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Conseil Municipal - cm 14 09 2016
Conseil Municipal - cm 16 06 2020
Conseil Municipal - cm 18 12 2018
Conseil Municipal - cm 12 06 2015
Conseil Municipal - cm 16 12 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romilly-sur-Andelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 16 12 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DE
L’EURE
VILLE
DE
ROMILLY
SUR
ANDELLE
Le
19
Décembre
2016
sur
Andelle
:
ARRONDISSEMENT
DES
ANDELYS
CANTON
DE
ROMILLY
SUR
ANDELLE
Code
postal
: 27
610
Téléphone
: 02-32-48-73-00
Fax
: 02-32-49-28-00
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
VENDREDI
16
DECEMBRE
2016
Etaient
présents
:
Monsieur
Jean-Luc
ROMET,
Maire,
Madame
Dominique
DAVID,
Adjointe
Monsieur
Xavier
CHIVOT,
Adjoint
Madame
Pascale
GERARD,
Adjointe
Monsieur
Pierre
CHIAPELLO,
Délégué
Monsieur
Didier
HOUSSAYE,
Délégué
Monsieur
Frédéric
VIEUX,
Délégué
Madame
Valérie
DELABRIERE,
Conseillers
Municipaux,
Madame
Marie-Hélène
CLEMENT-FRELICOT,
Madame
Pascale
BIVILLE,
Madame
Josette
PALIER-LEBRETON,
Madame
Aurélie
BIERRE,
Monsieur
Alain
DULONDEL,
Madame
Monique
MASSELIN,
Monsieur
Guy
DUPUIS,
Madame
Monique
LEGROUT,
Monsieur
Joseph
AMELOT,
Monsieur
Alain
ROBERT,
Madame
Muriel
BEZIEL.
Absents
excusés
:
Monsieur
Detlef
KUHN
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Xavier
CHIVOT.
Monsieur
Bernard
HURAY
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Pierre
CHIAPELLO.
Madame
Marie-Thérèse
LANGLET
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Didier
HOUSSAYE. Madame
Nadia
ABDELAZIZ
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Jean-Luc
ROMET.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Dominique
DAVID.
Assistait
également
à la
réunion
: Monsieur
Gilbert
ROTH,
Secrétaire
Général.
Convocation
du
2 Décembre
2016.
Nombre
de
Conseillers
présents
: 19
En
exercice
: 23
Votants
: 23 Avant
de
démarrer
la séance,
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
dates
des
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
qui
se
dérouleront
le Mercredi
8 Février
2017
à 18h30
et le
28
Mars
2017
à 20h30.
D) Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
07
Novembre
2016
: Le
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
7 Novembre
2016
est
approuvé
à l’unanimité
tel
que
présenté.
Il)
Cœur
de
Bourg
: Résultat
de
Pappel
d’offres.
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la proposition
de
la commission
d’appel
d'offres
concernant
les
offres
les
mieux
disantes
des
travaux
de
réhabilitation
de
classes,
de
l'Espace
Condorcet,
en
5 logements
et un
ERP
(Etablissement
Recevant
du
Public)
comme
suit
:
Lot
1 Décontamination
amiante
- plomb
Ets
SOLERTA
Environnement
8.050,00
E HT.
Lot2
Démolition
gros
œuvre
Ets
VALETTE
70.981,04
€ HT.
Lot3
Menuiseries
extérieures
Ets
SGM
86.670,00
€ HT.
Lot
4 Cloisons
doublage
et isolation
Ets
SPN
48.741,90
€ HT.
Lots
Menuiseries
intérieures
Ets
POLYTRAVAUX
12.043,12
E HIT.
Lot6
Electricité
Ets
CARELEC
21.562,90
€ HT.
Lot7
Chauffage,
ventilation,
plomberie
Ets
SAPEC
53.459,00
E HIT,
Lot8
Carrelage,
faïence,
sols
souples
Ets
LISIEUX
CARRELAGE
19.500,00
€ HT.
Lot9
Peinture
Ets
SOGEP
17.437,35
€ HT.
Lot
10
VRD
Eîts
S.H.T.
34.583,17
€ HT.
Le
montant
total
de
ces
travaux
s’élève
à la
somme
de
373.028,48
€ HT.
alors
que
le
montant
estimatif
de
ces
travaux
se
chiffrait
à la
somme
de
480.000
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- donne
son
accord,
dans
le cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
PEspace
Condorcet,
pour
retenir
les
entreprises
précitées,
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ces
marchés.
Considérant
la différence
entre
le résultat
de
l’appel
d’offres
et l’estimatif
des
travaux,
Monsieur
le Maire
suggère
au
Conseil
Municipal
que
le passage
Condorcet
soit
entièrement
repris.
Les
travaux
de
VRD
du
lot
10
ne
prévoient
qu’une
remise
en
état
au
niveau
des
tranches
effectuées. Il sera
proposé
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal
une
reprise
totale
de
la voirie.
