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Convocation - convocation CM 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
Le 25 mars 2025
A 20h00 salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
a) Désignation d’un secrétaire de séance
b) Approbation du dernier procès-verbal du Conseil municipal du 25 Février 2025
1) Projets de délibération :
➢ AP/CP n° 1-2022 « Réhabilitation du groupe scolaire » - Mise à jour -
Délibération n°2025-028
➢ Taux des impôts locaux 2025 Délibération n°2025-029
➢ Approbation du compte de gestion 2024 Délibération n°2025-030
➢ Compte administratif 2024 Délibération n°2025-031
➢ Affectation du résultat de l’exercice 2024 Délibération n°2025-032
➢ Subventions aux associations Délibération n°2025-033
➢ Neutralisation budgétaire de l’amortissement de l’attribution de
compensation d’investissement versée à la communauté urbaine Grand
Besançon Métropole (opérations d’ordre) Délibération n°2025-034
➢ Budget primitif 2025 Délibération n°2025-035
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL ➢ Convention de prestations d’entretien pour les voiries de la zone
d’activités Pré Brenot sur la Commune de CHATILLON-LE-DUC
Délibération n°2025-036
➢ Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de CHATILLON-LE-DUC à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie destiné à l’opération « Centre Bourg – Rue André Cart » Délibération n°2025-037
➢ PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé - Délibération n°2025-038
➢ Attribution de marché du Lot 7 - Délibération n°2025-039
➢ Réfection de l’espace laverie périscolaire – Délibération n°2025-040
2) Informations
Cout du PAYFIP
3) Décision du maire
Décision du maire pour achat de chevalet flexible solo et duo pour la maternelle
Décision du maire pour achat de deux écrans interactifs salle du conseil et salle de
réunion à l’étage
4) Questions diverses
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations distinguées.
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc