Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 15 Mai 2025 1
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 15.05.2025
Procès Verbal - PV Conseil du 29 decembre 2025
Ordre du Jour - Affiche du CM du 29 12 2025 Modification Ordre du
Arrêté - Arrete du Maire 2025 29
Arrêté - arrete 26 N2 Haute Chaine
Arrêté - 230831 ArreteCrise Haute Chaine
Arrêté - 20250704 AP alerte restriction usage eau
Arrêté - Arrete secheresse 18 06 2026
Arrêté - 20250818151215
Convocation - Convocation CM 29 DEC 2025
Document publié le Lundi 29 décembre 2025 par la commune de Jougne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29 DEC 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Commune de Jougne
Jougne,
Le 22 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra à la
Mairie de Jougne,
LE LUNDI 29 DECEMBRE 2025 A 19 H 00
| Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
| Le Maire,
Michel MOREL
Complément de l’ordre du jour de la convocation du 08/12/2025 (MAJ N°2)
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du choix du délégataire de la concession du service public de l’eau potable.
2. Redevance consommations d’eau et redevance performance d’eau potable 2026.
3. Recensement 2026 -— Modalités de recrutement des agents recenseurs.
4. Modification de la régie de recettes de la Mairie.
5. Nomination des régisseurs pour les régies recettes de la Mairie et de la Bibliothèque.
Questions diverses
Commune de Jougne
Cité 1 Place de la Mairie - 25370 JOUGNE dE qi sciaciére Tél : 03.81.49.11.75 œ:::: LACS BOURGOGNE FRANOHE GONTÉ accueil@mairiedejougne.fr / www.mairiedejougne.fr MONTAGNES du Haut-Jura ou maur-pouss