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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 11 mai 2012
Document publié le Vendredi 11 mai 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 11 mai 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Famille,
Affiché le : 3 mai 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 11 MAI 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2012. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) – Année 2011.
2. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de- France (F.S.R.I.F) – Année 2011.
3. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la Ville de Mandres-les-Roses à INFOCOM 94.
4. Versement d’une subvention affectée à l’association «Les Jardins des Bordes» dans le cadre de la foire bio organisée à la Maison Pour Tous Henri Rouart le dimanche 1er juillet 2012.
II – AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
5. Fixation des tarifs pour les séjours été 2012 - Service Enfance.
6. Fixation des tarifs d’entrée pour les galas de danse classique et moderne – année 2012. 7. Fixation d’une indemnité forfaitaire de remboursement pour la pratique de cours de danse classique et moderne (3ème trimestre 2012).
III – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS,
CIRCULATION ET AMENAGEMENT
8. Approbation des modifications apportées au Programme Local de l’Habitat (PLH). 9. Avenant n° 3 au Marché à Procédure Adaptée 2009/02 : fixation du forfait définitif de rémunération du cabinet d’architectes ROUSSE pour des missions de maîtrise d’œuvre relatives à la réhabilitation du gymnase Pierre de Coubertin.
10. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire pour la rénovation de la toiture de l’Eglise Saint Nicolas.
11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer des demandes de subvention pour la rénovation de la toiture de l’Eglise Saint Nicolas.
IV – VOEUX
12. Vœu relatif à l’insonorisation de l’hôpital de Villeneuve-Saint-Georges. 13. Vœu contre la technique de fracturation hydraulique pour la recherche d’hydrocarbures.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE