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Conseil Municipal - 20140310 CM
Document publié le Lundi 10 mars 2014 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20140310 CM)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
COMPTE -RENDU _SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014
PRESENTS : Mr Lucien MAIRE, Maire, Mr Lionel PONCET , Adjoint, Mmes Madéleine
DURAFFOURG , Laetitia REBOULET ; Mrs Alexandre DESBORDES, Alexandre
MICHALET , Frédéric PANSARD, Serge GRENARD et Claude CAVALLINI ,Mmes Marcelle LOSSON et Monique ORBETTE.
ABSENT: Néant
SECRETAIRE : Mme Marcelle LOSSON
Le Conseil adopte à l’unanimité le compte-rendu du Conseil précédent de février 2014.
1.DELIBERATION POUR VERSEMENT D’UNE PRIME A L’EMPLOYE COMMUNAL (délibération ajoutée à l’ordre du jour) :
Au sujet du salaire de l’employé communal Jean-Claude CAPELLI : son salaire comprend un supplément familial de traitement de 73.04€ par mois soit 876€ annuel. Or, ce versement a
pris fin début 2014. Il est proposé de compenser la perte par une prime « Indemnité
d'Administration et de technicité :1AT »# actuellement 464,30€/an qui sera augmenté par un
coefficient de 0 à 8. Le calcul est fait avec un coefficient de 1.8 soit un versement de 835.74€
par an. Accord de conseil à 6 voix pour et 5 abstentions.
2. DELIBERATION POUR TRAVAUX FORESTIERS 2014 :
> Proposition de dépenses de sylviculture pour 10 000€ subventionnées à 30% à réaliser en 2014. Accord du conseil à l’unanimité
> Proposition de dépenses pour revitalisation de la forêt sur les parcelles 54,56,57 et 60 parties faite par la commission des finances pour planter des résineux à croissance rapide sur 9 hectares pour un coût de 19 500€ subventionnées à 60% soit 11 700€ ; reste donc à charge de la commune : 7 800€ à réaliser au printemps 2015. Accord du conseil à
l’unanimité
3. VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS M14 ET M49 DE 20114 :
Pour le Budget Général M14 :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 421 963.39€
Dépenses et recettes d’investissement : 326 629.51€
Pour le Budget Eau M49 :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 80 120.59€
Dépenses et recettes d’investissement : 9 252.34€
Les Budgets sont adoptés à l’unanimité.
Fait à Belleydoux le 13 mars 2014
Le Maire,