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Arrêté - 132 les arretes 092 st circulation rue de brest
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 132 les arretes 092 st circulation rue de brest)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Signé par : Yves DU BUIT Date : 15/04/2021
Qualité : ORDONNATEUR ARE
PLOUZané
Hôtel de Ville - Ti-Kêr signé électroniquement le 15/04/2021 BP 7 - 29280 Plouzané par Yves DU BUIT T 02 98 31 95 30
wuww,plouzane.fr
&e @
ARRÊTÉ DU MAIRE
N°2021/092.
Circulation, rue de Brest
Le Maire de {a Ville de PLOUZANÉ,
Vu les articles L2212.1, et L2213.1 à L2213.6 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les articles R417-10 et L325-1 du Code de fa Route.
ème Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière {livre 1 — 8
approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
partie - signalisation temporaire)
Considérant la demande de l’entreprise CONSTRUCTEL, afin de permettre une intervention sur une chambre
Télécom en chaussée,
ARRÊTE
ARTICLE 3. La largeur de circulation sera réduite, rue de Brest, à hauteur du carrefour avec la rue de Kérallan,
du mardi 20 au mercredi 21 avril 2021 inclus.
ARTICEE 2. La circulation sera alternée soit manuellement soit par des feux tricolores selon la nécessité.
ARTICLE 3. Le stationnement de tout véhicule, dans l'emprise du chantier, sera considéré gênant et pourra entraîner son enlèvement,
ARTICLE 4. La signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise et à ses frais, qui assurera 24 H sur 24 H la protection et le balisage du chantier.
ARTICLE 5. Le Directeur Général des Services de la Ville, Madame la Commandante de la communauté de
brigades de Plouzané, Guiters, Le Conquet, te responsable de la Police Municipale et tous les agents de fa force
publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Transmission du présent arrêté à Bibus RATP : bibus.ru@ratodev.com
Décision rendue exécutoire le : 20/04 [2021 Fait à Plouzané,
Le 14 avril 2021
Le Maire,
Yves DU BUIT
Affichée le {o4[2024.