Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib2023.06.09 Aide aux devoirs 2023 2024 Visee P
Déliberation - Delib2022.12.04 Participation aux 2 voyages dur gr
Déliberation - Delib2023.06.14 Participation ecole de musique 202
Déliberation - VDV20250619 26 Classe de decouverte 2026 visee
Déliberation - Delib2023.06.03 Modification du tableau des effect
Déliberation - Delib2023.06.01 Avancement Adj. Adm. Prin. 2nd cla
Déliberation - Delib2023.06.13 Marche de Noel 2023 Visee Pref
Déliberation - VDV20250619 20 Participation financiere ecole musi
Déliberation - Delib2023.06.08 ALSH 2023 2024 Visee Pref
Déliberation - 19 26 Participation a la classe verte
Déliberation - Delib2023.06.19 participation classe verte 2023 Visee Pref
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2023.06.19 participation classe verte 2023 Visee Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
Envoyé en préfecture le 22/06/2023
_ Reçu en préfecture le 22/06/2023 COMMUNE DE VENDEVILLE — DEPARTEMENT DU NORD $ LEO
Publié le
ID : 059-215906090-20230601-2023_06_19-DE
DELIBERATION N° 2023.06. 19
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
SEANCE PUBLIQUE DU 1° JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le premier juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26
mai 2023, s’est réuni à la Salle Paul Buisine en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic PROISY,
Maire
NOMBRE DE CONSEILLERS en exercice :19
Présents :15
Votants :19
Étaient présents :
Ludovic PROISY, Maire ;
Judith TERNIER, Fabrice VAN BELLE, Guillaume LIETARD, Denise DUCROUX, Adjoints ;
Charline DECARNIN, Yves MARTIN, Jorge DOS SANTOS, Marie-Claire NAESSENS, Isabelle CANDELIER, Éric
TIRLEMONT, Théo VANENGELANDT, Fabienne MEPLON, Maurice VANDEWALLE, Aurélie MALAQUIN, Conseillers
Municipaux.
Etaient absents ayant donné procuration :
Christelle DELEPLACE, ayant donné procuration à Isabelle CANDELIER
Olivier MORVAN, ayant donné procuration à Fabrice VAN BELLE
Brigitte MAINGUET, ayant donné procuration à Ludovic PROISY
Sylvaine DELVOYE, ayant donné procuration à Éric TIRLEMONT
Était absent excusé :
/
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Charline DECARNIN a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
DELIBERATION N° 2023.06.19
PARTICIPATION CLASSE VERTE 2023 DU GROUPE SCOLAIRE ALAIN DECAUX
M. LE MAIRE RAPPELLE qu’à la réunion du 8 décembre 2022, le Conseil Municipal avait pris une délibération
concernant la prise en charge de la classe verte au Val Joly du groupe scolaire Alain Decaux dont voici un extrait :
Délibération 2022.12.04 - participation communales aux deux voyages du groupe scolaire Alain Decaux et
modalités de paiement des familles
La classe de CM2 souhaite effectuer une classe verte de 4 nuitées, au Val Joly. (En lien avec son projet nature et la
réduction des coûts liés au transport).
Le devis prévoit 319 euros/élève soit 319 x 24 = 7 656 euros (transport + séjour + activités).
Nous estimons une participation des familles de l'ordre de 75 euros sur le projet classe de mer des maternelles et
de l'ordre de la moitié pour la classe verte des CM2 soit 160 euros.
Conseil Municipal du 1° juin 2023 1/2 Envoyé en préfecture le 22/06/2023
Le reste à charge serait financé par les budgets sorties, les actions de l'écoll F9: °n piéfeciure le 22/08/2088 SO Publié le mairie, selon les tableaux de répartition ci-dessous : ID : 059-215906090-20230601-2023 06_19-DE
Maternelle
Coût total du voyage 7 656 euros 7 656,00 euros
Participation des familles 160 x 24 = 3 840 euros 3 816,00 euros
60 % du reste à charge
soit 2 289,60€ Participation de la mairie 1 526,40 euros
Budget sortie alloué pour l’année 720 euros — 101,50 = 618,50 717,10 euros
Participation APE Estimation + ou — 300 euros 509,30 euros
Actions école 509,30 euros 0 euro
M. Le Maire informe l'assemblée que Mme PETIT lui à fait part d’un problème financier concernant ce voyage.
Ne connaissant pas à ce jour le montant à recouvrer, M. LE MAIRE invite l’assemblée à se prononcer sur une
aide supplémentaire avec une valeur maximum de 800,00 €.
Pour rappel et comme chaque année, il est octroyé au groupe scolaire Alain Decaux les montants suivants, pour
l’année scolaire 2023/2024 :
e FOURNITURE | 44,50 € / élèves : 44,50 €
e SORTIE | 720,00 € / classe : 720 € x 7 classes = 5 040 €
Le conseil municipal, ceci exposé et après en avoir délibéré,
ACCEPTE l’aide supplémentaire demandée par le groupe scolaire Alain Decaux pour la classe verte 2023 à
l'UNANIMITÉ.
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord Le 16 juin 2023
Le Maire, ne
Le secrétaire de séance, QE TE
Conseil Municipal du 1° juin 2023 2/2