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Convocation - Convocation CM 020424
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 020424)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Sexe, sexualité et genre,
_ Commune de
CHÂTILLON-LE-DUC
CONVOCATION
lu CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 2 avril 2024
A 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
a) Nomination d’un secrétaire de séance
b) Arrêt du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2024
1) Projets de délibération
Décisions du Maire : délibération n°2024-60
Médiathèque — convention avec les bénévoles : délibération n°2024-61
Logements sociaux réservés: passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunale: délibération n°2024-62
Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral
et d’agissements sexistes : délibération n°2024-63
Détermination des tarifs 2024 — complément : délibération n°2024-64
Acte de clôture — régie d'avance : délibération n°2024-65
Approbation du Compte de Gestion 2023 : délibération n°2024-66
Compte Administratif 2023 : délibération n°2024-67
Affectation des résultats de l'exercice 2023 : délibération n°2024-68
Finances : fongibilité des crédits : délibération n°2024-69
Subventions aux associations 2024 : délibération n°2024-70
Budget Primitif 2024 : délibération n°2024-71
2) Informations Diverses
Lignes directrices de gestion
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Le mardi 19 mars 2024
Par délégation du Maire,
Le 1° Adjoi ee
abien PELLETIER
MAIRIE DE CHATILLON LE DUC & 03.8158.86.55
25870 CHATILLON LE DUC Fax : 03.81.58.70.63 SIRET commune : 212 501 332 00010 mairie@chatillen-le-duc.fr