Compte-Rendu - 08 Seance du 05 avril installation du nouveau conseil

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Compte-Rendu - 08 Seance du 05 avril installation du nouveau conseil Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Lanester. Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 Seance du 05 avril installation du nouveau conseil)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 2

VILLE DE LANESTER

INSTALLATION DU CONSEIL

MUNICIPAL

SEANCE DU 5 AVRIL 2014

DELIBERATIONSCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 3

PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION DU MAIRE ET DE 10 ADJOINTS

L’an deux mille quatorze, le 5 Avril, à 10 h, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de LANESTER proclamés par le Bureau Electoral à la suite des opérations de vote du 30 Mars 2014, se sont réunis dans la salle des délibérations sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Installation des nouveaux Conseillers Municipaux (proclamation des résultats de l’élection) 2) Désignation des secrétaires de séance

3) Election du Maire sous la présidence de la Doyenne d’Age

4) Fixation du nombre d’adjoints

5) Election des Adjoints

6) Détermination du nombre de Membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 7) Election des représentants du Conseil Municipal au CCAS

9) Election des représentants de la Commune au Syndicat Départemental des Energies du Morbihan

10) Election des membres de la Commission Municipale d’Appels d’Offres

La séance est ouverte sous la présidence de Mme Thérèse THIERY, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des Elections et a déclaré installer Mmes JANIN Michelle, GUEGAN Marie-Louise, M. LE GUENNEC Patrick, Mme PEYRE Mireille, M. L’HENORET Alain, Mme DOUAY Catherine, M. NEVE Jean-Jacques, Mme GALAND Claudie, MM. MAHE Eric. LE GAL Jean-Yve, Mme COCHE Myrianne, MM. GARAUD Philippe, JESTIN Philippe, CILANE Wahmetrua, FLEGEAU Pascal, Mme DUMONT Françoise, M. LE BLE Bernard, Mmes ANNIC Sonia, LOPEZ-LE GOFF Florence, HEMON Morgane, M. LE STRAT Philippe, Mmes DE BRASSIER Claudine, HANSS Sophie, M. BERNARD Nicolas, Mme LE MOEL-RAFLIK, MM. LE MAUR Olivier, IZAR Joël, Mmes GAUDIN Marie-Claude, NOVA Nathalie, MM. JOSSE Sylvain, MUNOZ François-Xavier, Mmes LE BOEDEC Nadine, RISSEL Christèle, M. SCHEUER Alexandre.

dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

I – ELECTIONS MUNICIPALES DU 30 MARS 2014 – PROCLAMATION DES RESULTATS

Rapport de Mme THIERYCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 4

Je vous rappelle le résultat des Elections Municipales qui a été proclamé le Dimanche 30 Mars 2014 :

- Nombre d’Electeurs inscrits : 16 378

- Nombre de votants : 8 908

- Nombre de blancs et nuls : 417

- Nombre de suffrages exprimés : 8 491

Ont obtenu :

- Liste « Lanester Ensemble, une Energie Solidaire » : 4 386 voix

- Liste « Lanester Une Vision Nouvelle » : 2 608 voix

- Liste « Osons Lanester avec le Front de Gauche » : 1 497 voix

Sur les 35 sièges à pourvoir, 27 ont été attribués à la liste « Lanester Ensemble, une Energie Solidaire », 5 sièges à la liste « Lanester Une Vision Nouvelle » et 3 sièges à la liste « Osons Lanester avec le Front de Gauche ».

Le Conseil Municipal de la Ville de LANESTER est désormais composé de la façon suivante :

- Mme Thérèse THIERY 4 386 voix

- M. Olivier LE MAUR «

- Mme Myrianne COCHE «

- M. Alain L’HENORET «

- Mme Michelle JANIN «

- M. Philippe LE STRAT «

- Mme Claudine DE BRASSIER «

- M. Jean-Yves LE GAL «

- Mme Mireille PEYRE «

- M. Eric MAHE «

- Mme Sonia ANNIC «

- M. Philippe JESTIN «

- Mme Catherine DOUAY «

- M. Bernard LE BLE «

- Mme Annaïg LE MOEL-RAFLIK «

- M. Wahmetrua CILANE «

- Mme Morgane HEMON «

- M. Pascal FLEGEAU «

- Mme Françoise DUMONT «

- M. Philippe GARAUD «

- Mme Sophie HANSS «

- M. Nicolas BERNARD «

- Mme Marie-Louise GUEGAN «

- M. Jean-Jacques NEVE «

- Mme Florence LOPEZ-LE GOFF «

- M. Patrick LE GUENNEC «

- Mme Claudie GALAND «

- M. Joël IZAR 2 608 voix

- Mme Marie-Claude GAUDIN «CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 5

