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Arrêté - 2023 427 MARCHE DE NOELdimanche 3 decembre 2023
Document publié le Dimanche 3 décembre 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 427 MARCHE DE NOELdimanche 3 decembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
671
AR
2023-427
ARRETE
DU
MAIRE
portant
réglementation
du
stationnement
et
de
la
COMMUNE
DE ROBION
circulation
6.4.2
—- MARCHE
DE
NOEL
Le
Maire
de
Robion
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
de
la route,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
pendant
le
marché
de
Noël
qui
aura
lieu
le
3
décembre
2023,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
Saint
Roch,
du
vendredi
1er
décembre
au
dimanche
3
décembre
2023,
en
raison
de
la
mise
en
place
et
du
déroulement
du
marché
de
Noël.
Les
véhicules
en
infraction
au
présent
arrêté
feront
l'objet
d'un
enlèvement
par
la
fourrière.
ARTICLE
2
: Le
3
décembre
2023,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
interdite
:
-_
Traverse
du
Docteur
Illaire
et
parvis
Edmond
Gontier,
-
Rue
Oscar
Roulet
dans
les
deux
sens,
entre
la
place
Saint
Roch
et
le
carrefour
de
la
traverse
du
docteur
IIlaire,
-
Rue
Oscar
Roulet,
dans
le
sens
sud
/ nord
entre
le
carrefour
de
la
rue
de
la
Croix
du
puits
et
la
traverse
du
Docteur
Illaire.
ARTICLE 3
: Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
interdit
traverse
du
Docteur
ILLAIRE
; de
tous
les
véhicules
sauf
ceux
des
exposants
rue
Oscar
Roulet
entre
la
rue
de
la
Croix
du
Puits
et
la
traverse
du
docteur
Illaire,
le
dimanche
3
décembre
2023.
Les
véhicules
en
infraction
au
présent
arrêté
feront
l'objet
d'un
enlèvement
par
la fourrière.
ARTICLE
4 :
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
5
: Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
expressément
réservés.
ARTICLE
6
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune,
ou
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nîmes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
ou
par
l'application
«
Télérecours
Citoyens
»
sur
le
site
internet
www.telerecours.fr.
ARTICLE
7
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
services,
Madame
la
Directrice
des
services
techniques
municipaux,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
Monsieur
le
Chef
de
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
DA
2
:
,
AtA
|
Certifié
exécutoire,
l'arrêté
Fait
à
Robion,
le
24
novembre
2023.
ayant
été
affiché
le
Le
Maire
>
Patrick
SINTES:
NS
4
n À
\
l
à