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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2010
Document publié le Vendredi 26 mars 2010 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2010)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 26 MARS 2010 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : 19 mars 2010 Le Maire
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2010
• Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Approbation du Compte Administratif de la Ville – exercice 2009.
2. Approbation du Compte de Gestion de la ville – exercice 2009.
3. Affectation des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2009. 4. Fixation du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2010.
5. Attribution de compensation 2010 de la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne. 6. Vote du Budget Primitif 2010.
7. Syndicats intercommunaux : participations 2010.
8. Demande de la commune de Vaires-sur-Marne visant à son retrait du Syndicat Intercommunal pour la restauration collective – SIRESCO.
9. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour par le service animation des séniors à Beg Meil. 10. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la Communauté d’Agglomération « La Brie Francilienne » au SIAEP (Syndicat Intercommunal pour l’alimentation en eau potable de la région de Plessis- Trévise / Pontault-Combault / La Queue en Brie) pour le territoire de Pontault-Combault
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
11. Fixation des tarifs séjour été 2010 – enfance.
III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
12. Fixation des tarifs séjour Club Ados été 2010 – jeunesse –
13. Fixation de la cotisation relative à l’inscription au Club Ados des jeunes pour les mois de juillet et août 2010. 14. Délibération relative au versement d’une subvention affectée à l’association « Entente Sportive Caudacienne » dans le cadre du tournoi de football Européen des 3 et 4 avril 2010.
15. Subventions municipales versées aux associations et organismes - année 2010. 16. Convention entre la Commune de La Queue en Brie et l’Entente Sportive Caudacienne – année 2010.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
17. Avis de la commune de La Queue en Brie relatif au Projet de Plan de Prévention du Risque mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. 18. Autorisation accordée à Monsieur le Maire de signer le marché à procédure adaptée pour les travaux d’étanchéité, relatif à la première phase de réhabilitation du gymnase Pierre de Coubertin. 19. Autorisation accordée à Monsieur le Maire de signer le marché à procédure adaptée pour le lot n°1 relatif à l’extension et à la mise aux normes de la restauration scolaire et de travaux de réhabilitation de l’école élémentaire P. Kergomard.
20. Lancement du marché à procédure adaptée relatif au programme de travaux de voirie communale 2010.