- M. François-Xavier MUNOZ «

- Mme Nathalie NOVA «

- M. Sylvain JOSSE «

- Mme Christèle RISSEL 1 497 voix

- M. Alexandre SCHEUER «

- Mme Nadine LE BOEDEC «

Par ailleurs, ont été élu(es) Conseillers Communautaires :

Pour la liste « Lanester Ensemble, Une Energie Solidaire :

- Thérèse THIERY

- Olivier LE MAUR

- Myrianne COCHE

- Alain L’HENORET

- Morgane HEMON

- Pascal FLEGEAU

Pour la liste « Lanester Une Vision Nouvelle :

- Joël IZAR

Je déclare donc installé le nouveau Conseil Municipal.

III – DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE

MM. SCHEUER Alexandre et MUNOZ François-Xavier sont désignés pour assurer cette fonction.

IV – ELECTION DU MAIRE SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D’AGE

Rapport de Mme THIERY

En application des dispositions de l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le Doyen d’Age de l’Assemblée, je confie donc la présidence de cette assemblée à Madame Michelle JANIN.

PRESIDENCE DE Mme Michelle JANIN

ELECTION DU MAIRE

Mme Michelle JANIN prend place au Bureau et prononce l’allocution suivante :CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 6

«Madame Le Maire, Madame La Conseillère Générale,

Mesdames, Messieurs les Elu(es),

Mesdames, Messieurs

C’est un grand honneur et un grand plaisir de présider, en tant que doyenne, ce 1er conseil municipal de la mandature 2014-2020.

Pendant plusieurs années, j’ai suivi les séances du Conseil Municipal, côté public, et aujourd’hui c’est côté Elus municipaux que je siège avec fierté.

Pour cette première séance plénière du conseil municipal, le public est venu nombreux assister à cette cérémonie ce qui en souligne le côté solennel.

Les lanestériennes et les lanestériens nous ont confié une mission en nous élisant, les uns et les autres.

Avec les Elu(es) du groupe majoritaire et les Elu(es) des groupes minoritaires, nous aurons pour mission d’œuvrer ensemble durant cette mandature pour le bien-être de nos concitoyens et ceci dans le respect des uns et des autres. Nous assurerons la gestion de la ville et nous continuerons de dynamiser son développement.

Nous pouvons remercier les Elu(es) du mandat précédent pour tout le travail effectué pendant ces 6 dernières années. Certains continuent dans cette nouvelle équipe.

C’est une grande responsabilité que nous ont confiée les électeurs.

Au nom de tous, je les en remercie, à nous d’être à la hauteur de la confiance qu’ils nous ont accordée.

Je souhaite bonne chance à cette nouvelle équipe pour un mandat où chacun trouvera du plaisir à oeuvrer ensemble pour nos concitoyens ».

Nous allons maintenant procéder à l’élection du premier magistrat de notre ville.

Mais avant de procéder à l’élection du Maire et conformément à la Loi, il m’appartient de donner lecture des dispositions des articles L 2122-4-5-6-7-8 et L 2122-9 du Code Général des Collectivités Territoriales :

L 2122-4 : Le Conseil Municipal élit le Maire et les Adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu Maire, s’il n’est âgé de 18 ans révolus. Les fonctions de Maire sont incompatibles avec l’exercice d’une des fonctions électives suivantes : président d’un conseil régional, président d’un conseil général.

Les fonctions de Maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Tout Maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d’incompatibilité prévue par les 2ème et 3ème alinéas cesse de ce fait même d’exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l’incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l’élection devient définitive.

