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Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 02 11 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 2 novembre 2020 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2020, le 2 novembre à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 26 octobre 2020 par Pierre-François BERNARD, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : tous les membres sauf absents excusés : FAIVRE Amandine, SIRON-DREZET Alexandra, SANCEY-RICHARD Michel
Ordre du jour :
- Budget 2020 du « Lotissement Les Perrières »
- Avenant au marché des travaux du « 11 Grande Rue à Rantechaux » -_ Réorganisation de la voirie communale
- Ouverture d'un poste d’Adjoint Technique à temps complet
-__ Achat d'une parcelle de bois à Rantechaux
-__ Attribution de subventions aux Associations
- Loyer de la maison pluridisciplinaire de santé
- _ Questions/informations diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire pour ce Conseil Municipal.
Monsieur le Maire propose de rajouter deux points à l’ordre du jour : - Budget MSAP : DM3
Demande d'autorisation pour le dépôt d’un dossier de subvention pour le diagnostic énergétique de la maison des personnes âgées.
1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal
Après modification des membres présents et rajout d’une demande de modification, le compte rendu du conseil municipal du 5 octobre est approuvé à l'unanimité.
2! Budget 2020 du « Lotissement Les Perrières »
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider le budget 2020 du Lotissement « Les Perrières » comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 281 203.49 € 281 203.49 €
Investissement 281 203.49 € 281 203.49 €
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
3/ Avenant au marché des travaux du « 11 Grande Rue à Rantechaux »
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider l'avenant de 5 722,03 € HT de plus- value au marché de base permettant de modifier l'emplacement des garages et de l’autoriser, lui ou son représentant, à signer tous les documents inhérents à ce dossier.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
4] Réorganisation de la voirie communale
Monsieur Thierry DEFONTAINE explique que la classification de la voirie communale permet d'identifier et nommer les différentes voies (chemins et places) selon une classification qui en
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détermine l'usage. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'approuver cette réorga- nisation, afin de pouvoir confier cette mission à un bureau d'étude.
Ÿ Après avoir délibéré, le Conseil adopte ces propositions à l'unanimité.
Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique et suppression d’un poste d’Agent de Maitrise
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fermer le poste d'agent de maitrise territorial à temps plein et d'ouvrir un poste d’adjoint technique territorial à temps plein.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
Achat d’une parcelle de bois à Rantechaux
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider l'achat de la parcelle ZD 28 et de l'autoriser, lui ou son représentant, à signer tous documents inhérents à ce dossier.
& Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
Attribution de subventions aux Associations
Madame Annick GIRARD demande de reconduire le montant alloué en 2019 aux associations qui en ont fait la demande sur 2020.
Pour 2021, il sera nécessaire de fournir le document CERFA adéquat, accompagné d’un courrier argumentaire pour l'attribution de la subvention. La date butoir pour le retour des demandes a été fixée au 31 mars 2021.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
Loyer de la maison pluridisciplinaire de santé
Monsieur le Maire propose une réduction symbolique pour le loyer de la maison pluridisciplinaire de santé en période de COVID, pour prise en compte de la participation du corps médical à la prévention publique de la santé.
& Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à la majorité.
Budget MSAP : DM3
Monsieur le Maire demande au conseil d'approuver la décision modificative n° 3 du budget MSAP.
10/ Maison des personnes âgées : autorisation d’un dépôt de dossier de subvention pour diagnostic énergétique
Pour travailler sur le projet d'habitat, il est préconisé de réaliser un diagnostic énergétique du bâti soutenu par le SYDED à hauteur de 70 %.
Monsieur le Maire demande au conseil de lui donner l'autorisation de monter ce dossier de
subvention auprès du SYDED.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
11/ Informations diverses
La séance est levée à 22 h 10.
Monsieur le Maire donne différentes informations :
e Chambre d'agriculture : possibilité de récupérer une subvention pour les travaux de préservation des sources et des réservoirs ;
e Salle des fêtes d'Athose : Le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs (SDIS 25) suggère à la commune de faire réaliser un contrôle de rigidité et de stabilité par un organisme extérieur ;
+ Affouage : possibilité de vente de bois prochainement ;
e Révision des listes électorales : en cours ;
Compte-Rendu - Conseil Municipal du 02/11/2020 — page 2