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Procès Verbal - PV 9 12 2024
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Déliberation - Liste des délibérations26septembre
Conseil Municipal - Liste des délibérations24 06
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Feyzin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations24 06)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du 24 juin 2024
N° 0_DL_2024_0055 Décision modificative n°3
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0056 Garantie d'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Alliade Habitat
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0057 Mise à jour du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0058 Prestation de nettoyage de bâtiments communaux - Indemnisation sur la base de la théorie de l’imprévision
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0059 Cession d’une parcelle agricole situé à Saint-Symphorien-d’Ozon au SMAAVO (Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Assainissement de la Vallée de l’Ozon) Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0060 Acquisition à titre gratuit des passages sous arcades piéton de la place Louis Grenier
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0061 Création de poste d’animateur vacataire du patrimoine historique pour le Fort de Feyzin
Adoptée à l’unanimité (2 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler)
N° 0_DL_2024_0062 Convention de mise à disposition d'un rédacteur territorial principal 2ème classe pour la Direction de l’École de musique
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0063 Création d’un emploi non permanent d’adjoint du patrimoine à la Médiathèque de Feyzin - Pôle Culture
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0064 Création d’un emploi non permanent à temps complet de « Chargé de mission – Coordination pédagogique intercommunale des écoles de musique de Feyzin et Saint-Fons » dans le cadre d’un contrat de projet
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0065 Candidature au Label « Ma commune aime lire et faire lire » Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0066 Délibération autorisant le recrutement d’enseignants de l’Éducation Nationale pour effectuer du soutien scolaire
Adoptée à l’unanimité N° 0_DL_2024_0067 Création de six postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0068 Création des emplois non permanents du Pôle Éducation pour l’année scolaire 2024/2025
Adoptée à la majorité (5 contre : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0069 Modification du règlement intérieur du périscolaire Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0070 Signature d'une convention avec la coopérative d'activité et d'emploi Escale Création portant sur la mise en place du dispositif Sensibilisation et accompagnement à la création d'activités économiques en coopérative d'activités
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0071 Signature d'une convention portant sur l’action « épicerie sociale » avec l’Espace Créateur de solidarités
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0072 Signature d'une convention portant sur l’action « Accompagnement à la création d’activité » par « La Coursive d’entreprises » - Ville de St Fons Adoptée à l’unanimité