II sera
adressé
le Lundi
19
Décembre,
un
courrier
à toutes
Les
entreprises
non
retenues.
Un
courrier
sera
envoyé
le 5
Janvier
2017
aux
entreprises
retenues
qui
seront
conviées
à une
réunion
en
Mairie
le Jeudi
19
Janvier
2017. Le
début
des
travaux
de
réhabilitation
est
prévu
après
le désamiantage
vers
le 20
Février
2017. Monsieur
le Maire
fait
part
que
les
travaux
de
réhabilitation
de
l’ancienne
bibliothèque
réalisés
par
les
services
techniques
municipaux
sont
terminés.
Le
cabinet
d’expertise
comptable
FITECO
est
locataire
de
ce
local
depuis
le 1er
Décembre
2016.
Les
services
techniques
municipaux
continuent
les
travaux
de
réhabilitation
de
logements
à l’espace
Condorcet.
II)
Entretien
du
réseau
d’eaux
pluviales
: résultat
de
Pappel
d’offres.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
assurera
en
2020
la compétence
pour
l’entretien
du
réseau
d’eaux
pluviales.
Considérant
que
le contrat
d’entretien
du
réseau
d’eaux
pluviales
arrivait
à terme
le 31
Décembre
2016,
une
consultation
a été
lancée
auprès
de
5 entreprises.
La
longueur
du
réseau
d’eaux
pluviales
est
de
6 kilomètres
600
et l’entretien
du
réseau
comprend
également
celui
de
80
avaloirs
directs
et 17
avaloirs
grilles.
Monsieur
le Maire
propose
de
retenir
l’offre
la moins
disante,
soit
celle
des
établissements
BENARD
à Touffreville
chiffrée
à la
somme
de
6.600
€ HT.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
retenir
l'offre
des
Etablissements
BENARD
portant
sur
Pentretien
du
réseau
d’eaux
pluviales.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
sera
établi
un
contrat
de
un
an
avec
les
établissements
BENARD
et si
satisfaction
est
apportée,
ce
contrat
pourra
être
renouvelé
deux
fois
un
an.
Monsieur
DULONDEL
est
chargé
de
suivre
les
travaux
d’entretien
du
réseau
d’eaux
pluviales. IV)
Avance
sur
subvention
:
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
des
demandes
d’avance
sur
la
subvention
2017
de
la MJC
A.L.E.R.
(20.000
€)
et du
R.P.F.C.
(4.300
€).
L’avance
sur
subvention
:
- de
la MJC
A.L.ER.
doit
permettre
à cette
association
de
régler
notamment
les
charges
salariales, - du
R.P.F.C.
correspond
à un
besoin
de
trésorerie
pour
régler
les
frais
dû
envers
la
Ligue
et le
District
de
Football.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
effectuer
en
début
d’année
2017,
les
avances
sur
subvention
de
26.000
€ à
la
MJC
A.L.E.R.
et 4.300
€ au
R.P.F.C.
Monsieur
CHIAPELLO
fait
part
du
bon
résultat
et classement
de
l’équipe
première
du
R.P.F.C. V)
Contrat
d'accompagnement
des
emplois
C.A.E.
:
a) Secrétariat
de
Mairie
:
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
les
contrats
CAE
sont
d’une
durée
minimum
de
20
heures
hebdomadaires,
pour
une
durée
maximum
de
2 ans
mais
qui
peuvent
être
portés
à 5
ans
pour
les
personnes
reconnues
travailleurs
handicapés.
Il rappelle
la situation
de
Madame
Jennifer
BIVILLE
au
secrétariat
de
la Mairie,
embauchée
depuis
2 ans
dans
le cadre
d’un
CUI
(Contrat
Unique
d’Insertion)
mais
qui
peut
être
prolongée
pendant
5 ans.
Elle
donne
entière
satisfaction.
Il propose
au
Conseil
Municipal
de
reconduire
ce
contrat
pour
un
an.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité,
donne
son
accord
pour
reconduire
d’un
an
le contrat
CUI
de
Madame
Jennifer
BIVILLE.
b)
Bibliothèque-médiathèque
:
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
de
la lettre
de
Monsieur
Jérôme
LEFEBVRE
en
Contrat
Aidé
à la
bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT,
qui
ne
souhaite
pas
renouveler
son
contrat.
Après
consultation
de
trois
postulants,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
retenir
la candidature
de
Madame
Mélanie
COGNARD
pour
un
Contrat
Aidé
de
un
an
renouvelable
un
an
à raison
de
20
heures
par
semaine.
Monsieur
CHIVOT
demande
si 20
heures
sont
suffisantes.
Madame
DAVID
fait
part
que
cela
suffit
en
complément
de
Madame
Catherine
CORROYER.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
donne
son
accord
pour
établir
un
Contrat
Aidé
de
20
heures
pour
la bibliothèque-médiathèque
Jacques
PREVERT. VD
C.D.C.A.
