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Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 02 2025 signe
Conseil Municipal - cm 24 02 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romilly-sur-Andelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 24 02 2016)
Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L’EURE
VILLE
DE
ROMILLY
SUR
ANDELLE
Le
26
Février
2016
Sur
Andelle
\
ARRONDISSEMENT
DES
ANDELYS
CANTON
DE
ROMILLY
SUR
ANDELLE
Code
postal
: 27
610
Téléphone
: 02-32-48-73-00
Fax
: 02-32-49-28-00
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
MERCREDI
24
FEVRIER
2016
Etaient
présents
:
Monsieur
Jean-Luc
ROMET,
Maire,
Monsieur
Detlef
KUHN,
Adjoints,
Monsieur
Bernard
HURAY,
Monsieur
Xavier
CHIVOT,
Madame
Pascale
GERARD,
Monsieur
Pierre
CHIAPELLO,
Délégués,
Monsieur
Didier
HOUSSAYE,
Madame
Valérie
DELABRIERE,
Conseillers
Municipaux,
Madame
Marie-Thérèse
LANGLET,
Madame
Nadia
ABDELAZIZ,
Madame
Pascale
BIVILLE,
Madame
Josette
PALIER-LEBRETON,
Madame
Aurélie
BIERRE,
Monsieur
Alain
DULONDEL,
Madame
Monique
MASSELIN,
Monsieur
Guy
DUPUIS,
Madame
Monique
LEGROUT,
Monsieur
Alain
ROBERT,
Madame
Muriel
BEZIEL.
Absents
:
Madame
Dominique
DAVID
qui
avait
donné
procuration
à Madame
Pascale
BIVILLE.
Monsieur
Frédéric
VIEUX
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Alain
DULONDEL.
Monsieur
Joseph
AMELOT
qui
avait
donné
procuration
à Madame
Monique
LEGROUT.
Monsieur
Patrice
ADAM.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Marie-Thérèse
LANGLET.
Assistait
également
à la
réunion
: Monsieur
Gilbert
ROTH,
Secrétaire
Général.
Convocation
du
10
Février
2016.
Nombre
de
Conseillers
: 23
En
exercice
: 23
Votants
: 22 Avant
de
démarrer
la séance,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
prochaines
réunions,
soit
:
- le
Mardi
29
Mars
(vote
du
budget),
- le
Jeudi
12
Mai,
- le
Lundi
27
Juin.
1) Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
17
Décembre
2915
:
Le
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
17
Décembre
2015
est
approuvé
à l’unanimité
tel
que
présenté.
II)
Communauté
de
Communes
de
l’Andelle
(C.D.C.A.)
: modification
des
statuts
:
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le projet
des
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
l Andelle.
Il rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelle
assure
quatre
compétences
obligatoires,
quatre
compétences
optionnelles
et
quatre
compétences
facultatives.
Il indique
que
la modification
des
statuts
porte
principalement
sur
un
toilettage
des
compétences
et une
clarification
de
certaines
d’entre
elles.
Quatre
nouvelles
compétences
v figurent
également,
soit
:
1) Le
soutien
aux
associations
de
sports
collectifs
dans
la mesure
où
leur
activité
présente
un
intérêt
intercommunal,
2)
Réalisation
d’une
nouvelle
gendarmerie,
3)
L'entretien
de
l'éclairage
public
et
de
léclairage
extérieur
des
équipements
sportifs
: remplacement
des
consommables,
4)
Construction,
réhabilitation,
aménagement
et entretien
d’équipements
s’inscrivant
dans
le cadre
d’un
projet
de
santé.
Monsieur
ROBERT
s'interroge
sur
la modification
de
ces
statuts
alors
qu’ils
seront
vraisemblablement
modifiés
lors
de
la
fusion
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Lyons.
Monsieur
le Maire
fait
part
que
ces
modifications
étaient
prévues
depuis
longtemps
pour
la
C.D.C.A.
et
qu’il
était
nécessaire
qu’elles
soient
présentées
aux
conseils
municipaux.
