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Conseil Municipal - DCM2016 63 Comite DES Fetes Designation de Deux Elus du Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM2016 63 Comite DES Fetes Designation de Deux Elus du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
aïgues-mortes
Le Sal de la Vie
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE AIGUES MORTES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Réf : DCM/2016/n° 63/5.3 /06-07/3
Nombre des membres
En Qui ont pris part
Exercice PROSANEe à la délibération
29 24 28
Date de la convocation : 14-06-2016
Date de l'affichage : 15-06-2016
COMITE DES FETES
DESIGNATION DE DEUX ELUS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Le Maire
SEANCE DU 6 JUILLET 2016
L'an deux mille seize,
Le SIX JUILLET à 17 H 30
Le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre
Maumejean, Maire d’Aigues-Mortes.
Présents :
Pierre MAUMEJEAN, Gilles TRAULLET, Marielle NEPOTY, Philippe CATHALA, Noémie
CLAUDEL, Arnaud FOUREL, Patricia VAN DER LINDE, Jean Claude CAMPOS, Jeanine
SOLEYROL, Claude LAURIE, Patrice DEVILLE, Alain BAILLIEU, Jean Claude BASCHIOU,
Ariane MOLLUNA, Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Hélène THELENE, Olivier
BERTRAND, Sabine ROUS, Maguelone CHAREYRE, Rachida BOUTEILLER, Cédric BONATO,
Guillaume BER, Stéphane PIGNAN.
Absents ayant donné procuration :
C.BERTINI à V.BONVICINI N. THEODOSE à G. TRAULLET
F. LABARUSSIAS à R. BOUTEILLER A. JACINTO à C. BONATO
Absent: A. BONNET.
Secrétaire de Séance : J.C.CAMPOS
Les nouveaux statuts du comité des Fêtes de la ville d’Aigues-Mortes, précisent en son article 5 que :
« L'association se compose de :
a) Membres d'honneur : Personne ayant rendu des services particuliers à l’association ; le titre de
membre d'honneur peut être décerné à des membres de l’association ou à des personnes
extérieures à l’organisme.
b) Membres actifs : membres qui participent effectivement aux activités et à la gestion de
l'Association
c) Membre de droit : Deux élus du conseil municipal d’Aigues-Mortes, désignés par ce dernier, et ce
pour la durée du mandat du conseil municipal. »
Aussi est-il proposé au conseil municipal de désigner ses représentants au sein de l'association sus-
désignée.
Sont proposées : Maguelone CHAREYRE et Nathalie THEODOSE.
Le conseil municipal est invité à délibérer.
Hôtel de Ville - Place St Louis — BP n° 23
30220 AIGUES MORTES
Tel. 04.66.73.90.90.
Fax : 04.66.53.86.09
Accusé de réception en préfecture
030-213000037-20160706-DCM2016-63-DE
Date de télétransmission : 07/07/2016
Date de réception préfecture : 07/07/2016 Le conseil municipal, après débat et à l'unanimité :
Pour: 23. Abstentions: 5: Cédric BONATO (pro. Amandine JACINTO), Rachida BOUTEILLER (pro.
Fabrice LABARUSSIAS), G. BER
- adopte la proposition
Le Maire,
Pierre Maumejean
Certifié exécutoire compte tenu des :
- date de transmission à la Préfecture : 08-07-2016
- date d'affichage : 08-07-2016
Hôtel de Ville - Place St Louis — BP n° 23
30220 AIGUES MORTES
Tel. 04.66.73.90.90.
Fax : 04.66.53.86.09
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Accusé de réception en préfecture
030-213000037-20160706-DCM2016-63-DE
Date de télétransmission : 07/07/2016
Date de réception préfecture : 07/07/2016