: Désignation
de
deux
délégués
supplémentaires.
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le futur
logo
de
la Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
au
1°
Janvier
2017.
Monsieur
CHIAPELLO
fait
part
qu’il
aurait
préféré
le nom
Andelle-Lyons.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
de
nombreuses
propositions
avaient
été
soumises
avant
que
ce
choix
ne
soit
arrêté.
Monsieur
le Maire
fait
part
que
la Communauté
de
Communes
prendra
de
plus
en
plus
de
compétences
les
années
à venir.
Considérant
la
fusion
entre
les
deux
Communautés
de
Communes
au
1°
Janvier
2017,
il était
indispensable
que
le Conseil
Municipal
de
Romilly
sur
Andelle
se
prononce
avant
le 4
Janvier
2017
sur
les
noms
de
deux
nouveaux
Conseillers
Communautaires. Le
courrier
de
Monsieur
le Préfet
est
arrivé
Lundi
12
Décembre
après
intervention
de
Monsieur
le Maire
auprès
de
Monsieur
le Sous-Préfet
lui
indiquant
que
le Conseil
Municipal
de
Romilly
sur
Andelle
se
réunirait
le Vendredi
16
Décembre.
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
modalités
de
vote
de
ces
deux
Conseillers
Communautaires,
soit
au
scrutin
de
liste
à un
tour
et dans
l’ordre
de
présentation,
un
homme,
une
femme.
Monsieur
le Maire
propose
les
noms
de
Monsieur
Alain
DULONDEL
et Marie-
Thérèse
LANGLET.
Il indique
que
Monsieur
KUHN,
qui
était
intéressé
pour
siéger
à la
future
Communauté
de
Communes,
s’est
désisté
pour
Monsieur
Alain
DULONDEL.
Monsieur
ROBERT
regrette
de
ne
pas
pouvoir
se
présenter
puisqu'il
en
connait
l'issue.
Il est
peiné
de
constater
le cumul
de
mandats
de
certains
conseillers.
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
favorise
une
cohérence
de
discours
dans
la
représentation
de
la commune
ce
qui
explique
sa
position.
Monsieur
AMELOT
conteste
le discours
tenu
par
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
remercie
néanmoins
Monsieur
Alain
ROBERT
d’assister
régulièrement
aux
assemblées
générales
de
la Communauté
de
Communes.
A tour
de
rôles,
chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne.
Résultats
:
Nombre
de
votants
23
Nombre
de
bulletins
23
Exprimés
19
Blancs
4
La
liste
Alain
DULONDEL,
Marie-Thérèse
LANGLET
obtient
19
voix
sur
23.
Monsieur
Alain
DULONDEL
et Madame
Marie-Thérèse
LANGLET
ont
été
élus
par
le Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
Communautaire
comme
délégués.
Madame
BIVILLE
informe
le Conseil
Municipal
que
le mois
de
Janvier
sera
chargé
à
la Communauté
de
Communes
avec
deux
réunions
dont
celle
du
12
Janvier
2017
au
cours
de
laquelle
seront
élus
le Président
et les
Vice-Présidents.
La
nouvelle
Communauté
de
Communes
comprendra
le 5
Janvier
2017,
trente
et une
communes
après
la fusion
de
Gaillardbois-Cressenville
avec
Grainville.
VII)
Indemnités
de
conseil
au
nouveau
receveur
de
la Trésorerie
:
Par
courrier
en
date
du
18
Novembre
2016,
Monsieur
Bernard
GUILLOU,
nouveau
receveur
municipal,
trésorier
de
Charleval,
soumet
au
Conseil
Municipal
l’indemnité
de
conseil
à laquelle
il peut
prétendre
après
avoir
succédé
au
1°
Septembre
2016
à Monsieur
David
SOLER. Le
montant
de
cette
indemnité
est
chiffré
à 244,06
€. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
21
voix
pour
et 2
abstentions,
donne
son
accord
pour
verser
à Monsieur
Bernard
GUILLOU
l'indemnité
de
conseil
arrêtée
à la
somme
de
244,06
€.
VIID
Reprise
de
la voirie
du
passage
Condercet
dans
le domaine
public
:
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la voirie
du
Passage
Condorcet
relève
du
domaine
privé
de
la commune.
Il propose
d’intégrer
cette
voirie
d’une
longueur
de
119,66
mètres
dans
le domaine
public
de
la commune,
ce
qui
permettra
de
bénéficier
d’une
participation
au
titre
de
la DGF
et
qu'elle
figure
à l'inventaire
des
voies
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelle.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à Punanimité,
donne
son
accord
pour
intégrer
la voirie
du
passage
Condorcet
dans
le domaine
public
de
la commune.
Monsieur
CHIVOT
demande
quelle
est
la voirie
concernée.