Monsieur
ROBERT
demande
pourquoi
la nouvelle
gendarmerie
ne
serait
pas
réalisée
dans
la
commune
« Chef-lieu
de
Canton
».
Monsieur
le Maire
fait
part
que
le lieu
d’implantation
n’a
pas
encore
été
arrêté.
Monsieur
DULONDEL
demande
qui
prend
en
charge
l’entretien
du
stade
de
l’école
de
foot.
Monsieur
le Maire
fait
part
que
cet
entretien
revient
à la
Communauté
de
Communes
de
l’Andelie. Monsieur
HOUSSAYE
indique
que
ces
statuts
seront
valables
jusqu’au
31
Décembre
2016.
Monsieur
le Maire
indique
qu’une
commission
de
la C.D.C.A.
se
réunit
souvent
avec
des
représentants
de
la Communauté
de
Communes
de
Lyons
et qu’il
y aura
vraisemblablement
de
nouveaux
statuts
en
2017
en
fonction
de
la fusion
avec
la Communauté
de
Communes
de
Lyons.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
21
voix
pour
et une
abstention,
donne
son
accord
au
projet
des
statuts
modifiés
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelle. T1)
Participation
au
Fonds
de
Solidarité
Habitat
(F.S.H.)
:
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
d’un
courrier
de
Monsieur
le Président
du
Conseil
Départemental
qui
sollicite
comme
les
années
précédentes,
la commune
de
Romilly
sur
Andelle
pour
la participation
au
Fonds
de
Solidarité
Habitat,
chiffré
à 1.071,60
€ pour
l’année
2015.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
verser
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
F.S.H.
2015
la somme
de
1.071,60
€.
IV)
Aliénation
du
chemin
rural
latéral
au
chemin
de
fer
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
délibération
en
date
du
17
Décembre
2015
par
laquelle
un
avis
favorable
a été
émis
pour
la modification
simplifiée
du
PLU
qui
permet
l’extension
des
établissements
CENTAURE
à Romilly
sur
Andelle.
Il indique
que
le commissaire
enquêteur
pour
l’enquête
publique
relative
au
déclassement
du
chemin
rural
latéral
au
chemin
de
fer
a émis
un
avis
favorable
pour
le déclassement
de
ce
chemin.
Considérant
:
- d’une
part,
que
ce
chemin
d’une
contenance
de
12
a 20
ca
n’a
plus
d’utilité
publique,
qu’il
sert
uniquement
aux
établissements
CENTAURE,
- d’autre
part,
que
les
riverains
de
ce
chemin
qui
ont
été
sollicités
ne
sont
pas
intéressés
par
Pacquisition
de
la portion
de
ce
chemin
attenant
à leurs
terrains,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
le céder
à l’euro
aux
établissements
CENTAURE.
Les
établissements
CENTAURE
proposent
de
participer
aux
frais
de
cette
opération.
Puis,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à une
enquête
publique
pour
cette
aliénation
après
publication
dans
la presse
15
jours
avant
le début
de
cette
enquête.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- donne
son
accord
pour
céder
à Peuro
aux
établissements
CENTAURE
le chemin
rural
latéral
au
chemin
de
fer,
- charge
Monsieur
le Maire
de
lancer
l’enquête
publique
relative
à cette
cession,
- autorise
Monsieur
le Maire
ou
Monsieur
HURAY,
Maire
Adjoint
à Purbanisme
et
à la
voirie,
à signer
l’acte
de
cession
à intervenir
chez
Maître
Laurent
PRIEUR,
Notaire
à Pont
de
PArche,
- demande
à Monsieur
le Maire
de
transmettre
la délibération
au
service
du
cadastre
pour
modification
cadastrale. V)
Achat
d’un
Jumper
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le Jumper
utilisé
particulièrement
pour
le
transport
de
matériel
a été
volé,
La
compagnie
d’assurances
SMACL
rembourse
à la
commune
pour
ce
vol,
une
somme
de
6.666,67
€.