L 2122-5 : Les Agents des Administrations financières ayant à connaître de la comptabilité communale, de l’assiette, du recouvrement ou du contrôle de tous impôts et taxes ne peuvent être Maires ou Adjoints, ni en exercer même temporairement les fonctions, dans toutes lesCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 7

Communes qui, dans leur Département de résidence administrative, sont situées dans le ressort de leur service d’affectation.

La même incompatibilité est opposable dans toutes les Communes du Département où ils sont affectés aux comptables supérieurs du Trésor et aux Chefs de Services Départementaux des Administrations financières.

Elle est également opposable dans toutes les Communes de la région ou des régions où ils sont affectés aux trésoriers-payeurs généraux chargés de régions et aux chefs de services régionaux des administrations financières.

L 2122-6 : Les Agents salariés du Maire ne peuvent être adjoints si cette activité salariée est directement liée à l’exercice du mandat de maire.

L 2122-7 : Le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après 2 tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

L 2122-8 : La séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des Membres du Conseil Municipal. Pour toute élection du Maire ou des Adjoints, les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans les formes et délais prévus aux articles L 2121-10 à L 2121-12. La convocation contient la mention spéciale de l’élection à laquelle il doit être procédé (…)

L 2122-9 : Dans les Communes de 3 500 habitants et plus, lorsqu’il y a lieu de procéder à l’élection d’un nouveau Maire, le Conseil Municipal est réputé complet si les seules vacances qui existent en son sein sont la conséquence :

1 – de démissions données lorsque le Maire a cessé ses fonctions et avant l’élection de son successeur,

2 – d’une décision de la juridiction administrative devenue définitive annulant l’élection de Conseillers Municipaux sans proclamation concomitante d’autres Elus.

Le Conseil Municipal de LANESTER étant complet suite aux élections générales du 30 Mars 2014, je vous invite à procéder sans plus attendre à l’élection du Maire en déposant à l’appel de votre nom un bulletin de vote écrit sur papier blanc dans l’urne prévue à cet effet, mais auparavant, il me faut solliciter les candidatures.

Mme JANIN : Y-a-t-il des candidatures au poste de Maire ?

M. LE GAL : Mesdames, Messieurs, au nom de la Liste Lanester Ensemble, une Energie Solidaire, je propose la candidature de Madame Thérèse THIERY, au poste de Maire.

Mme JANIN : Merci. Y-a-t-il d’autres candidatures ?

Mme RISSEL : Bonjour à toutes et à tous,

Le 30 Mars 2014, les Lanestériennes et les Lanestériens ont choisi la liste « Lanester Ensemble, une Energie Solidaire » pour la gestion de la Ville.CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 8

Notre Groupe « Osons Lanester avec le Front de Gauche » considère qu’il appartient à cette liste de désigner le Maire et les Adjoints.

Nous ne présenterons pas de candidats pour ces élections, nous voterons blanc aussi bien pour l’élection du Maire que pour les Adjoints.

Puisque j’ai la parole, je souhaite au nom de notre Groupe, remercier les 1 497 électrices et électeurs qui se sont déplacés le 30 Mars et qui ont voté pour la liste « Osons Lanester avec le Front de Gauche ».

Au cours du mandat qui débute, les 3 Elu(es) agiront au sein du Conseil Municipal comme en dehors avec la population pour :

- le maintien et la défense des services publics

- la défense de l’emploi et du pouvoir d’achat

Les prochaines années seront marquées par la baisse des dotations de l’Etat vers les Collectivités et les choix qui seront faits devront préserver les familles avec une attention particulière sur les tarifs communaux tels que la restauration, les centres de loisirs et le maintien de la gratuité des TAP.

En ce qui concerne nos propositions pour l’agglomération, nous défendrons, avec la population et dans la rue puisque nous n’avons pas de représentants :

- la gratuité des transports urbains et transrades, ce thème ayant été repris largement par les listes de tout bord pendant la campagne avec la mise en régie publique de cette compétence qu’est le transport,

- la tarification progressive de l’eau avec la gratuité des 1ers mètres cubes.

L’augmentation de l’abstention doit nous interpeller. Au-delà des abstentionnistes, il y a aussi un nombre non négligeable d’habitants qui ne sont pas inscrits sur les listes. Je propose d’utiliser pendant les 6 ans, les moyens de communication (Reflets, réseaux sociaux, site) pour refaire de l’éducation civique, sur le rôle du Conseil Municipal mais aussi le rôle du Conseil communautaire puisque désormais le bulletin de vote est double.