Monsieur
le Maire
fait
part
qu’il
s’agit
de
la voirie
du
passage
Condorcet
et la
voirie
interne
entre
les
deux
ailes
de
l’Espace
Condorcet.
IX)
Décision
modificative
budgétaire
de
travaux
en
régie
à l’espace
Condorcet
et
travaux
à l’espace
Patrick
BOUTE
:
a) Espace
Condorcet
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les
fournitures
de
matériaux
des
travaux
réalisés
par
les
services
techniques
municipaux
à lancienne
bibliothèque
et à
l’Espace
Condorcet
peuvent
être
affectées
cette
année
en
investissement.
Considérant
que
cette
information
n’était
pas
connue
lors
du
vote
du
budget,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’augmenter
de
30.000
€ :
Pour
la Section
de
fonctionnement
æ
en
recette,
le
compte
722
« Immobilisations
corporelles
»,
© en
dépense,
Le compte
023
« Virement
à la
Section
d’investissement
».
Pour
la Section
d’investissement
æ en
dépense,
le compte
2231
« Opérations
d’ordre
de
transfert
entre
section
/
bâtiments
publics
»,
æ
en
recette,
le compte
021,
« virement
de
la
Section
de
fonctionnement
».
Il indique
que
ces
écritures
n’affectent
pas
l’équilibre
du
budget,
que
ce
sont
des
opérations
d’ordre
qui
permettent
de
récupérer
la TVA
sur
l'achat
de
matériaux
nécessaires
à
l’entretien
des
bâtiments
communaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à Punanimité,
donne
son
accord
à
9
la proposition
de
Monsieur
le Maire
comme
précitée. b)
Espace
Patrick
BOUTE
:
Comme
suite
à la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
7 Novembre
2016,
approuvant
l’acompte
de
76.100
€ qui
sera
versé
par
la SMACL,
assureur
de
la commune
pour
l’un
des
deux
bâtiments
de
l’espace
Patrick
BOUTE,
détruit,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’inscrire
cette
recette
au
budget
ainsi
que
les
dépenses
afférentes
aux
travaux
de
désamiantage
et de
reconstruction
comme
suit
:
Pour
la
Section
de
fonctionnement
en
recette,
au
compte
758
« Produits
divers
de
gestion
courante
» 76.100
€,
© en
dépense,
au
compte
023
« Virement
à la
Section
d’investissement
» 76.100
€.
Pour
la Section
d’investissement
©
en
dépense,
au
compte
2135
« Installations
générales,
agencements,
aménagements
des
constructions
» 76.100
€,
œ
en
recette,
au
compte
021,
« Virement
de
la
Section
de
fonctionnement
» 76.100
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
cette
décision
modificative
budgétaire.
X)
Délégation
de
signature
pour
actes
notariés
:
Afin
de
faciliter
certaines
fois
des
démarches
administratives,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
lorsqu'il
est
empêché,
de
déléguer
sa
signature
pour
les
actes
notariés
à Monsieur
Bernard
HURAY,
Maire
Adjoint
à la
Voirie
et à
l'Urbanisme.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité,
partage
l’avis
de
Monsieur
le Maire,
lorsqu'il
est
empêché,
de
déléguer
sa
signature
pour
les
actes
notariés
à Monsieur
Bernard
HURAY.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la délégation
de
signature
était
déjà
très
souvent
donnée
à Monsieur
Bernard
HURAY,
dans
les
délibérations,
pour
la
signature
d’actes
notariés.
XD)
Remplacement
de
personnel
:
a) Madame
Hélène
GANDOSSI
:
Madame
Hélène
GANDOSSI,
Directrice
de
la MJC
A.L.ER.,
réintégrera
la
fonction
publique
territoriale
le 1°
Janvier
2017
en
qualité
d’ Animateur
Principal
de
2°
classe
de
la
commune
de
Romilly
sur
Andelle.
Elle
conservera
les
différentes
fonctions
qu’elle
occupe
actuellement
à la
MJC
A.L.ER.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le montant
du
salaire
versé
à
Madame
Hélène
GANDOSSI
sera
déduit
de
la subvention
versée
à la
MJC
A.L.E.R. b)
Monsieur
Robert
TAMISIER
:
Monsieur
Robert
TAMISIER
a réussi
en
2014
le concours
de
technicien.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
créer
dans
le tableau
des
effectifs
des
agents
communaux
un
poste
de
technicien.
Monsieur
le Maire
indique
que
cet
agent
remplit
les
fonctions
d’assistant
de
prévention,
qu'il
a beaucoup
participé
à l’élaboration
du
Document
Unique
et du
règlement
intérieur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
créer
au
1°
Janvier
2017,
dans
le tableau
des
effectifs,
un
poste
de
Technicien
et de
supprimer
de
ce
tableau
un
poste
d’Agent
de
maîtrise
principal.