Monsieur
CHIVOT
présente
au
Conseil
Municipal,
parmi
les
nombreuses
propositions
qu’il
a
sollicitées,
celle
qui
lui
semble
être
la
meilleure,
soit
un
Jumper
FG
L1HI1
130
Business
avec
21.346
kms
au
prix
de
16.680
€
TTC
et
une
garantie
de
12
mois.
La
date
de
première
immatriculation
est
le
7 Octobre
2014.
La
puissance
du
moteur
est
de
131
CH
Din
et la
puissance
fiscale
de
7 CV.
Ce
véhicule
est
équipé
d’un
crochet
d’attelage
et
d’une
galerie
de
toit
qui
pourra
être
installée
en
cas
de
besoin. Monsieur
ROBERT
demande
quel
sera
l'impact
de
cet
achat
pour
les
finances
de
la
commune.
Monsieur
le Maire
signale
que
nous
devrons
inscrire
au
Budget
2016
la somme
de
18.000
€ TTC. Il précise
que
ce
véhicule
est
indispensable
pour
le transport
de
matériel
lors
des
manifestations
locales,
qu’il
est
mis
à
disposition
des
Restos
du
Cœur
pour
chercher
les
denrées
alimentaires
le
Mercredi,
ainsi
qu’à
d’autres
associations
locales.
Madame
BEZIEL
demande
si le
véhicule
est
déjà
commandé.
Monsieur
CHIVOT
fait
part
qu’une
option
a été
prise
et qu’il
attendait
la décision
du
Conseil
Municipal
avant
de
se
prononcer.
Il indique
qu’en
sus
des
frais
d’achats,
la commune
aura
à supporter
les
frais
de
carte
grise.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- donne
son
accord
pour
l’achat
du
Jumper
FG
30
LiH1
130
Business
au
prix
de
16.680,00
€ TTC
en
sus
des
frais
de
la
carte
grise,
- décide
d’inscrire
la somme
de
18.000
€ TTC
au
Budget
Primitif
2016.
Monsieur
CHIVOT
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
sera
rédigé
un
nouveau
règlement
sur
l’utilisation
du
Jumper,
que
le
retour
au
garage
des
services
techniques
municipaux
rue
Neuve,
équipé
d’une
alarme,
sera
obligatoire
chaque
soir
et que
la distance
maximum
pour
son
utilisation
est
de
150
kilomètres
« aller
».
VI)
Agents
communaux
:
a) Promotion
de
quatre
agents
:
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
proposition
d'avancement
de
grade
de
quatre
agents
communaux
pour
lesquels
la
Commission
Administrative
Paritaire
du
Centre
de
Gestion
a émis
un
avis
favorable,
soit
- Madame
Isabelle
CARON
qui
est
Agent
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles,
principal
de
2%
classe
au
11°
échelon,
pour
une
promotion
au
grade
d’Agent
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Principal
de
1°°
classe
au
6°"
échelon.
4 gène
- Madame
Christelle
HEROUX,
qui
est
Adjoint
Technique
de
1°°
classe
au
1
échelon
pour
une
promotion
au
grade
d’Adjoint
Technique
Principal
de
2°”
classe
au
10°
échelon.
- Madame
Gisèle
THENARD,
qui
est
Adjoint
Technique
de
1°
classe
au
11°"
échelon,
pour
une
promotion
au
grade
d’Adjoint
Technique
Principal
de
2°”
classe
au
11°%°
échelon.
- Monsieur
Robert
TAMISIER
qui
est
Agent
de
Maîtrise
au
11°”
échelon,
pour
une
promotion
au
grade
d’
Agent
de
Maîtrise
Principal
au
5%
échelon.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
:
- donne
son
accord
pour
les
promotions
telles
que
présentées
au
1°
Février
2016,
-
décide
de
créer
au
niveau
de
l’organigramme
des
effectifs
des
employés
communaux,
un
poste
d’Agent
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Principal
de
1°"
classe
deux
postes
d’Agents
Techniques
Principal
de
2°”
classe,
un
poste
d’Agent
de
Maîtrise
Principal,
- décide
de
supprimer
de
l’organigramme
des
effectifs
des
employés
communaux,
un
poste
d’Agent
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Principal
de
2°"
classe,
deux
postes
d’Agent
Technique
de
1°*
classe,
un
poste
d’Agent
de
Maîtrise.
