Procès Verbal - PV du 10 septembre

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Procès Verbal - PV du 10 septembre Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Chênex. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 septembre)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, 1

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 10 Septembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le mardi dix septembre le Conseil Municipal est convoqué en séance ordinaire à dix-neuf heures trente.

• Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal

• Divers :

• Point chemins SIV (rencontre avec groupe chemin 10/09 à 18h30)

• Déclassement du Chemin du Mont – échange avec consorts Vallentien • Ouvrage de l’histoire de Chênex – acquisition d’ouvrage par la commune • Point sur projets en cours

• Retour d'informations réunions (CCG…)

• Délibération achat parcelles ATMB

• Informations urbanisme

 CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 SEPTEMBRE 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 14

Nombre de votants : 14

Présents : Messieurs CRASTES Pierre-Jean, PARENT Philippe, DUVAL Léon, GENOUX-PRACHEX Lionel, CARRILLAT Olivier, ROTH Jean-Luc, BOURDIN Fabian.

Mesdames BONIER Laurence, ALLARD-VAUTARET Claire, LAMARLE Nadège, GONTHIER- GEORGES Céliane, BAYAT-RICARD Marianne, VALLENTIEN Jennifer.

Excusés : Madame COINDET Jocelyne,

Absent :

Laurence BONIER a été élue secrétaire.

1. Divers

• Zone bleue école :

Des zones bleues sont prévues sur le parking de l’école ainsi que le parking de la plaine de jeux. A ce jour, seuls les tracés sont marqués, mais la réglementation n’est pas encore effective.

• ViaRhôna :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux ont débuté au Biollay. La ViaRhôna reliera le parc des sports de Valleiry jusqu’à la Boutique.

• Location salle des fêtes :

Madame Laurence BONIER informe le conseil municipal que la salle est des fêtes est très régulièrement louée et plusieurs fois en semaine pour diverses activités.

• Nettoyage de la Commune :

Madame Laurence BONIER informe le conseil municipal que le nettoyage de la commune est organisé le 21.09 dans le cadre de la journée World Clean Up. Le rendez-vous est prévu à 9h devant la mairie.

• Vide Grenier :

Le vide grenier de l’APE est prévu le 22.09 sous réserve d’un nombre suffisant de participants.2

• Octobre Rose :

Madame Laurence BONIER présente au conseil municipal l’organisation de la journée du 06 octobre. Le départ s’effectuera de Vers pour rejoindre Chênex à l’heure du goûter. Des gâteaux ainsi que la décoration seront préparés par les enfants des services périscolaires. La banderole sera affichée au niveau de la plaine de jeux à compter du 27.09 par les agents techniques.

• Chemin du Vuache :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le groupe chemin s’est réuni en mairie avec Monsieur Stéphane PATRY du Syndicat du Vuache. Il a été évoqué le déclassement du chemin du mont.

• Livre de l’histoire de Chênex :

Monsieur le Maire présente au conseil municipal la conférence de la Salévienne prévue le 25.10 à la salle des fêtes de Chênex. A cette occasion, le livre écrit par Madame MIFFON sera mise en vente.

• Aménagement devant la Mairie :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’appel d’offre est prévu dans un délai d’une semaine.

2. Retour d’informations CCG

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de l’ArchParc comptant environ 166 entreprises aménagé sur 62 hectares.

3. Information d’urbanisme :

Madame Marianne BAYAT-RICARD informe le conseil municipal de l’attente du devis de l’entreprise CITADIA dans le cadre de la révision simplifiée du PLU.

4. Délibération Achat parcelles ATMB

M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’ATMB propose de céder à la Commune deux parcelles délaissées à hauteur de 0.80€ HT le mètre carré.

Les parcelles concernées sont les numéros ZC58 (anciennement ZC47) d’une superficie de 5662m² et ZC57 d’une superficie de 6043m².

La valeur totale est estimée à 9 364€.

Après avoir pris connaissance du dossier et en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

- APPROUVE l’achat des parcelles de terrain cadastrée section ZC 58 et 57 d’une superficie totale de 11 705m² au profit de la commune de Chênex à 0.80€ HT le mètre carré

- AUTORISE M. le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier. Les frais de notaire sont à la charge de la Commune.

5. Délibération achat parcelles chemin du mont

M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le chemin du Mont a été retracé suite à sa non utilisation. Les Consorts VALLENTIEN, propriétaires des parcelles concernées proposent de céder à la Commune de parcelles de 84m² à hauteur de 0.30€ HT le mètre carré.

M. le Maire propose également un échange de parcelles situés sur les mêmes terrains.

Les parcelles concernées sont les numéros 1284P1 et 1285P1 d’une superficie de 84m².3

Une soulte de 1500€ est proposée. La valeur totale est estimée à 1 525.20€.

Après avoir pris connaissance du dossier et en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

- APPROUVE l’achat des parcelles de terrain cadastrée section 1284P1 et 1285P2 d’une superficie totale de 265² au profit de la commune de Chênex à 0.30€ HT le mètre carré

- APPROUVE la soulte de 1500€.

- AUTORISE M. le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier. Les frais de notaire sont à la charge de la Commune.

La séance est levée à 21h30.

Le Maire,

P.J. CRASTES

Les Conseillers

Léon DUVAL Céliane GONTHIER-

GEORGES

Lionel GENOUD-PRACHEX

Jean-Luc ROTH Claire ALLARD-

VAUTARET

Marianne BAYAT-RICARD

Laurence BONIER Philippe PARENT Olivier CARRILLAT

Audrey CHARDON Jennifer VALLENTIEN Nadège LAMARLE

Fabian BOURDIN