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Procès Verbal - pv cm 05 12 2021
Procès Verbal - pv cm 27 06 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 27 06 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SAINT-G
ENIEZ-Ô-MERLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
GORRÈZE
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DE SAINT GENIEZ O MERLE
LUNDI
27
juin
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
27
juin,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
STGENIEZOMERLE
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Lionel
JEAN,
MAIRE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
20h00
et
procède
à
l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal Présents
: Lionel
JEAN
—
M-France
JURBERT
—
Maxime
BOYER
— André
VONTRAT
—
Sarah
CHAUZEIX-
Absentes
excusées
: Nathalie
GUBERT
(pouvoir
L JEAN)
—
Christine
AIGUEPERSE
(pouvoir
MF
JURBERT) A
l’unanimité,
M.
Maxime
BOYER
est
désigné
secrétaire
de
séance.
-Approbation
du
compte-
rendu
du
conseil
municipal
du
11/04/2022
Approuvé
à
l'unanimité
Un
point
est
fait
sur
la trésorerie
de
la
commune
qui
s'élève
à
212
230
€,
à
ce
jour
-Demandes
de
subvention
de
fonctionnement
2022 :
Deux
demandes
de
subventions
ont
été
effectuées
par
des
associations
auprès
de
la
mairie,
à savoir
:
-
Les
Jeunes
Agriculteurs
du
canton
de
St
Privat,
au
titre
de
l'événement
organisé
le
03
septembre
2022
à
Rilhac-Xaintrie
: 100
€
de
subvention
sont
accordés
par
le
conseil
municipal
à
l'unanimité.
-
L'Association
Française
des
sclérosés
en
plaque
(AFSEP)
: 50€
sont
de
même
accordés
par
le
conseil
municipal.
L'
19220
- Téléphone
05
55
28
21
86
- Télécopie
05
55
28
28
89
- E-mail
: st.geniez.o.merle@wanadoo.fr -Approbation
du
rapport
définitif
de
la
CLECT
(commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées)
du
07
avril
2022
: le
montant
accordé
à
la
commune
est
de
149
554,94€,
versé
en
12
mensualités.
Le
montant
est
identique
au
montant
2021.
Approuvé
à l'unanimité
- Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du 1° janvier
2023.
Mr
le
maire
présente
au
conseil
les
grands
principes
de
cette
nouvelle
nomenclature
comptable
qui
devra
être
utilisée
obligatoirement
par
les
collectivités
publiques
à
partir
du
1° janvier
2024,
et propose
de
l'appliquer
dès
l’année
prochaine
,en
2023
Approuvé
à l’unanimité.
- Renouvellement
de
la
mission
SPANC-CPIE
(Service
public
d'assainissement
non
collectif)
de
la
Corrèze :
Porte
sur
le
contrôle
des
assainissements
sur
la
commune.
M.
BOYER
soulève
la
question
des
tarifs,
qui
sont
en
forte
augmentation.
Mr
le
maire
fera
un
courrier
pour
demander
des
explications
quand
à
ces
hausses.
Approuvé
: 5 POUR
- 1 CONTRE
(M. BOYER)
-Réforme
de
la
publicité
des
actes
pour
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
au
1°
juillet
2022
: Une
délibération
de
la
commune
est
nécessaire
pour
pouvoir
continuer
à
afficher
les
actes
en
format
papier
à
la
mairie.
Dans
le
cas
contraire
les
actes
seront
uniquement
visibles
en
version
numérique
Approuvé
à
l'unanimité.
- Emploi
saisonnier
ALRIVIE
Thomas :
Mr
le
maire
propose
de
reconduire
l'emploi
saisonnier
de
Mr
ALRIVIE
pour
assister
notre
agent
technique
du
25
juillet
2022
au
19
août
2022.
La
Commune
versera
une
indemnité
en
compensation
des
vêtements
de
sécurité.
Approuvé
à
l’unanimité. -Questions
diverses
:
Remerciements
de
Mme
Sylvie
LACHASSAGNE,
Secrétaire
de
Mairie,
du
geste
effectué
par
la
mairie
à
l’occasion
du
décès
de
Mme
Odette
LACHASSAGNE,
sa
maman.
Remerciements
de
la
fondation
du
patrimoine
pour
l'adhésion
annuelle
de
la
commune. Demande
de
Mr
René
ALRIC
à
la
mairie
pour
l’installation
d’un
conduit
de
cheminée
dans
l’appartement
qui
lui
est
loué
: des
travaux
d'isolation
sont
actés
et
vont
être
réalisés
cette
année.
Le
conseil
garde
cette
demande
en
suspend.
Eclairage
public
: le
point
est
fait
suite
à
la
décision
du
maire
et
des
adjoints
de
couper
l'éclairage
public
à
minuit.
Diverses
questions
et
problématiques
sont
soulevées
par
le
conseil. Pot
de
l’amitié
: Le
conseil
choisit
la
date
du
26
août
à
18h00
au
foyer
rural
pour
organiser
un
pot
de
l’amitié
auquel
les
habitants
sont
conviés.
Cela
fait
suite
à
l'absence
de
repas
des
anciens
et
à impossibilité
d'organiser
un
mai
en
2020
du
fait
des
restrictions
sanitaires.
Réseau
d’eau
: un
point
est
fait
par
A.
VONTRAT
sur
les
dysfonctionnements
du
château
d’eau
de
Sermus.
Mr
le
maire
informe
le
conseil
que
la
Réunion
publique
organisée
par
la
communauté
de
communes
le
1° juillet
sur
le
thème
de
l’eau
et
des
projets
sur
les
réseaux
d’eau
est
reportée
au
mois
de
septembre.
Un
album
de
naissance
sera
offert
par
la
mairie
à
l’occasion
de
la
naissance
de
Gabin
CORREZE
MAURY
au
village
du
Vert.
Un
point
est
fait
sur
divers
travaux
et
achat
d'ameublement
d'appoint
du
gite
de
Sermus La
réalisation
d’un
empierrement
d'appoint
va
être
exécuté
sur
le
chemin
des
Istrichou
(direction
croisement
du
Vert
à
Hautebrousse)
Un
résumé
est
fait
par
Mme
la
1ere
adjointe
sur
les
récentes
commissions
de
la
communauté
de
communes
XV
D
w
_F OPAH
: la signature
de
la convention
de
l’opération
programmée
d'amélioration
de
l’habitat
a
lieu
le
12
juillet.
Le
X-TRAIL
2022
aura
lieu
le
24
septembre
et
passera
sur
la
commune.
L’organisateur
fera
appel
à
du
bénévolat
comme
habituellement.
Levée
de
séance
à
23H00.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Lionel
JEAN
"
Maxime
BOYER
Marie-France
JURBERT
Sarah
CHAUZEIX
André
NE
Christine
AIGUEPERSE(Pouvoir)
Nathalg£
BERT(Pouvoir)
%
jus