dans le cadre du projet « Orchestre à l'École »
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0093 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) entre l’État (DRAC), la ville de Feyzin et l’Association de Musique Actuelle (AMAF) de Feyzin
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0094 Création de deux emplois non permanents d’éducateurs de jeunes enfants à la crèche collective de la Ville
Adoptée à la majorité (5 contre : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine) N° 0_DL_2023_0095 Convention de gestion Métropole - CCAS de Feyzin Adoptée à la majorité (5 contre : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2023_0096 Attribution d'une subvention à la compagnie de théâtre Vilain.es. dans le cadre de la journée de lutte contre les violences faites aux femmes Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0097 Signature d'une convention avec l'association « Estime » portant sur la mise en place de l'action « Professionnaliser et qualifier les demandeurs d'emploi »
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0098 Versement d'une subvention exceptionnelle au comité de la Banque Alimentaire du Rhône
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2023_0099 Approbation du règlement intérieur de la gestion des objets trouvés
Adoptée à l’unanimité