Pour terminer, je tiens à remercier Alain GUICHARD, Brigitte GUILLEVIC et Vladimir BIZET-SEFANI pour le travail effectué pendant le dernier mandat.

Je vous remercie de votre attention.

Mme JANIN : Merci. D’autres interventions ?

Mme GAUDIN : Madame,

Notre Groupe « Lanester, une vision nouvelle » ne présentera pas de candidat au poste de Maire, considérant que c’est à la liste « Lanester ensemble, une énergie solidaire », ayant remporté les élections, qu’il appartient de désigner le Maire et les Adjoints pour cette mandature.

En conséquence, nous nous abstiendrons pour ces deux élections. Je profite d’avoir la parole pour ajouter ceci :

Voici le temps des félicitations. Je m’adresse donc en premier lieu à la gagnante et à ses colistiers. Une nouvelle mandature s’amorce pour les six prochaines années. Bravo à la liste « Lanester ensemble, une énergie solidaire » pour l’obtention de ce score et de cette victoire, vous permettant de prolonger l’aventure à la tête de la Mairie. Je m’adresse maintenant à mes colistiers de « Lanester, une visions nouvelle ». Vous pouvez être fiers du travail accompli. Des moments inoubliables se sont inscrits dans notre mémoire. Une campagne propre, courageuse, une campagne dynamique où la bonne humeur était toujours au rendez-vous, une campagne respectueuse des règles du code électoral, une campagne bien gérée. Un sérieux travail d’équipe constituée de personnes de qualité, qui a permis à notre Groupe d’avoir cinq élus. Les valeurs qui sont les nôtres : le respect, la démocratie, la concertation, la prévention de notre cadre de vie s’inscriront dans leCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 9

temps. Etre élu des minorités ce n’est pas chose facile, mais nous mettrons nos compétences au service de la population lanestérienne. C’est un honneur pour mes collègues et moi-même d’accepter notre poste d’élus de l’opposition.

Nous remercions les Lanestériennes et les Lanestériens qui nous ont fait confiance en votant pour notre liste.

Bravo encore à la liste « Lanester ensemble, une énergie solidaire », et nous espérons que le premier magistrat élu suite à ce Conseil Municipal, sera bien le Maire de tous les Lanestériens.

Croyez, Cher(es) Lanestériens en notre dévouement.

Je voudrais rajouter quelques propos qui ne sont pas très longs mais à titre personnel. Je tiens à remercier Yvonneck COUTURIER qui a donné son temps, son énergie, ses compétences afin de participer à la vie de la Commune pendant 19 ans.

Ce qui n’est pas toujours facile, quand nous sommes dans les minorités. J’ai beaucoup appris à son contact et j’ai eu plaisir à travailler avec lui ainsi qu’avec Monsieur DAGUSE au cours de la dernière mandature.

Mme JANIN : Nous allons donc procéder à l’élection du Maire, à bulletins secrets.

Chaque Conseiller Municipal a remis fermé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35

Nombre de votants : 35

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 27

A obtenu :

- Thérèse THIERY : 27 voix

Madame Thérèse THIERY, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Maire de Lanester.

Applaudissements dans la salle.

Madame Michelle JANIN remet l’écharpe officielle de maire à Madame Thérèse THIERY.

Applaudissements dans la salle.

Mme Le Maire : «Mesdames et Messieurs Les Elu(es), Cher(es) Ami(es),

M. Le Directeur Général des Services,

Mesdames, Messieurs,

Ma Chère Michelle,CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 10

C’est avec une grande émotion et une grande fierté que je prononce, vous le devinez, ces quelques mots. Vous redire que nous sommes ici pour la 1ère réunion de notre Conseil Municipal du mandat 2014-2020, et que chacun l’aura bien compris, il ne s’agit pas d’une séance comme les autres. Il s’agit de procéder à l’élection du Maire, des Adjoints, de désigner les membres du Conseil d’Administration du CCAS, de la Commission d’Appel d’Offres et du Syndicat Départemental des Energies du Morbihan.

