Compte-Rendu - Compte rendu 2020 09 09

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Compte-Rendu - Compte rendu 2020 09 09 Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Béceleuf. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2020 09 09)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports, La nouvelle ré

L'an deux mille vingt, le neuf septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la Mairie sous la Présidence de Monsieur Gilles GUILBOT.

Nombre de Membres : Date de Convocation : 03 septembre 2020 Afférent au Conseil Municipal : 15

En Exercice : 14 Présents : 12

Présents : Gilles GUILBOT, Aristide ARDOUIN, Quentin GROUSSET, Léa BERNARDEAU, Ismaël BOUCHER, Jean-Pierre BON, Annabelle JARRIAU, Jocelyne YAHIA, Adam MASSOUF, Cyril ROBERT, Brigitte PALAGONIA, Alexandre VEILLON.

Excusés : Vanessa BARON, Carole GIRAUD donne pouvoir à Gilles GUILBOT.

Secrétaire de séance : Madame Jocelyne YAHIA est élue secrétaire de séance à l’unanimité, et déclare accepter cette fonction aux charges de droit.

➢ Approbation du compte rendu de la dernière réunion : Le compte rendu du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 n’a fait l’objet d’aucune remarque, il est approuvé à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR :

➢ Délibération travaux aménagement accessibilité (stade + cimetière)

➢ Délibération travaux voirie

➢ Projet Aménagement bourg (relevé topographique)

➢ Délibération projet site internet

➢ Délibération analyse du sol lotissement

➢ Délibération Projet reprise café du Centre

➢ Délibération délégués SIVOM

➢ Questions diverses

Délibération travaux aménagement accessibilité (stade + cimetière) :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que des devis ont été demandés pour des travaux d’aménagement d’accessibilité au niveau du stade et du cimetière. En effet le sol étant peu praticable par les personnes à mobilité réduite, il a été décidé de stabiliser la surface.

Pour cela différents devis ont été demandé :

RINEAU TP BONNEAU TP

Montant HT 10 882.50 € 11 152.55 €

L’assemblée décide de retenir l’entreprise RINEAU TP comme étant la mieux disante pour un montant de 10 882.50 € HT.

Le Conseil Départemental a décidé de lancer un plan de relance afin de soutenir les acteurs économiques suite à la crise sanitaire intitulé 1000 chantiers pour les Deux-Sèvres. Pour cela, les travaux d’amélioration des équipements publics comme l’accessibilité du cimetière et du stade rentre dans ce cadre.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2020L’assemblée décide de voter le plan de financement suivant :

Montant

RINEAU TP 10 882.50 € HT

Plan de relance 5 000.00 €

Autofinancement 5 882.50 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1°) ADOPTE le projet

2°) S’ENGAGE à assurer le financement de la partie restant à la charge de la Commune par un autofinancement.

Délibération travaux voirie :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que des devis ont été demandés pour des travaux d’aménagement de réfection de voirie communale dans la plaine. En effet la voirie a été dégradée par les fortes précipitations de l’hiver dernier, il a été décidé de procéder à la réfection d’une partie de ces routes.

Pour cela différents devis ont été demandé :

RINEAU TP BONNEAU TP

Montant HT 14 031.18 € 10 921.25 €

L’assemblée décide par 1 voix contre et 12 voix pour de retenir l’entreprise BONNEAU TP comme étant la mieux disante pour un montant de 10 921.25 € HT.

Le Conseil Départemental a décidé de lancer un plan de relance afin de soutenir les acteurs économiques suite à la crise sanitaire intitulé 1000 chantiers pour les Deux-Sèvres. Pour cela, les travaux d’amélioration de voirie communale rentrent dans ce cadre.

L’assemblée décide de voter le plan de financement suivant :

Montant

BONNEAU TP 10 921.25 € HT

Plan de relance 5 000.00 €

Autofinancement 5 921.25 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1°) ADOPTE le projet

2°) S’ENGAGE à assurer le financement de la partie restant à la charge de la Commune par un autofinancement.

Délibération travaux voirie :

Le Maire informe le Conseil Municipal que la commission voirie a décidé d’entreprendre une deuxième tranche de réfection d’une partie de la voirie des chemins qui sont situés dans la plaine.

Pour cela différents devis ont été demandés :

RINEAU TP BONNEAU TP

Montant HT 29 780.82 € 23 643.75 €

L’assemblée décide de retenir l’entreprise BONNEAU TP comme étant la mieux disante par 12 voix pour et 1 voix contre pour un montant de 23 643.75 € HT.M. le Maire expose aux membres de l’assemblée que les crédits prévus à certains chapitres du budget de l’exercice 2020 étant insuffisants, il est nécessaire d’effectuer les virements de crédits ci-après :

DIMINUTION SUR CREDITS

DEJA ALLOUES AUGMENTATION DES CREDITS

OBJET DES DEPENSES Chapitre et article Somme Chapitre et articles Somme

Mobilier 2184 - 25 000

Réseaux de voirie 2151 25 000

Projet aménagement du bourg :

Monsieur le Maire rappelle que lors de la dernière réunion il a été décidé de poursuivre l’aménagement du bourg en deux phases distinctes :

- Phase 1 : Fin de l’aménagement des trottoirs et de l’espace piétonnier de chaque entrée du bourg. Une première partie qui se situerait de l’entrée du cimetière côté ouest jusqu’à l’Eglise et sa place. Un aménagement du parvis est à envisager et un accès aux normes handicapées. Une deuxième partie qui débuterait du carrefour après la Mairie jusqu’à la sortie direction Champdeniers. Enfin, il serait rajouté la phase de piétonisation de la sortie du bourg jusqu’à l’entrée de Fougères coté droite en direction de Champdeniers. Cette dernière partie engendrerait un changement de la limitation de la vitesse pour une meilleur sécurisation des piétons.