Madame
BIERRE
fait
part
que,
si Monsieur
Robert
TAMISIER
n'était
pas
nommé,
il
perdrait
le bénéfice
de
la réussite
de
son
concours.
c) Monsieur
Joël
BLOT
:
Par
courrier
en
date
du
1”
Octobre
2016,
Monsieur
Joël
BLOT,
Agent
de
Maîtrise
Territorial,
a demandé
à faire
valoir
ses
droits
à la
retraite
le 31
Décembre
2016.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
a proposé
à cet
agent
d’organiser
une
cérémonie
à
l’occasion
de
son
départ
en
retraite
mais
que
celui-ci
a refusé.
Il rappelle
que
c’est
un
agent
sérieux,
professionnel
et discret.
Une
annonce
pour
le recrutement
d’un
agent
en
remplacement
de
Monsieur
Joël
BLOT,
spécialisé
en
soudure
et en
peinture,
paraîtra
dans
Cap
Territorial
et la
Lettre
de
Romiily
de
Janvier
2017.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
décide
de
supprimer
au
1°
Janvier
2017
au
titre
du
tableau
des
effectifs
le poste
d’Agent
de
Maîtrise
occupé
par
Monsieur
Joël
BLOT
et de
créer
un
poste
d’
Adjoint
Technique.
d)
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR
:
Par
courrier
en
date
du
29
Septembre
2016,
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR,
Technicien,
responsable
des
services
techniques
municipaux,
a demandé
à faire
valoir
ses
droits
à la
retraite
le 31
Mars
2017.
Afin
de
pourvoir
au
remplacement
de
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR,
une
annonce
portant
sur
le recrutement
d’un
technicien
paraîtra
dans
la Gazette
des
Communes.
Le
profil
de
cet
agent
devra
correspondre,
entre
autres,
à une
personne
très
disponible
qui
pourra
répondre
aux
impératifs
d’une
commune
dans
les
années
à venir
et où
les
adjoints
au
Maire
n’auront
peut-être
plus
la même
disponibilité
qu’aujourd’hui.
Il devrait
être
Technicien
territorial
ou
Technicien
territorial
principal.
Monsieur
DUPUIS
demande
si le
remplacement
ne
peut
pas
être
effectué
parmi
le
personnel
présent. Monsieur
CHIAPELLO
indique
que
le poste
est
ouvert
à tout
le monde
et,
s’il
s’avérait
qu’il
ne
puisse
être
pourvu
avant
le départ
de
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR,
on
s’appuierait
sur
la qualité
des
agents
présents
pour
assurer
l'intérim.
Monsieur
HOUSSAYE
souhaite
qu’il
soit
étudié
le mieux
possible
les
possibilités
de
promotion
interne.
Il est
persuadé
que
la commune
dispose
d’agents
territoriaux
locaux
qui
pourraient
assurer
le remplacement
de
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR.
Madame
BIVILLE
souhaite
que
l’information
soit
donnée
au
personnel.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
supprimer
au
31
Mars
2017
du
tableau
des
effectifs
le poste
de
Technicien
occupé
par
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR.
Il sera
créé
un
poste
correspondant
au
nouveau
recrutement.
XII)
Communications
et
informations
:
a) Remerciements
:
Madame
Gisèle
DUFRESNE,
Monsieur
et
Madame
VEDIE,
Madame
Jocelyne
SERBELLE
et son
fils
Bruno,
Madame
Denise
GRENIER
remercient
la municipalité
pour
le
colis
et présentent
leurs
vœux.
L'établissement
Français
du
Sang
— Normandie
remercie
la municipalité
pour
l’organisation
de
leur
collecte
qui
a eu
lieu
le 28
Octobre
dernier
ainsi
que
les
55
candidats
qui
se
sont
présentés
au
don.
Madame
Anne
CRUZ,
Présidente
de
Saveurs
et Savoirs,
remercie
la municipalité
pour
l’aide
apportée
le 24
Novembre
dernier,
salle
du
C.A.R.R.E,,
lors
de
l’ouverture
du
nouveau
drive
Saveurs
et Savoirs.
b)
Drive
fermier
:
Le
C.ARRE.
est
mis
à disposition
de
Saveurs
et Savoirs
tous
les
derniers
jeudis
du
mois
pour
la vente
de
produits
fermiers
aux
adhérents
de
l’association.
Monsieur
CHIVOT
fait
part
que
la convention
de
mise
à disposition
du
C.A.R.R.E.
avec
cette
association
a été
signée.
c)
Taux
communaux
et de
la nouvelle
Communauté
de
Communes
:
Le
cabinet
Stratorial
finances
effectue
des
études
pour
une
nouvelle
solution
avec
une
stabilité
des
taux
ménages
des
communes
et de
la nouvelle
Communauté
de
Communes
suite
à l’impact
de
la fusion
des
deux
Communautés
de
Communes.