b)
Annualisation
de
la durée
hebdomadaire
de
travail
de
Madame
Christine
DUMONT
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la durée
hebdomadaire
de
travail
de
Madame
Christine
DUMONT
est
de
15h75
pour
les
travaux
de
ménage
qu’elle
effectue
à
la
Mairie.
Il indique
que
cet
agent
intervient
également
pour
la surveillance
du
restaurant
scolaire
et
la
distribution
de
« La
Lettre
de
Romilly
sur
Andelle
».
H propose
au
Conseil
Municipal
d’annualiser
le temps
de
travail
de
Madame
Christine
DUMONT
uniquement
pour
la
surveillance
du
restaurant
scolaire
puisqu'elle
n’est
pas
certaine
de
pouvoir
continuer
à
effectuer
la
distribution
de
«
La
Lettre
de
Romilly
sur
Andelle
». L’annualisation
de
la durée
hebdomadaire
pour
la surveillance
du
restaurant
scolaire
est
de
6h04. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
augmenter
la
durée
hebdomadaire
annualisée
de
Madame
Christine
DUMONT
et
la
porter
à 21h79
à partir
du
1°
Février
2016.
VIT)
Communications
et
informations
:
1)
Communications
:
Remerciements
:
Monsieur
et Madame
Thierry
PLOUVIER
remercient
la municipalité
des
attentions
témoignées
lors
du
décès
de
leur
fils
Julien. La
famille
TOUZET
/ LEFRANCOIS
remercie
la municipalité
pour
les
marques
de
sympathie
lors
du
décès
de
Madame
Rolande
TOUZET.
La
famille
LUSTENBERGER
/ MENNITI
exprime
leur
reconnaissance
à la
municipalité
pour
son
témoignage
de
sympathie
lors
du
décès
de
Madame
Josiane
LUSTENBERGER.
La
famille
LEVEUGLE
remercie
la municipalité
pour
les
marques
de
sympathie
lors
du
décès
de
Madame
Monique
LEVEUGLE.
La
famille
DIRATZOUVAN
remercie
la municipalité
pour
les
marques
de
sympathie
lors
du
décès
de
Madame
Liliane
LEGRAND.
Mesdames
Denise
GRENIER,
Gisèle
DUFRESNE,
Mauricette
CHAMPION,
Lucienne
BARRé,
Jocelyne
SERBELLE,
Marcelle
ANDRE,
Mesdames
et
Messieurs
GEUFFROY,
VEDIE,
MASSELIN,
LAZIOU
et FOLLIN
remercient
la municipalité
pour
les
colis
de
Noël.
Monsieur
René
DURIEZ,
Maire
de
Pont
Saint
Pierre,
remercie
la municipalité
pour
le prêt
d’un
abri
pour
accueillir
la chorale
du
Club
Amitié
Culture
et Loisirs
sur
le marché
le Samedi
5 Décembre
dans
le cadre
du
Téléthon.
Monsieur
Dominique
JULIEN,
Président
du
R.P.F.C.,
remercie
la municipalité
pour
l’avance
de
subvention
afin
d’assurer
une
partie
des
dépenses
hivernales
du
club.
Monsieur
Laurent
PODOLA,
Président
de
R.A.P.,
remercie
la municipalité
pour
les
travaux
de
réfection
du
boulodrome
de
la Place
Vimbert.
Monsieur
Eric
DESIL,
primeur
sur
le marché
de
Romilly,
remercie
la municipalité
pour
l'attention
portée
aux
commerçants
ambulants
présents
le marché
du
mardi
et du
vendredi.