- Phase 2 : Réaménagement de la Place René Cassin, du commerce et de la Mairie.

Des devis de relevé topographique sont proposés à la commune pour la partie de la sortie du bourg jusqu’ au carrefour de la rue de la Grande Fontaine en direction de Champdeniers :

Voici les différents devis proposés :

A.I.R Alpha Géomètre

Montant HT 1 998.50 € 1 450 €

L’assemblée décide de retenir Alpha Géomètre comme étant le mieux disant pour un montant de 1 450 € HT.Délibération projet site internet :

Monsieur le Maire rappelle que lors de la dernière réunion, ils ont rencontré Mr Stendy MALLET pour créer un site internet de la commune qui informera la population de la vie municipale avec un accès aux informations pratiques et administratives, utiles à la vie quotidienne, mais aussi des associations et de leurs manifestations ainsi que de notre riche patrimoine.

Pour cela différent devis ont été sollicité :

AUDOUIN Réalisation Stendy Mallet

Montant HT 1 890 € 1 820 €

L’assemblée décide de retenir Stendy Mallet comme étant le mieux disant pour un montant de 1820 € HT et décide de lui confier aussi la mise en place de la page Facebook pour un montant de 264 € HT.

Délibération analyse du sol lotissement :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la loi ELAN « portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique » a été publiée au journal officiel le 24 novembre 2018 et arrêté le 22 juillet 2020 qui définit le contenu des études géotechniques. Pour cela il est nécessaire de faire une étude géotechnique dans le lotissement de la Menoterie :

Alios Ingénierie Ginger CEBTP

Montant HT 2 450 € H 1 950 € HT

L’assemblée décide de retenir le bureau d’étude GINGER CEBTP comme étant le mieux disant pour un montant de 1 950 € HT.

De plus, Monsieur le Maire informe l’assemblée que Mr PERDRIAUD Olivier s’est positionné sur une parcelle dans le lotissement de 715 m² et souhaite débuter les travaux au plus vite. Pour cela il nous a fait parvenir une attestation nous signifiant son engagement irrévocable de faire l’acquisition de ce lot. L’assemblée donne un avis défavorable et stipule que la signature doit être effective chez le notaire avant d’engager tous travaux.

Délibération Projet reprise café du Centre :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a rencontré Mr JAMAIN pour les travaux demandés pour la reprise du Café du centre.

Le démoussage et le lavage de la façade vont être effectué en fin de semaine par notre agent communal, la peinture a été acheté par la commune pour les plafonds et les murs. Un devis a été demandé à Mr PICAUVILLE pour l’électricité et à Mr RENOUX pour la menuiserie avec notamment la réparation des volets et la mise en place d’une porte battante. De plus, Mr JAMAIN Alexis, nous informe que suite à la venue d’un cuisiniste, il est obligé de faire tomber le mur de la cuisine pour l’agrandir et qu’il prendrait à sa charge ses travaux. Enfin, il nous fait remarquer que la faïence du mur n'est plus aux normes car elle est beaucoup perforée. Le cuisiniste a remarqué aussi que les plaques du plafond ne sont a priori pas aux normes pour une cuisine.

Le Conseil Municipal souhaite attendre plus de précisions sur les travaux nécessaire à effectuer dans le local et notamment de consulter le plan de la future cuisine avant de se positionner.

Enfin, Monsieur le Maire informe l’assemblée que nous avons reçu une soixantaine de réponses pour le questionnaire du café du Centre sur les attentes de la population.Délibération délégués SIVOM ;

Monsieur Ismaël BOUCHER informe le Conseil Municipal qu’il ne souhaite plus représenter la commune au SIVOM.

Monsieur Cyril ROBERT suppléant est donc nommé titulaire en lieu et place de Mr Ismaël BOUCHER et Mme Brigitte PALAGONIA est nommée suppléante.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que nous avons été sollicité par Mme BERNARDEAU Michelle et Mme VITORI Marie-Laure pour exercer les cours de Yoga dans la salle des fêtes. Le conseil donne un avis favorable dans les mêmes conditions que les années précédentes. - Monsieur le Maire revient sur le chemin situé à l’Emerière et explique que deux des riverains ont signé la convention d’utilisation du domaine public pour une bande de voirie communale à l’Emerière. Mr GROUSSET informe l’assemblée que Mr BOISUMEAU Marc a refusé de signer la convention proposée. Une réunion va être fixée entre la commune et les riverains afin de trouver un compromis pouvant satisfaire toutes les parties.

- Monsieur le Maire rappelle que l’année prochaine est organisé le prochain inter-villages et que des commissions vont se réunir pour préparer cet évènement. Il est donc important de se répartir dans chacune de celle-ci : Administrative et financière, Logistique, Jeux, Intendance. Cyril ROBERT et Alexandre VEILLON sont nommés référents de la commune.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que les contrats d’assurance de la commune arrivent à échéance en fin d’année et que nous allons consulter plusieurs assureurs.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que nous sommes en attente de devis pour l’aire de jeux, l’école, la Mairie, le stade et le cimetière.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a été sollicité par AXA assurance afin de proposer un groupement pour les complémentaires santé pour les habitants de la commune. L’assemblée donne un avis défavorable.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que la signature pour la poche incendie du Plet doit se concrétiser le 24 septembre et que le bornage pour celle de la Vergne doit se faire la semaine prochaine.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que la rentrée scolaire s’est bien déroulée malgré l’incertitude de la crise sanitaire.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée d’une demande de stationner un bus sur la petite place du monument aux morts. L’assemblée accepte sous condition que le bus ne gêne pas la circulation et qu’une solution soit trouvée d’ici la fin de l’année pour le stationner dans un autre endroit.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.