Compte-tenu
que
les
taux
de
la nouvelle
Communauté
de
Communes
seront
relevés,
l’hypothèse
présentée
est
que
les
communes
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelie
baissent
leurs
taux
ménage
et perçoivent
une
compensation
de
la nouvelle
C.D.C.
A l’inverse,
pour
les
communes
de
la Communauté
de
Communes
de
Lyons
dont
les
taux
ménage
sont
plus
faibles,
elles
devront
les
augmenter.
Monsieur
ROBERT
fait
part
que
la première
solution
envisagée
portait
sur
une
augmentation
de
4 %
pendant
13
ans. Monsieur
CHIVOT
demande
si une
commune
n’est
pas
favorable
à cette
proposition
qu’elles
en
seraient
les
conséquences.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
faudra
obtenir
l’unanimité
pour
la mise
en
place
de
la
stabilité
des
taux.
d)
Population
INSEE
:
Selon
l'INSEE,
la population
de
la commune
de
Romilly
sur
Andelle
le 1°
Janvier
2017
sera
de
3270
habitants.
e)
Effectifs
scolaires
:
La
prévision
des
effectifs
scolaires
pour
la rentrée
2017
/ 2018
est
:
- pour
l’école
maternelle,
de
144
élèves
pour
7 classes,
soit
une
moyenne
de
20,6
élèves
par
classe,
- pour
l’école
élémentaire,
de
274
élèves
pour
10
classes
soit
une
moyenne
de
27,7
élèves
par
classe.
L'hypothèse
envisagée
est
la fermeture
d’une
classe
à l’école
maternelle
et
l'ouverture
d’une
classe
à l’école
élémentaire.
Monsieur
CHIAPELLO
indique
que
le nombre
de
classes,
si cette
hypothèse
était
confirmée,
serait
donc
de
6 classes
pour
l’école
maternelle
et 11
classes
pour
l’école
élémentaire.
Il fait
part
que
la commune
devrait
être
informée
des
dispositions
prises
par
l'Inspection
Académique
un
peu
après
le 5
Janvier
2017.
f) Sirène
Espace
Condorcet
:
Un
essai
de
la sirène
installée
sur
l'Espace
Condorcet
a été
réalisé
le 9
Décembre
2016.
La
sirène
ne
pourra
être
actionnée
qu'après
autorisation
de
la Préfecture.
Les
travaux
d'installation
ont
été
pris
en
charge
essentiellement
par
l'Etat,
la
commune
ayant
participé
un
peu.
Monsieur
CHIVOT
fait
part
que
la sirène
sera
actionnée
pour
vérification
une
fois
par
an.
g)
Chars
du
Comité
des
Fêtes
:
Monsieur
le Maire
adresse
ses
remerciements
à Monsieur
MESLIN
pour
avoir
mis
à la
disposition
du
Comité
des
Fêtes
ses
bâtiments
(anciennement
BRIFFAULT)
afin
que
puissent
y être
entreposés
les
structures
et plateaux
du
Comité
des
Fêtes,
ceci
pour
une
période
de
4 à
5
mois.
h}
Subvention
:
La
subvention
pour
le jeu
de
la Marelle,
d’un
montant
de
2.623,82
€, a
été
versée
par
la CAF
ainsi
que
celle
de
l'Agence
de
l’Eau
pour
le fauchage
du
Marais
d’un
montant
de
1.280
€.
10 i} Pays
du
Vexin
Normand
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la dissolution
du
Syndicat
du
Pays
du
Vexin
Normand.
Les
six
Communautés
de
Communes
qui
faisaient
partie
de
ce
syndicat
sortent
du
P.ETR.
L’actif
et le
passif
du
Syndicat
du
pays
du
Vexin
Normand
seront
répartis
aux
Communautés
de
Communes
qui
y adhéraient,
selon
le critère
de
population.
j) Réseaux
d’eaux
pluviales
et eaux
usées
:
La
gestion
des
réseaux
d’eaux
pluviales
et d’eaux
usées
sera
transférée
en
2020
à la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle.
k)
Espace
Patrick
BOUTE
:
La
déclaration
préalable
de
travaux
de
reconstruction
du
bâtiment
de
l'Espace
Patrick
BOUTE
détruit,
a obtenu
un
avis
favorable.
1) Label
1 fleur
:
Le
label
1 fleur
pour
la commune
de
Romilly
sur
Andelle
a été
confirmé
par
le Conseil
Départemental.
m)
Document
Unique
:
Le
Document
Unique
a été
transmis
au
Centre
de
Gestion.
Pour
2017,
des
dépenses
seront
proposées
lors
de
l'établissement
du
budget.
n) Règlement
intérieur
:
Le
règlement
intérieur
a été
transmis
au
Centre
de
Gestion
pour
avis.
0)
SY.G.O.M.