Il
confirme
son
aide
au
Resto
du
Cœur
de
Romilly
ainsi
que
pour
le Noël
des
enfants
de
la
commune. Monsieur
Richard
RIBERA
nous
fait
part
de
sa
venue
en
tant
que
poissonnier
« La
Marée
de
Dieppe
» sur
ce
marché.
2)
Informations
:
a) Démission
de
Monsieur
Patrice
ADAM
:
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la lettre
de
démission
du
Conseil
Municipal
de
Romilly
sur
Andelle
de
Monsieur
Patrice
ADAM.
Il rappelle
qu’il
a effectué
deux
mandats
complets
avec
Monsieur
Patrice
ADAM
et le
félicite
pour
le travail
réalisé,
en
tant
que
Conseiller
Municipal,
puis
Adjoint
et aussi
comme
Président
de
la MJC
A.L.E.R.
Considérant
cette
démission,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
Monsieur
Patrice
ADAM
sera
remplacé
par
Madame
Marie-Hélène
CLEMENT
qu’il
a
rencontrée
et qui
participera
aux
commissions
communales
dans
lesquelles
participait
Monsieur
Patrice
ADAM,
soit
les
commissions
Communication
et
Travaux.
Madame
CLEMENT
collaborait
déjà
comme
membre
extérieur
avec
le groupe
de
travail
chargé
de
l’élaboration
des
menus
du
restaurant
scolaire. Concernant
la participation
de
Madame
CLEMENT
dans
les
syndicats
intercommunaux,
elle
donne
son
accord
pour
le
Syndicat
de
Musique
mais
ne
souhaite
pas
être
déléguée
au
Pays
du
Vexin
Normand.
Monsieur
le Maire
propose
que
Monsieur
Alain
DULONDEL
y participe.
Ces
participations
aux
syndicats
précités
feront
l’objet
d’un
vote
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
du
29
Mars
prochain.
Monsieur
Patrice
ADAM
représentait
la commune
à la
C.D.C.A.
et y
sera
remplacé
par
Monsieur
Bernard
HURAY.
b)
Régie
de
recettes
pour
la bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT
:
Considérant
que
la bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT
organisera
des
manifestations,
telles
que
celle
prévue
pour
le
récital
d’Yves
DUTEIL
le
Samedi
23
Avril
2016,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
créer
une
régie
spéciale
pour
les
droits
d’entrée.
Ce
point
figurera
à l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal
avec
délégation
au
Maire
pour
fixer
les
tarifs
d’entrée.
c) Fusion
de
la C.D.C.A.
avec
la Communauté
de
Communes
de
Lyons
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
sur
les
dix
regroupements
de
Communautés
de
Communes
dans
l’Eure
proposés
par
Monsieur
le
Préfet,
sept
projets
ont
eu
des
avis
défavorables
de
la part
des
élus.
Il est
reproché
le manque
d’anticipation
et d’étude
des
conséquences
financières
qui
vont
résulter
de
ces
fusions
le
1°
Janvier
2017.
Le
périscolaire
de
Romilly
sur
Andelle
sera
vraisemblablement
concerné.
d)
Conventions
à renouveler
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
quatre
conventions
sont
en
cours
de
renouvellement
et qu’elles
sont
à cet
effet
réactualisées,
soit
celles
:
1) avec
l’association
Romilly
Association
Pétanque
(R.A.P.)
(2016
à 2021),
pour
une
durée
de
cinq
ans
concernant
les
toilettes
Place
VIMBERT,
2)
avec
le
Moto
Club
de
la
Vallée
de
l’Andeïle
(M.C.V.A.)
pour
une
durée
de
dix
ans
(2016
à 2026)
pour
la
mise
à disposition
de
la
carrière,
3)
avec
la MJC
A.L.E.R.
pour
une
durée
de
un
an
renouvelable
deux
ans
(2016
à
2018)
pour
la
mise
à disposition
et
l’utilisation
de
bâtiments
communaux,
4)
avec
le Comité
des
Fêtes
pour
une
durée
de
cinq
ans
(2016
à 2021)
pour
Putilisation
de
deux
bâtiments
communaux,
Place
du
Calvaire.
