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Document publié le Mercredi 11 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 738)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
rrrr"--t.r.JÙ'-- Seint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dé I ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10
11 JUIN 2025 I
Communauté de Communes Haut-Jura Saint- Claué
Bâtiment Bessard - Services Techniques de la GCHJSC
Zone Artisanale Etables
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle HEURTIER, Philippe PASSOT, Jean-François DEMARCHI, Claude MERCIER, Lilian COTTET-EMARD, Alain BLONDET, Anne-Christine DONZE, Roland FREZIER, Frédéric HERZOG Loib GELPER.
EXCUSES : Jean-Louis MILLET, Christian ROCHET et Laurent PLAUT
ABSENTS: I
POUVOIRS Jean-Louis MILLET donne pouvoir à Lilian COTTET-EMARD, Christian ROCHET donne pouvoir à Claude MERCIER, Laurent PLAUT donne pouvoir à Philippe PASSOT
La convocation pour la séance du mercredi 11 juin 2025, datêe du 05 mai 2025 a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint Claude.
Monsieur Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à I'unanimité.
HJSC_B 2025_06_01 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE URBANISME: LA PESSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N"1 DU PLU COMMUNAL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
C. MERCIER n'a
pas pris part au vote
HJSC B 2025 06 02 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE URBANISME : LAVANS-LÈS-SRINT-CLRUOT Évolurtoru DU PLU coMMUNAL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
P. PASSOT n'a pas
oris oart au vote
HJSC_B 2025_06_03 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MOBILITÉ : PARTENARIAT URBUS JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE 2025 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 06 04 FINANCES MISSION LOCALE SUD JURA: CONVENTION PLURIANNUELLE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 06 0s FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : SUBVENTIONS AUXASSOCIATIONS 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 06 06 Écottotutr
LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE - ZA
PLANCHAMP: VENTE D,UN TERRAIN A CR1
PEINTURES
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B 2025_06_07 ECONOMIE SAINT-CLAUDE - RUE DES FRERES LUMIERE PROROGATION DU BAIL PLASTOREX SAS 13 pour,
0 contre,
0 abstention
Fa-i;e 1 .;rir 2 HJSC B 2025_06_08 TOURISME MADJACQUES : PARTICIPATION FINANCIÈRE DU CONSEIL DEPARTEM ENTAL 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_06_09 TOURISME PDIPR : APPROBATION DU PLAN TRIENNAL 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 06 10 ENVIRONNEMENT
ÉNrnctes RENoUvELABLES: oMBRtERES
PHOTOVOLTAÏQUES SITE DU MARTINET -
CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025_06_11 VIE DES POPULATIONS
MAISON DE SANTÉ - COTEAUX-DU-LIZON
BAIL DE MME PRANDINI PSYCHOMOTRICIENNE 13 pour, 0 contre, 0 abstention
HJSC B 2025 06 12 VIE DES POPULATIONS MAISON DE SANTE - SAINT-CLAUDE: BAIL DE MME PONCET - PSYCHOLOGUE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025_06_13 VIE DES POPULATIONS
CULTURE: MEDIATHÈOUE - SUBVENTION
CITÉ ÉDUCATIVE-APPROBATIoN DU PLAN DE
FINANCEMENT
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 06 14 VIE DES POPULATIONS CULTURE: MEDIATHÈQUE - CONVENTION FESTIKALO 2025 13 pour,
0 contre,
0 abstention
Paqe 2 st-lr 2