Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 694
Document publié le Mercredi 19 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 694)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Aménagement du territoire,
-"*.r,.ri}.- SlEint-ClÊudÊ
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-J URA SAINT. CLAUDE
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
HAUT.X'RA
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents I
19 FEVRIER 2025
Gommunauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 5
Pouvoirs 5
Absents 0
PRESENTS lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Lilian Cottet-Emard, Alain Blondet, Roland Frezier, Frédéric Herzog, , Laurent Plaut
EXCUSES : Jean-Louis Millet, Claude Mercier, Anne-Christine Donze, Loic Gelper, Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Jean louis Millet pouvoir à Lilian Cottet Emard, Claude Mercier pouvoir à Philippe Passot, Anne Christine Donze pouvoir à Alain Blondet, Loïc Gelper pouvoir à Fréderic Herzog, Christian Rochet pouvoir à lsabelle Heurtier
La convocation pour la séance du mercredi 19 février 2025, dalée du 13 février 2025 a été adressée aux membres du Bureau et publiée sur notre site internet.
Monsieur Fréderic HERZOG est élu à l'unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
HJSC_B_2025_02_0't PATRIMOINE ECONOMIE BOULANGERIE DE SEPTMONCEL - USAGE DU PACTE DE PREFERENCE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_02_02 CULTURE
MUSEE ABBAYE
CONSENTI PAR
BRYON
- ACCEPTATION LEG MONSIEUR CHRISTIAN 13 pour, 0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 02 03 HABITAT OPAH - REGLEMENT DES AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 02 04 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE POLITIQUE SANTE INCITATIVE. MISEA JOUR DU REGLEMENT 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 02 0s CULTURE
CONSERVATOIRE - CONVENTION CADRE
OAE DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF (
ORCHESTRE A L'ECOLE },
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC B 2025 02 06 SPORTS
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET -
APPROBATION DU CONTRAT D'EXPERTISE
TECHNIOUE GECAT
13 pour,
0 contre,
0 abstention
Page 1 sur 1