Monsieur
le Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à réfléchir
sur
la dénomination
à
donner
aux
deux
bâtiments
communaux
Place
du
Calvaire
et
celui
Place
VIMBERT.
e) Soirée
du
Bénévolat
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
l’organisation
d’une
Soirée
du
Bénévolat
le
17
Septembre
2016
au
complexe
Louis
ARAGON
pour
rendre
hommage
à tous
7 les
bénévoles
actuels
et anciens
de
toutes
les
associations
locales.
Les
29
Présidents
de
ces
associations
seront
mis
à l'honneur.
La
première
manifestation
de
ce
type
a été
organisée
en
2010.
Le
groupe
de
travail,
pour
la mise
en
place
de
cette
manifestation,
est
composé
de
:
- Messieurs
HOUSSAYE,
CHIVOT,
DUPUSS,
- Mesdames
DELABRIERE,
GERARD,
ABDELAZIZ,
LEBRETON,
BIERRE
et BIVILLE.
Il est
transmis
à chaque
association
un
document
qui
sera
à retourner
à la
Mairie
avant
le 18
Mars.
I] sera
arrêté
avant
la fin
Avril
2016
la liste
des
participants
à cette
manifestation.
La
commune
assurera
la prise
en
charge
de
la boisson.
L’animation
sera
proposée
bénévolement,
« Manhattan
Sono
». Chaque
participant
apportera
son
panier
repas.
Une
réunion
de
travail,
pour
l’organisation
de
cette
soirée,
est
prévue
le 17
Mai
prochain.
f) Plots
RD
321
:
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
d’un
courrier
de
Monsieur
Alain
ROBERT,
accompagné
d’une
pétition
d’habitants
riverains
de
la RD
321
qui
se
prononcent
pour
retirer
les
deux
derniers
plots
mis
en
place
dans
le cadre
d’une
opération
sécurité
sur
cette
voie.
I! rappelle
que
deux
plots
ont
déjà
été
retirés
depuis
et que
cette
mesure
n’a
pas
été
appréciée
par
la Direction
des
Routes
du
Département
de
lEure.
Monsieur
le Maire
donne
également
connaissance
d’un
courrier
d’une
administrée
de
la commune
qui
figure
sur
la pétition
pour
le retrait
des
plots
alors
qu’elle
est
favorable
au
maintien
de
ces
plots,
ainsi
que
d’une
pétition
de
personnes
favorables
au
maintien
de
ces
plots.
Cette
situation
est
ambigüe
et pose
problème.
Monsieur
CHIAPELLO
rappelle
que
l’installation
de
ces
plots
a été
décidée
après
concertation
pour
l'aménagement
sécurité
de
la RD
321.
Monsieur
HURAY
fait
part
que
toutes
les
personnes
concernées
par
ces
plots
n’ont
pas
été
consultées
lors
de
l’établissement
de
cette
pétition
par
les
opposants
aux
plots.
Il s’agit
d’un
sujet
extrêmement
complexe
et il
n’est
pas
certain
qu’une
réunion
entre
les
deux
parties
solutionne
cette
situation.
Il est
toutefois
rappelé
que
si les
deux
derniers
plots
devaient
être
retirés,
les
services
de
lAgence
Routière
du
Département
verraient
ceci
très
mal
et
engendrerait
une
dépense
de
2.448,00
€ TTC. g)
Agenda
d’accessibilité
programmée
:
Un
avis
favorable
a été
donné
par
la Préfecture
à la
proposition
de
l’agenda
d’accessibilité
programmée
présentée
par
la commune
de
Romilly
sur
Andelle.
Les
travaux
relatifs
à cet
agenda
sont
proposés
par
la Commission
Travaux
au
Budget
primitif
2016. h) Amicale
du
Personnel
Communal
:
La
Présidente
et les
membres
du
bureau
de
l’Amicale
du
Personnel
Communal
ayant
démissionné,
une
Assemblée
Générale
a été
fixée
le 1*
Mars
2016
à laquelle
a été
convié
l’ensemble
des
agents
communaux
actifs,
titulaires
et non
titulaires.
