Conseil Municipal - 20140903 CM

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Conseil Municipal - 20140903 CM Document publié le Mardi 25 octobre 2011 par la commune de Belleydoux. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20140903 CM)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Handicap et inclusivité, COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/09/2014

PRESENTS : Mme Madeleine DURAFFOURG , Maire, Mr Claude CAVALLINI , 1° adjoint, Mr Alexandre MICHALET , 2°"° Adjoint, Mme Laétitia REBOULET , Mme Suzie DECOSTER, Mr Alexandre DESBORDES, Mr Jean-Marie DROMARD,Mr Cyril GRENARD, Mme Morgane NIVOT, Mr Frédéric PANSARD

.ABSENT: Mr Pascal COURTOIS, excusé SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Morgane NIVOT Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente

1. DELIBERATION CHARTE AMENAGEMENT DES ARRÊTS DE BUS : Dans le cadre du schéma directeur d’accessibilité aux personnes handicapées du transport public une charte pour l’aménagement des arrêts de bus a été élaborée et sera mise en œuvre par la Communauté de Communes du Haut-Bugey. Le Conseil approuve à l’unanimité la charte d'aménagement et d'accessibilité

des arrêts du réseau de transport.

2. DELIBERATION POUR TELETRANSMISSION DES ACTES : Le maire rappelle au conseil la délibération du 25 octobre 2011 par laquelle le conseil municipal a approuvé la convention entre la Préfecture de l’Ain et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Le conseil approuve à l'unanimité la reconduction de la télétransmission ;

3. DELIBERATION POUR AVIS SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL DES ITITNERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES (P.D.L.P.R) :

Le Conseil approuve à l’unanimité l’inscription au P.D.I.P.R des tronçons de l’itinéraire à Orvaz.

4. ELECTION DES REPRESENTANTS DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AUX COMITES CONSULTATIFS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX : Le conseil municipal désigne à l’unanimité :

3 pompiers délégués titulaires : Cédric ROUSSILLON

Romain PERRIER

Nadège FRELIN

3 pompiers délégués suppléants : Daniel MORICEAU

Loïc DURAND

Christophe MATHIEU

3 membres du Conseil Municipal titulaires : Madeleine DURAFFOURG Alexandre MICHALET

Claude CAVALLINI

3 membres du Conseil Municipal suppléants : Laétitia REBOULET

Pascal COURTOIS

Jean-Marie DROMARD

5. DELIBERATION POUR TRANSFERT ET/OU RESTITUTION DE COMPETENCES A LA

CCHB :

Après lecture et examen du projet de statuts les délibérations sont adoptées à l’unanimité.

6. DELIBERATION POUR AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE DE FOURNITURE

D'EAU POTABLE

Le Conseil à l’unanimité valide des termes de l’avenant à passer avec la Communauté de Communes du Haut-Bugey et la Société des Eaux du Haut-Bugey et autorise le maire à signer l’avenant.

7. DELIBERATION POUR EMBAUCHE D'UN SAISONNIER POUR ACCROISSEMENT

D’ACTIVIFE :

Le Conseil à l’unanimité autorise le maire à recruter en tant que de besoin (congés et accroissement

saisonnier d’activité), des agents contractuels.

8. DELIBERATION POUR PRIME A L’AGENT D'ANIMATION

Le conseil décide à l’unanimité du versement à l’agent d’animation d’une indemnité d’administration et de

technicité (AT)

9. DIVERS:

> Evolution du site Internet : Un devis de 1100€ a été reçu de Fabien BOULAY . Il est accepté à

l'unanimité par le Conseil> Des sentiers ont été nettoyés cet été et rebalisés. Ce travail sera continué au printemps

prochain.

> Une réunion sera rapidement programmée pour s’occuper des pistes (skis,raquettes) .La date du vendredi 19 septembre 2014 à 18h30 est retenue.

ÿ Projet de sentier Maquis/Bornes au Lion (par Association des Amis des Bornes au Lion). Le

projet sera présenté aux collectivités.

> Le Conseil décide de faire venir un professionnel afin de faire un diagnostic de l’état du réseau

d’eau.

> Déclaration préalable : pour installation d’un toit sur l'Observatoire de « Sur Roche ». Accordé

> Les travaux sur les routes ont débutés

ÿ Proposition pour remplacement du fourgon de la commune : il s’agit d’un fourgon benne de 1996 à 230 000 kms à vendre par le biais du Conseil Général (1500€). La proposition sera

étudiée.

> Une plainte a été déposée pour dégradation de lampadaire (suite à un coup de feu tiré) > La prochaine réunion du CCAS est fixée au 30 septembre à 20h

Fait à Belleydoux le 12 septembre 2014

Le Maire,