Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8c28b4 8eeb8739adf74e7a923848e32b74fd93
Déliberation - 8c28b4 d8e608f6cc444eed958e759584c07de4
Procès Verbal - 8c28b4 48ad32a086394e4e96dbafa86505d517
Déliberation - 8c28b4 8afde68a556d4c00b5134f6f2affe8a9
Convocation - 8c28b4 4c819754bde74368934455e09d41fbc4
Procès Verbal - 8c28b4 e883f2d5721a43c58451c99935b51678
Procès Verbal - 8c28b4 a91200d540c4440489f3e23c0036b58e
Déliberation - 8c28b4 7ad59fa353894f6abbf66aa59c87f9ee
Convocation - 8c28b4 bd4d89a08eca46fd8a5f131fa97c14ca
Convocation - 8c28b4 6585c3a41e1e401f9a46b0f601631c90
Convocation - 8c28b4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallères.
Lien du pdf (Convocation - 8c28b4)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
D'INDRE-ET-LOIRE
2018/
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
séance
ordinaire
DU
27 FÉVRIER
2018
A 20H
5,
8
je
re ou
MAIRIE
DE
VALLERES
Présents M
Jean-Luc
CADIOU,
Maire
Mme
Christel
DUCLOS,
MM
Nicolas
BURON,
Alexandre
CHEVALIER,
Yves
DELETANG,
Didier
DOUCHET,
Bernard
MARCHANDEAU
Absents Mmes
Mina
REIG
et
Marie-Pierre
GENDRON,
M
Maoui
GARBI
Secrétaire:
Monsieur
Vves
DELETANG
Convocation
du
22
février
2018
ORDRE
DU
JOUR
1. Adhésion
au
Centre
Permanent
d’Initiatives
pour
l'Environnement
Touraine
Val
de
Loire
(CPIE)
année
2018
2.
Appel
à Projets
touristiques
communaux
2018-2020.
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la CCTVI
pour
le projet
de
création
du
musée
vivant.
Exercice
2018.
3. Adhésion à
l’association
des
communes
en zone
argileuse
d’Indre-et-Loire
(année
2018)
4,
Révision
temporaire
du
prix
du
loyer
pour
le commerce
l’épicerie,
Renouvellement
HAE
Aucune
remarque
sur
le procès-verbal
de
la réunion
du
19
décembre
2017,
celui-ci
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Monsieur
Yves
Delétang
est nommé
secrétaire
de
séance.
1. Adhésion
au
Centre
Permanent
d’Initiatives
pour
l'Environnement
Touraine
Val
de
Loire
(CPIE)
année
2018
Le
CPIE
Touraine
Val
de
Loire
(Centre
permanent
d’Initiatives
pour
l’environnement
Touraine
Val
de
Loire)
travaille
depuis
de
nombreuses
années
à la préservation
du
patrimoine
et de
l’environnement
ainsi
qu’à
la sensibilisation
de
la population
sur
le pays
du
chinonaïs
et
sur
les
différents
cantons
qui
le constituent.
L'école
de
Vallères
a
sollicité
le
CPIE
l’année
dernière,
dans
le
cadre
de
journées
de
sensibilisation
et a bénéficié
d’un
tarif réduit
sur
les
prestations
car
la commune
avait
adhéré
à
l'association. Monsieur
Deletang
souhaite
savoir
si l’association
anime
des
formations
de
taille
à destination
des
agents
des
collectivités.
I
pourrait
être
pertinent
de
proposer
ce
type
d’action
au
personnel.
Le
secrétariat
prendra
contact
avec
le CPIE
afin
de
connaître
l’offre
de
formation.
Au
vu
des
missions
d’intérêt
général
et
notamment
l’éducation
et
la
sensibilisation
à
Penvironnement
et
au
patrimoine
et
afin
de
marquer
son
soutien,
le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
avec
6
voix
POUR
et
1
contre
l’adhésion
à
l’association
« Val
de
Vienne, 2018/
labellisée
Centre
Permanent
d’Initiatives
pour
l'Environnement
Touraine
Val
de
Loire
» pour
un
coût
de
30€.
2. Appel
à Projets
touristiques
communaux
2018-2020.
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
CCTVI
pour
le projet
de
création
du
musée
vivant.
Exercice
2018.