De
nouveaux
statuts
seront
établis.
Ne
sera
membre
que
le personnel
en
activité.
Une
cérémonie
annuelle
devrait
toutefois
être
organisée
en
Juin,
regroupant
les
actifs
et les
retraités.
La
subvention
communale
doit
bénéficier
à l’ensemble
du
personnel
et pas
seulement
à quelques-uns.
La
question
sur
des
droits
d’adhésion
sera
discutée
lors
de
cette
réunion.
i} Ateliers
du
Territoire
:
La
prochaine
et dernière
réunion
des
Ateliers
du
Territoire
se
déroulera
le Jeudi
3
Mars
à Lyons. Il
s’agit
de
la réunion
la plus
importante
au
cours
de
laquelle
seront
fléchées
les
friches
de
toutes
les
communes
et une
feuille
de
route
sera
élaborée.
Y participeront
Messieurs
HOUSSAYE
et HURAY.
j) Détente
et Découverte
:
Monsieur
le Maire
félicite
Monsieur
Guy
DUPUIS
pour
son
engagement
en
tant
que
Président
de
l’association
« Détente
et Découverte
». Quatre
Conseillers
Municipaux
sont
Présidents
d’associations
locales.
k)
Convention
« Eau
» :
La
convention
avec
la commune
de
Pont
Saint
Pierre
pour
la livraison
d’une
partie
de
l’eau
par
cette
commune
nous
a été
retournée
signée.
1) Bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT
:
Un
courrier
a été
adressé
à Monsieur
le Président
du
Conseil
Départemental
portant
sur
la suspension
du
projet
« Tête
de
réseau
» de
la bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT.
m)
Dispositions
de
sécurité
aux
écoles
maternelles
et élémentaires
:
Les
nouvelles
dispositions
de
sécurité
à l’entrée
des
écoles
maternelles
et élémentaires
sont
appliquées. Pour
l’école
maternelle,
un
Agent
de
Police
Municipale
filtre
les
entrées.
Les
parents
sont
munis
d’un
badge
qu’ils
montrent
à l’entrée
de
l’école
à 8h20
et 16h30.
Ce
dispositif
engendre
l’obligation
de
mettre
un
agent
communal
pour
régler
la circulation
le temps
de
l’état
d’urgence. Pour
l’école
élémentaire,
un
enseignant
se
trouve
au
portail
pour
accueillir
les
enfants
à leur
entrée
dans
l’école.
Pour
les
retardataires,
une
sonnette
avec
une
caméra
ont
été
installées
à l’entrée
et la
directrice
dispose
d’un
appareil
pour
visionner
la personne
qui
se
trouve
à la
barrière
d’entrée
et qui
permet
l'ouverture
de
la barrière
à distance.
n)
Police
Municipale
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
l’arrivée
le 8
Février
2016
de
Madame
Céline
De
SCHEPPER,
Gardien
de
Police
Municipale.
Une
nouvelle
organisation
de
travail
a été
arrêtée
et la
plage
horaire
de
présence
s’étale
du
lundi
au
vendredi
de
8h
à 19
h,
le samedi
matin
de
9h
à 12h.
Une
seule
personne
sera
présente
le mercredi
après-midi
et le
samedi
matin.
Il est
envisagé
des
patrouilles
à pied
et à
vélo.
o}
Bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT
:
Monsieur
Dorian
GERVAIS
engagé
à la
bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT,
dans
le cadre
d’un
Contrat
Aidé,
a mis
fin
à son
contrat
le 31
Décembre
2015.
II
est
remplacé
par
Monsieur
Jérôme
LEFEBVRE.
p)
Maison
du
Marais
:
Le
locataire
installé
au-dessus
de
la Maison
du
Marais
a changé
depuis
le 1*
Février
2016.
q)
Vie
communale
depuis
la dernière
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
Décembre
2016
:
Le
8 Janvier
2016
ont
été
organisés
les
Vœux
du
Maire
avec
une
participation
d’environ
500
personnes.