:
Le
rapport
annuel
du
SY.G.O.M.
est
disponible
et consultable
au
secrétariat
de
la
Mairie.
p)
Lotissement
Saint
Crespin
:
Un
problème
de
construction
d’une
habitation
au
lotissement
Saint
Crespin
a été
signalé.
SMACL
Assurance
qui
assure
la protection
juridique
de
la commune
a été
consultée.
Lorsque
Monsieur
le Maire
disposera
de
plus
d’informations,
il en
référera
au
Conseil
Municipal.
q)
Maisons
fleuries
— illuminations
de
Noël
:
Madame
MASSELIN
et la
commission
fleurissement
ont
sillonné
la commune
pour
arrêter
la liste
des
lauréats
du
fleurissement
2016. 11 Madame
MASSELIN
a parcouru
avec
la Police
Municipale
la commune
pour
établir
la liste
des
lauréats
des
« Illuminations
de
Noël
».
r) FRPA
La
Potière
:
Le
feu
dans
des
poubelles
au
FRPA
La
Potière,
côté
Mâconnais,
dans
la
nuit
du
Mardi
6 au
Mercredi
7 Décembre
2016,
a provoqué
Pexplosion
de
vitres
et les
fortes
fumées
dégagées
ont
perturbé
les
résidents
: 19
résidents
ont
été
évacués
dont
un
par
le SAMU.
Malheureusement,
un
nouveau
feu
s’est
déclaré
au
même
endroit,
alors
que
les
poubelles
avaient
été
éloignées
des
façades,
dans
la nuit
du
Mercredi
14
et jeudi
15
Décembre,
ce
qui
ne
laisse
pas
de
doute
sur
l’intention
criminelle.
Ce
deuxième
feu
n’a
pas
eu
autant
d’impact.
Les
résidents
du
FRPA
se
sentent
en
insécurité.
Pour
les
sécuriser,
il est
prévu
l’installation
d’une
télésurveillance.
La
Gendarmerie
a ouvert
un
dossier
d'enquête.
Monsieur
le Maire
relève
l’important
travail
réalisé
lors
de
ces
deux
incidents
par
Madame
Laurence
GROUT,
la gardienne.
Madame
DAVID
est
preneuse
d’idées
qui
permettraient
de
sécuriser
les
résidents
et le
bâtiment
du
FRPA
la Potière.
Les
experts
de
Eure
Habitat
et du
CCAS
se
rendront
au
FRPA
pour
établir
leur
constat.
s) Espace
Patrick
BOUTE
:
Les
travaux
de
désamiantage
du
bâtiment
détruit
par
le feu
de
l'Espace
Patrick
BOUTE
seront
réalisés
en
Décembre.
Le
début
des
travaux
de
reconstruction
est
prévu
en
Février.
Les
offres
des
entreprises
pour
ces
travaux
seront
étudiées
le Mercredi
21
Décembre
2016.
t) Contournement
Est
de
Rouen
:
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la position
du
Président
du
Conseil
Départemental
de
l’Eure
concernant
le contournement
Est
de
Rouen
notamment
concernant
la traversée
des
poids
lourds
des
RD
6015
et RD
321.
u)
Fourniture
du
gaz
aux
bâtiments
communaux
:
Dans
le cadre
du
SIEGE,
une
consultation
a été
lancée
pour
la fourniture
du
gaz.
La
société
Gaz
de
Bordeaux
fournira
en
2017
le gaz
aux
bâtiments
communaux.
v)
Ancienne
mairie
à l’Espace
Condorcet
:
Monsieur
le Maire
envisage
de
mettre
les
locaux
à l’ancienne
mairie
de
l’Espace
Condorcet
à disposition
de
plusieurs
organismes
tels
le CIDFF,
la Mission
Locale,
les
aides
à
domicile
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Andelie,
Pôle
Emploi,
...
12 W)
Travaux
:
Considérant
l’indisponibilité
de
Monsieur
Detlef
KUHN
à qui
il souhaite
un
bon
rétablissement,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
assure
la gestion
des
travaux.
Il rencontre
régulièrement
Monsieur
Jean-Pierre
DELACOUR
et ils
traitent
ensemble
les
nombreuses
fiches
de
travaux.
Il prévoit
les
opérations
qui
seront
proposées
au
budget
2017
et y
associe
Monsieur
KUHN
qui
était
présent
cet
après-midi.
x)
Activités
communales
passées
:
Le
Jeudi
24
Novembre,
à l’espace
ARAGON,
la bibliothèque
municipale
a organisé
la
projection
d’un
film
documentaire
« Tout
est
permis
» sur
la sécurité
routière.
Le
film
a été
suivi
d’un
débat
avec
la participation
de
Madame
Chantal
PERRICHON,
Présidente
de
l'association
de
la violence
routière.
Le
Vendredi
25
Novembre
ont
été
accueillis
les
nouveaux
habitants
de
Romilly
sur
Andelle
à la
Mairie.
