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Arrêté - SNCTP 27 RUE Louis Pasteur 27.03.2025 ARRETE
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - SNCTP 27 RUE Louis Pasteur 27.03.2025 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Exploration spatiale,
nu
a
— ro de nm
Le
B reuil
2025-03
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:___REGLEMENTATION
__ TEMPORAIRE
__
DE __
LA
CIRCULATION
-— 27
RUE
LOUIS
PASTEUR
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le
onze
mars,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
SNCTP
CANALISATIONS
-
Chez
Sogelink
—
TSA
70011
-
69134
DARDILLY
CEDEX
afin
de
réaliser
des
travaux
de
maintenance
corrective
sur
le
réseau
gaz.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la sécurité
et de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
A
compter
du
27
mars
2025
et
ce
pour
une
durée
de
9
jours,
la
circulation
des
véhicules,
rue
Louis
pasteur
se
fera
sous
alternat,
par
panneaux
B15
et
C18,
à
hauteur
du
N°
27
en
raison
de
travaux
de
maintenance
corrective
sur
le
réseau
gaz.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
SNCTP
CANALISATIONS.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot
et à
la Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
11
mars
2025
Chantal
CORDELIER
Maire