Compte-Rendu - 20200921

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Compte-Rendu - 20200921 Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Balme-les-Grottes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200921)Thèmes du document : Démocratie, Animaux, Jeunesse, Mairie de La Balme les Grottes 1/3

REPUBLIQUE FRANCAISE

________

COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES

_______________

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU

21 SEPTEMBRE 2020

************

L’an deux mil vingt, le vingt-et-un septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.

Présents : BERTHELOT Elodie –– BONNIN Michèle –– CREBESSEGUES Étienne –– FRANCHELLIN Jean-Claude –– MILLET Benoit –– NOIRET Hélène –– PARISSE Thomas –– PELERIN Yves –– RODRIGUES BARBOSA Florent –– SIMIAN Régine –– TAVERNESE ROCHE Stéphanie –– TORRES Gaëlle

Absent(s) excusé(s) : JACQUIER Habiba –– LORIOUX Hélène

Procuration(s) : 2 (JACQUIER Habiba à MILLET Benoit –– LORIOUX Hélène à CREBESSEGUES Etienne)

Secrétaire de séance : MILLET Benoit

Date de convocation : 14 septembre 2020

-=-=-=-=-=-O-=-=-=-=-=-

Vu par Nous, le Maire de la Commune de LA BALME LES GROTTES ISERE pour être affiché le 28 septembre 2020 à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 Août 1884.

LA BALME LES GROTTES, le 28 septembre 2020

Le Maire – Jean-Pierre BERTHELOTMairie de La Balme les Grottes 2/3

DEBUT DE LA SEANCE A 20H00

Jean-Pierre BERTHELOT, le Maire, ouvre la séance et prend lecture du compte-rendu du conseil municipal du 08 juin 2020.

Approbation :

Pour : 13 + 2 Contre : 0 Abstention : 0

I – DELEGUES ET SUPPLEANTS DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX / AUTRES

SYNDICATS DELEGUE(S) SUPPLEANT(S) DELIB N°

Syndicat du

Gymnase (Collège

Montalieu)

TAVERNESE ROCHE

Stéphanie

MILLET Benoit

FRANCHELLIN Jean-

Claude

SIMIAN Régine

Correspondant

Sécurité Routière

CREBESSEGUES Etienne Pas de délibération

PNR (Parc Naturel

Régional)

BERTHELOT Elodie Pas de délibération

Interlocuteur

Agence Régionale

de Santé (ARS) /

Ambroisie

RODRIGUES BARBOSA

Florent

Pas de

délibération

Correspondant

défense

BERTHELOT Elodie Pas de délibération

Pour : 13 + 2 Contre : 0 Abstention : 0

II – COMMISSION IMPOTS DIRECTS -

A l’issue des élections municipales, conformément au 1 de l’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI), une Commission Communale des Impôts Directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune. Cette commission est composée de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.

La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle du mandat du conseil municipal.

Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale. Elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale.

Le Maire doit faire parvenir à la Direction Générale des Finances Publiques la liste des personnes proposées en nombre double, pour siéger en commission.

La DGFIP désignera à son tour les 6 commissaires titulaires et suppléants.

Jean-Pierre BERTHELOT propose des personnes et demande à l’assemblée de les valider ou d’en proposer d’autres.

Après concertation, le conseil municipal, valide la liste proposée par Jean-Pierre BERTHELOT, le Maire.

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0Mairie de La Balme les Grottes 3/3

III – GROTTES – SOUTIEN FINANCIER ASSOCIATION « LE TICHODROME »

Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, propose d’accorder un soutien financier à l’Association « Le Tichodrome » situé à La Gua (Isère).

Cette association est un centre de sauvegarde de la faune sauvage. Elle prend en charge les animaux sauvages blessés (oiseaux et mammifères), les soigne et les relâche dans leur milieu naturel.

Dans le cadre du suivi de l’Espace Naturel Sensible « Les Coteaux de Saint Roch », cette collaboration a un intérêt puisque les oiseaux rupestres, chouette, hibou et les chauves-souris peuvent être concernés par une prise en charge éventuelle.

Michèle BONNIN propose une aide financière de 150€.

Après concertation, le Conseil Municipal accorde son soutien financier à l’Association « Le Tichodrome » et charge Michèle BONNIN à réaliser toutes les démarches nécessaires.

Pour : 13 + 2 Contre : 0 Abstention : 0

IV – SECURITE ROUTIERE CHEMIN DES CHAUMES / ROUTE DE TRAVERS –

Dans le cadre de la sécurisation routière, Yves PELERIN, conseiller délégué propose aux élus une étude d’aménagement de sécurité Chemin des Chaumes / Route de Travers.

Il propose de retenir le devis du Cabinet d’Etude ELLIPSE, Géomètres Experts pour :

- L’étude de faisabilité (réunion de concertation + dessins d’aménagements + Chiffrage sommaire des travaux + Réunion de présentation aux élus + Elaboration de l’avant-projet pour les demandes de subvention) un montant HT de 1 700€ (2040€ TTC).

- La réalisation du relevé topographique pour un montant HT de 847,50€ (1 017€ TTC).

Après concertation l’assemblée valide les devis du cabinet ELLIPSE.

Pour : 13 + 2 Contre : 0 Abstention : 0

V – QUESTIONS DIVERSES

1 – MARCHE PUBLIC ASSURANCE

Benoit MILLET, Adjoint au Maire informe l’assemblée qu’un marché public a été lancé durant l’été pour le placement et la gestion d’un programme d’assurance pour les besoins de la commune. La clôture des candidatures était fixée au 17 septembre dernier à 12h00.

5 Sociétés ont répondu par voie dématérialisée via la plateforme DEMATIS. La commission ouvrir des plis se réunira très prochainement.

Lot 1 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers : 3 offres

Lot 2 : Responsabilité civile générale et responsabilités diverses : 3 offres

Lot 3 : Véhicules terrestres à moteur : 3 offres

Lot 4 : Protection juridique, défense pénale agents et élus : 5 offres

Lot 5 : Risques statutaires : 2 offres.

2 – COMMISSION FINANCES

Benoit MILLET, Adjoint au Maire informe l’assemblée qu’une commission Finances se déroulera le 1er octobre 2020 à 19h00 et invite tous les élus à s’y rendre. Elle aura pour thème la présentation du budget. Une convocation sera envoyée aux membres de la commission.

Fin de la séance à 21H00