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Ordre du Jour - 20260625 CM Ordre du jour
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 01h24 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260625 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU
25 juin 2026
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales P.BOLZE
2 Accord transactionnel relatif à l’indemnisation des préjudices subis à la suite d’un accident de service P.BOLZE
3 Renouvellement des modalités de versement des indemnité P.BOLZE
4 Création et désignation de la CCSPL P.BOLZE
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
5 Relations contractuelles entre la Ville, les Associations et autres Organismes V.MANGOLD
6 Subventions exceptionnelles aux Associations V.MANGOLD
7 Gestion des affaires culturelles V.MANGOLD
8 Gestion de la Bibliothèque V.MANGOLD
9 Vie associative - Valorisation des moyens apportés par la Ville aux Associations en 2025 V.MANGOLD PC. ROUX
10 Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Collège Jules Ferry, section STEP PC.ROUX
11 Création Tarifs Piscine Municipale PC.ROUX
12 Gestion du Théâtre AG.CATINOT
13 Gestion des ressources humaines S.LEFAIX
14 Accord sur le projet de périmètre délimité des abords des monuments historiques S.DAHLEN N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
15 Approbation de la modification n°1 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de BEAUNE S.DAHLEN
16
Convention d'occupation temporaire du domaine privé
communal pour travaux de voirie – SCICV BEAUNE
CHASSEURS
S.DAHLEN
17 Dénomination des voies du lotissement privé Le Domaine de Saint Pierre S.DAHLEN
18 Dénomination de voie Rue Maurice DROUHIN - SCICV BEAUNE CHASSEURS S.DAHLEN
19 Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (DPAC) S.DAHLEN
20 Prorogation du bail de chasse au profit de la Société de Chasse de BEAUNE S.DAHLEN
21
Servitude de tréfonds au profit des parcelles cadastrées
section CP n° 385, 386 et 388 (issues de la parcelle cadastrée
section CP n° 25)
S.DAHLEN
22
Financement de l’Espace BEAUNE Blanches-Fleurs
Bretonnière Saint-Jacques et de l’Espace JEUNES - CAF et
Conseil Départemental
V.LONGIN
23 Reprise de concession en état d’abandon au cimetière de Beaune J.PINGAT
24
Comité des Fêtes et du développement de Beaune -
Demande d'occupation gratuite du domaine public -
Manifestations 2026
G.BRUNEL
25 Révision des tarifs du stationnement payant G.BRUNEL
26 Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) G.BRUNEL
27 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État G.BRUNEL
28 Programme forestier 2026 B. GUYOT
29 Convention de partenariat avec l’association ACTIOM D.DROT
30 Proposition de l’inspection académique, de fusion administrative des Directions des écoles maternelle R.BLAS
31 Fonctionnement des écoles - Répartition des charges constatées au Compte Administratif 2025 R.BLAS N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
32 Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes) JF.CHAMPION
33 Affectation des résultats 2025 JF.CHAMPION
34 Mise à jour des APCP JF.CHAMPION
35 Budgets supplémentaires JF.CHAMPION
36 Bilan des opérations immobilières JF.CHAMPION
37 Subvention budget annexe SPL Beaune Congrès JF.CHAMPION
38 Subvention budget annexe Aérodrome JF.CHAMPION
39 Subvention exceptionnelle CCAS JF.CHAMPION
40 Tarif Lanterne JF.CHAMPION
41 Transfert de garantie d’emprunt JF.CHAMPION