Le
9 Janvier
2016
ont
été
présentés
les
Vœux
du
Maire
aux
résidents
de
la RPA
La
Potière.
Le
Samedi
23
Janvier
2016,
la bibliothèque-médiathèque
a organisé
à la
salle
Louis
ARAGON
une
représentation
théâtrale
d’une
pièce
de
Monsieur
Michel
De
Decker
qui
était
présent
à cette
manifestation.
Le
Samedi
6 Février,
la bibliothèque-médiathèque
a été
inaugurée
en
présence
de
nombreuses
personnalités.
r}) Vie
communale
jusqu’au
prochain
Conseil
Municipal
du
29
Mars
2016
:
La
cérémonie
des
Lauréats
sportifs
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelle
se
déroulera
à la
salle
des
fêtes
de
Vandrimare
le Vendredi
26
Février
2016
à 19h30.
Il s’agit
d’un
gala
interactif
avec
un
quizz
sur
le sport.
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
y est
invité. 10 Les
Palmes
Romilloises
se
dérouleront
le Vendredi
11
Mars
à l’espace
Louis
ARAGON.
Y seront
honorés
les
administrés
qui
auront
marqué
l’année
2015
par
leurs
actions
ou
activités.
Le
Forum
des
Métiers
se
déroulera
le Vendredi
25
Mars
à l’espace
Louis
ARAGON
et
sera
co-organisé
par
la Mission
Locale
et l'Education
Nationale.
Monsieur
le Maire
tient
à remercier
tous
les
agents
recenseurs
ainsi
que
la
coordinatrice,
Madame
ETANCELIN
et
Monsieur
HOUSSAYE.
Ceux-ci
ont
eu
du
mérite
car
il a
été
difficile
d’obtenir
le retour
des
feuilles
de
recensement.
Ils
ont
aussi
eu
des
frais
personnels
(carburant,
téléphone,
....).
Monsieur
CHIAPELLO
informe
le Conseil
Municipal
de
l’édition
d’un
livret
de
40
par
la C.D.C.A.
Monsieur
HURAY
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
la Place
de
la
Verrerie
sont
terminés.
Monsieur
KUHN
fait
part
que
les
travaux
de
réhabilitation
du
logement
Condorcet
pour
Madame
DE
SCHEPPER,
Agent
de
Police
Municipale,
ont
été
réalisés
par
les
services
techniques
municipaux
dans
les
délais.
Il indique
que
la nouvelle
sono
à l’espace
Louis
ARAGON
est
installée.
Monsieur
CHIVOT
donne
connaissance
des
dates
des
prochaines
manifestations
:
Samedi
27
Février
Assemblée
Générale
Truite
Arc
en
Ciel
14h30
Marais
Lundi
29
Février
Assemblée
Générale
La
Passerelle
20h30
Marais
Mardi
1°
Mars
Assemblée
Générale
Amicale
du
Personnel
18h00
Mairie
Samedi
5 Mars
Loto
Comité
des
Fêtes
Complexe
Aragon
Vendredi
11 Mars
Palmes
Romilloises
18h00
Aragon
Samedi
12
et
Dimanche
13
Mars
Loto
Les
Roses
d’Automne
Complexe
Aragon
Samedi
19
et
|
Dimanche
20
Mars
Inauguration
du
44°"
Congrès
Philatélique
10h-17h30
Aragon
Mardi
22
Mars
Assemblée
Générale
Saveurs
et Savoirs
20h30
salle
CARRE
Vendredi
25
Mars
Forum
des
Métiers
Complexe
Aragon
Samedi
26
et
Dimanche
27
Mars
Loto
du
R.P.F.C.
Complexe
Aragon
Avant
de
clôturer
la séance,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
et à
l’assistance
de
partager
le Verre
de
l’ Amitié.
Personne
ne
sollicitant
plus
la parole,
la séance
est
levée
à 22h20. ET
ROMET
=
Maire
ecrétaire
de
séance
11