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Séance - Seance du 25 septembre 2020
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 25 septembre 2020)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Loisirs,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 Septembre 2020
Présents : C. THOMAS – V. FRYDER-AMÉE – C. BASTIER – N. ROUQUAIROL – V. BAUDE-TOUSSAINT – F. PIBAROT – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – C. BOUCHE – C. VISTE – I. LE BOULAIRE – E. TOURRETTE - M. WULLAERT – A. VAL – G. CAVAILLÉ – L. MOULARD – A. BUIL – C. SIDOBRE – I. BUFFET-PICHON – J-E. RUBIO – C. CUENI – D. SCHÜWY – J-P. FIORA
Mandats : N. ABBAL à C. THOMAS – A. HERNANDEZ à F. SEIGNOUREL DE PASTORS – I. DUMAS à V. FRYDER-AMÉE – B. GRYNFELTT à F. PIBAROT – D. BAGOT-FLAUZAC à A. VAL
Au préalable, M. le Maire accueille Corinne SIDOBRE qui intègre le conseil municipal à la suite des démissions de conseillers municipaux qui ont quitté le village.
Secrétaire de séance : Mme L. MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 Le point I est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 août 2020 Le point II est approuvé à la majorité (3 abstentions : I. BUFFET-PICHON, J-E. RUBIO, C. CUENI)
III – Régularisation acquisition de la parcelle AB 1014 d’une contenance de 27m2 E. TOURRETTE quitte la séance à 18 h 40 et donne pouvoir à C. BOUCHE. M. Le Maire donne lecture de la note de synthèse.
Le point III est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : I. BUFFET-PICHON – C. CUENI – J-E. RUBIO).
IV – Aménagement rue Pierre Puget – demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des bourgs-centres
F. SEIGNOUREL DE PASTORS demande une subvention à hauteur de 30 % au conseil régional au titre des bourgs-centres.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
V – Aménagement rue Pierre Puget – demande de subvention au Conseil Départemental F. SEIGNOUREL DE PASTORS demande au conseil municipal de se prononcer également sur une demande de subvention auprès du conseil départemental.
Le point V est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VI – Recensement de la voirie classée dans le domaine public communal dans le cadre de la dotation globale de fonctionnement (DGF 2021)
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
Le point VI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VII – Convention de servitudes BRL / commune – parcelles BC 112 – BP 56 – CD 80 – CD 147 Le point VII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VIII – Projet d’implantation d’un parc d’aérogénérateurs (éoliennes) à Puissalicon - Avis défavorable à la réalisation de ce projet portant atteinte à l’intégrité des paysages, au patrimoine et à l’environnement de la commune de Servian
M. le Maire rappelle le projet d’éoliennes sur la commune de Puissalicon et la réunion publique qui s’est déroulée sur cette commune.
Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
IX – Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’objectifs et de financements – Prestation de service « ALSH Périscolaires »
V. BAUDE-TOUSSAINT donne lecture de la note de synthèse.
Le point IX est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
X – SARL MONCA – Contrat de coréalisation de spectacles C. VISTE présente la convention de partenariat avec la SARL MONCA pour les spectacles futurs de La Parenthèse.
Le point X est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XI – Bibliothèque – Charte de coopérations bénévoles
N. ROUQUAIROL présente les objectifs de la charte des bénévoles qui engage le personnel bénévole notamment en matière de formations afin que le service rendu soit de qualité. Le point XI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XII – FDI Habitat – Réaménagement de contrat de prêt
F. SEIGNOUREL DE PASTORS relate la genèse de l’emprunt qu’il convient de garantir. Le point XII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XIII – Modification du montant de l’indemnité d’une conseillère municipale déléguée M. le Maire relate le travail qu’il convient d’accomplir après la démission de C. MONTOYA par M. WULLAERT.
Le point XIII est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : I. BUFFET-PICHON – C. CUENI – J-E. RUBIO).
XIV – Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2020
F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture du projet de décision modificative et donne les raisons des augmentations ou diminutions des crédits en fonctionnement et en investissement. Le point XIV est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : I. BUFFET-PICHON – C. CUENI – J-E. RUBIO).
XV – Point complémentaire : Régularisation de voirie publique – La Baume M. le Maire expose l’échange de terre entre la mairie et la société de M. BŒUF afin de régulariser le tracé de la voirie.
Le point XV est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XVI - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales - 2020-022 : Bail de location – ALAUZET Hélyette
- 2020-023 : Vente de véhicule Peugeot Boxer 863 BHQ 34
- 2020-024 : Bail local commercial – DEJENEFFE Philippe
-
XVII – Questions diverses
• Projet Rescue Ocean
• Recours élections municipales
• Gala de boxe
• Règlement du centre de loisirs
• Centre de loisirs vacances d’été
• Restauration scolaire
• Travaux en cours
• Communication de la communauté d’agglomération
• Sens de circulation place du marché
• Problème de pigeons
La séance est levée à 20h20.