VU
le budget
principal
2018,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L5214-16
V ;
VU
les
projets
de
convention
à intervenir
avec
les
communes
de
la Communauté
de
communes
pour
l’attribution
des
fonds
de
concours
au
titre
des
projets
touristiques
communaux
2018-2020
;
CONSIDERANT
que
le fonds
de
concours
de
Touraine
vallée
de
l’Indre
représentera
au
maximum
50%
du
montant
du
projet
et ne
devra
pas
excéder
la part
du
financement
assurée,
hors
subventions,
par
le bénéficiaire
du
fonds
de
concours.
Le
Conseil
municipal
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
(soit
7
voix),
DECIDE, Article
1
: D’approuver
le projet
de
création
d’un
musée
vivant
et son
plan
de
financement
Le
plan
de
financement
est
arrêté
comme
suit :
:
+
sub
Intitulé
Montant
HT
Intitulé
Montant
demandée/
-
notifiée.
Acquisition
CCTVI
(Fonds
3750,00
|50%
concours)
Travaux Maîtrise
d'œuvre
Fquipement/Mobilier -Mobilier
urbain :
panneau
grand
format
1
500,00
-fléchages
en
bois
2
000,00
Autres
dépenses
-Frais
d'impression
4
000,00
Fonds
propres
3
750,00
OTA
7
500,00
CAE,
7
500,00
Article
2:
De
solliciter
un
fonds
de
concours
auprès
de
la
communauté
de
communes
Touraine
Vallée
de
Loire
Article
3
: D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
fonds
de
concours
(la
dépense
éligible
retenue
s’élève
à
5000€,
le
montant
du
fonds
de
concours
et
de
2500€.
Cf.
conseil
communautaire
1°
février
2018).
Article
d
: La
présente
délibération
sera
transmise
à
M.
le
Préfet
et
à
M.
le
Président
de
la
Communauté
de
communes
Touraine
Vallée
de
Indre
3. Adhésion
à l’association
des
communes
en
zone
argileuse
d’Indre-et-Loire
(année
2018) M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’adhérer
à
l’association
des
communes
en
zone
argileuse
d’Indre-et-Loire
qui
a pour
mission
la
défense
des
communes
et
de
leurs
habitants
liée
aux
conséquences
des
phénomènes
de
retrait-gonflement
d’argiles
ainsi
que
la
mise
en
place
d’une
réflexion
sur
les
conditions
techniques
de
constructibilité
sur
les
zones
argileuses.
Si
la commune
adhère,
elle
doit
verser
une
participation
financière
de
20,00
€ par
an.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l’unanimité
(soit
7 voix)
-__
DÉCIDE
d’adhérer
à l’association
des
communes
en
zone
argileuse
d’Indre-et-Loire
et
de
verser
une
cotisation
annuelle
de
20,00
€
;
-
APPROUVE
les
statuts
ci-annexés 2018/
-
PROCÈDE à
la désignation
des
représentants :
o
Titulaire:
M.
Jean-Luc
CADIOU
o
Suppléant
:
M.
Alexandre
CHEVALIER
- _ AUTORISE
M.
le Maire
à signer
tous
les
actes
et documents
nécessaires
relatifs
à cette
adhésion.
4.
Révision
temporaire
du
prix
du
loyer
pour
le commerce
Pépicerie.
Cette
question
ne
fait pas
l’objet
d’une
délibération
puisque
le conseil
municipal
a décidé
de
ne
pas
proroger
le dispositif qui
arrivait
à échéance
le 28
février
(Délibération
du
26/09/2017)
et de
revenir
au
loyer
mentionné
dans
le bail.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
TOUR
DE
TABLE
-
Résultat
de
lenquête
portant
sur
les
horaires
d'ouverture
de
l’agence
postale
communale
: 21
questionnaires
ont
été
retournés.
11
déclarent
être
satisfaits
des
jours
proposés,
9 sont
non
satisfaits
et
1 est moyennement
satisfait.
10
souhaïtent
une
ouverture
le mercredi.
13
souhaitent
une
ouverture
en
après-midi
contre
7 qui
n’y
sont
pas
favorables.
Au
vu
des
éléments
ci-dessus,
il a été
décidé
de
ne
pas
modifier
les
horaires
d’accueil
de
l’agence
postale.
Fin
de
la réunion
à 22h
Le
secrétaire
de
séance
Yves
DELETANG