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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2010
Document publié le Vendredi 18 juin 2010 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2010)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 18 JUIN 2010 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : 11 juin 2010 Le Maire
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2010 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) – Année 2009 2. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F) – année 2009.
3. Demande de Dotation Globale d’Equipement (DGE) pour 2010.
4. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants pour l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2010/2011.
5. Fixation du taux de rémunération de certains personnels vacataires de la P.M.I. et des crèches municipales. 6. Fixation des tarifs applicables aux concessions en pleine terre et en columbarium. 7. Fixation des participations des seniors pour le séjour au Sénégal organisé par le service animation du 8 au 15 octobre 2010. 8. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville du Plessis-Trévise au Syndicat d’Action Foncière (SAF94).
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
9. Protocole d’accord entre la ville de La Queue en Brie et la Fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux (CMR) pour la mise en place d’interventions musicales dans les écoles élémentaires.
10. Fixation des tarifs pour le concert de Jacques DUTRONC le 4 juin 2010 au palais des Sports.
III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
11. Fixation des participations des familles aux sorties payantes effectuées par le service jeunesse pour la période scolaire 2010/2011.
12. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation du Club Ados pour l’année 2010/2011. 13. Fixation des tarifs séjour Club Ados Eté 2010 – Jeunesse
14. Fixation d’un tarif pour l’activité du « Tennis Loisirs » 2010-2011.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
15. Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commande conclue entre la commune de la Queue-en-Brie et la Communauté d’Agglomération du Haut-Val-de-Marne pour les travaux de voirie sur les voies d’intérêt communautaire se situant sur le territoire communal.
16. Lancement du marché à procédure adaptée relatif aux « travaux d’entretien, de rénovation et d’amélioration des voiries communales et d’intérêt communautaire pour les années 2011-2012-2013-2014 » . 17. Avis sur le Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne. 18. Autorisation accordée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire pour la construction de nouveaux vestiaires au stade Léo Lagrange (contrat régional).
19. Acquisition d’un terrain issu de la division de la parcelle cadastrée AR 45 sise 65 avenue du Général De Gaulle / vendeur : CONSEIL GENERAL.
20. Avenant n°1 à la concession d’aménagement entre la Commune de La Queue en Brie et la SADEV 94 pour l’opération d’aménagement du « Chemin de la Pompe »
21. Acquisition d’un terrain issu de la division de la parcelle cadastrée AH 137 sise 1, rue du 8 mai 1945 / vendeur : copropriétaires du 24 à 32 rue du 8 mai 1945.