Il leur
a été
présenté
la commune
grâce
à un
montage
audio-visuel
et il
leur
a été
distribué
le livret
des
entreprises
et celui
des
associations.
Les
colis
de
Noël
ont
été
distribués
par
des
jeunes
de
la commune
le Samedi
10
Décembre
à tous
les
seniors
âgés
de
plus
de
65
ans
(181
couples
et 239
personnes
seules,
soit
601
personnes).
Des
membres
du
CCAS
iront
remettre
un
cadeau
à ceux
qui
sont
hospitalisés.
Le
Noël
de
la commune
s’est
déroulé
le Dimanche
11
Décembre
à l’espace
ARAGON
à 15
heures
: plus
de
400
enfants
et parents
de
Romilly
y ont
participé.
Un
repas
avec
les
employés
communaux
et les
élus
a été
organisé
le Mercredi
14
Décembre
au
CARRE.
Le
Père
Noël
a distribué
aux
écoles
maternelle
et élementaire
des
friandises.
Le
Mercredi
14
Décembre,
Monsieur
CHIAPELLO
fait
part
que
la Passerelle
a remis
des
livres
aux
enfants.
y)
Activités
communales
à venir
:
Les
« Vœux
du
Maire
pour
tous
» se
dérouleront
le Vendredi
6 Janvier
2017
à 18
heures
au
complexe
ARAGON.
Les
vœux
aux
habitants
de
la Potière
seront
fêtés
le Samedi
7 Janvier
2017.
z)
Dates
à retenir
de
Monsieur
CHIVOT
:
Le
Samedi
31
Décembre
2016,
l'association
du
Comité
des
Fêtes
organise
le réveïlon
de
la Saint
Sylvestre
au
complexe
Louis
ARAGON.
Le
Mardi
3 Janvier
2017,
l'association
R.A.S.
organise
les
vœux
salle
du
C.A.R.R.E.
à
20h30.
13 Le
Vendredi
13
Janvier
2017,
vente
d’outils
parking
du
Calvaire
avec
la société
Outillage
Saint
Etienne
de
8h30
à 12h30.
Le
Dimanche
29
Janvier
2017,
l’association
La
Passerelle
organise
une
foire
à tout
au
complexe
Louis
ARAGON
de
9h00
à 17h00.
Le
Mardi
24
Janvier
2017,
avec
la C.D.C.A.,
soirée
Hip-Hop
au
complexe
Louis
ARAGON
à 19
heures.
Le
Samedi
28
Janvier
2017,
Assemblée
Générale
du
Comité
de
Jumelage,
salle
du
Conseil
en
Mairie
à 15
heures.
Le
Samedi
4 Février
2017,
Soirée
Salsa
avec
l’association
Pas
Za
Pas
Vaka
Danser
au
complexe
Louis
ARAGON.
Monsieur
ROBERT,
en
tant
que
Président
du
bureau
de
vote,
remercie
la
municipalité
pour
le prêt
de
la salle
du
Marais
et du
matériel
de
vote
les
20
et 27
Novembre
2016.
Cela
lui
a permis
d’organiser,
dans
de
bonnes
conditions,
les
élections
« Primaires
ouvertes
de
la
Droite
et du
Centre
».
Madame
DAVID
indique
que,
dans
le cadre
de
la fusion
de
la Communauté
de
Communes,
s’est
engagée
une
étude
« Enfance
Jeunesse
» 0
— 25
ans
sur
les
deux
territoires.
Le
cabinet
d’étude
ANATER
a déjà
réalisé
plusieurs
tables
rondes
avec
des
familles,
des
jeunes.
Des
ateliers
sont
également
prévus
avec
les
différents
partenaires
du
territoire.
Une
enquête
sera
réalisée
sur
Janvier
— Février
2017
via
le réseau
internet.
Les
compétences
dans
ce
domaine
sont
exercées
de
manière
différente
selon
les
deux
Communautés
de
Communes.
Un
des
enjeux
de
cette
étude
est
de
choisir
« comment
faire
évoluer
l’ensemble
». Le
vote
d’un
scénario
sera
proposé
au
Conseil
Municipal
au
printemps.
Monsieur
le Maire
remercie
la commission
communication
pour
la réalisation
du
bulletin
municipal. Monsieur
HOUSSAYE
remercie
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
pour
la
rapidité
de
la distribution
de
ces
bulletins.
Puis,
Monsieur
HOUSSAYE
informe
le Conseil
Municipal
que,
sur
proposition
de
Monsieur
le Président
de
la République,
du
1*
Ministre
et du
Ministre
de
l’Education
Nationale,
Monsieur
Jean-Luc
ROMET
est
promu
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite.
Monsieur
Hervé
MAUREY
remettra
à Monsieur
le Maire
cette
distinction.
Personne
ne
sollicitant
plus
la parole,
la séance
est
levée
à 22h50.
__
Dominique
BAVID
L
7
Cecrétaire
de
séance
14