Je voudrais d’abord vous remercier les uns et les autres, lanestériennes et lanestériens qui sont présents, nombreux ce matin dans cette salle, qui paraît presque trop petite. Comme j’ai pu le dire dimanche dernier, lors de la proclamation des résultats, votre présence nombreuse témoigne de la vitalité militante de notre Commune, témoigne de votre intérêt pour la vie de la cité et je m’en réjouis.

Je voudrais aussi profiter de cette séance pour saluer les anciens Elu(es), toutes tendances confondues, qui se sont engagés avec conviction, avec dévouement, avec constance pour servir les intérêts de la Ville et des habitants. Qu’ils en soient ici remerciés. Les urnes ont parlé dimanche. Après une campagne électorale qui a permis à de nombreuses sensibilités de s’exprimer et au terme de l’élection, une majorité s’est dégagée, sans ambiguïté, avec un vote d’adhésion pour la liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire. Je voudrais dire ici que je suis très fière de cette liste, très fière de cette équipe, issue d’un véritable rassemblement à gauche, avec Lanester Nouvelle Citoyenneté, avec le Parti Socialiste, l’Europe Ecologie Les Verts, avec des hommes et des femmes de terrain, que j’ai pu voir à l’œuvre pendant cette campagne, et pour certains au cours du mandat précédent. En quelque sorte aujourd’hui, nous fermons une séquence électorale. Mais c’est bien sûr pour en ouvrir une autre. L’élection ne règle pas tout, bien au contraire, tout commence. Cette autre séquence électorale est différente, mais elle est toute aussi passionnante, c’est celle de l’action.

D’abord, quel va être les contextes ? Nous en connaissons les contraintes. Nous en mesurons les défis. Nous savons que les dotations vont baisser. Nous savons que les aides ou les subventions seront toujours plus difficiles à décrocher. Mais la vrai question qui nous anime, aujourd’hui comme hier, c’est comment répondre aux attentes et aux besoins des Lanestériennes et des Lanestériens avec les moyens qui sont les nôtres.

Vous savez que je ne suis pas de ceux et de celles qui renoncent, qui baissent les bras. Ou qui renvoient vers d’autres la responsabilité d’agir. Nous agirons avec nos services qui font un travail remarquable et nous le ferons avec nos leviers qu’il faudra utiliser au mieux pour en tirer tout le potentiel. Nous avons les moyens d’agir avec nos services, avec nos locaux, avec nos investissements et j’ai envie de dire que nous nous sommes déjà donner les moyens d’agir en maîtrisant notre budget municipal depuis 2 mandats.

Nous avancerons, guidés par nos convictions, guidés par nos valeurs communes et par les engagements que nous avons pris devant les Lanestériens, ceux de notre contrat de mandature pour construire une ville attractive, ouverte et dynamique.

Nos actions ont et auront un sens et un des enjeux du mandat sera bien sûr de renforcer l’attractivité de Lanester d’un point de vue économique car l’emploi demeure notre préoccupation et la préoccupation majeure des habitants. Et nous avons des atouts à faire valoir, à faire savoir avec notre économie maritime bien sûr mais aussi à travers notre potentiel commercial.

Nous travaillerons aussi le logement, qui sera au cœur de notre action et nous ne quittons pas le domaine économique en la matière avec la volonté de construire et d’inciter les habitants du territoire à venir s’installer à Lanester.

La politique des déplacements sera aussi un levier de notre attractivité en lien avec Lorient agglomération. Ce mandat sera bien sûr celui des aménagements et des grandes réalisations. Vous l’attendez, nous l’attendons. Notre équipement culturel et de loisirs ouvrira en 2016. IlCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 11

sera ouvert sur la Ville, il sera ouvert aux Associations. Il aura une programmation de qualité qui prendra le relais de notre salle Jean Vilar. Le Centre-Ville va vivre de nouvelles étapes. Nous conforterons notre maritimité et je pense en particulier aux futurs aménagements des Rives du Scorff. Bien entendu notre projet ne se contente pas de constructions ou de bâtiments ou d’aménagements. Notre projet est avant tout solidaire. Une solidarité qui s’exprime à travers des services publics, nos services publics que nous voulons accessibles, que nous voulons modernes. Et à travers nos équipements, au service du sport, de la culture et des loisirs.

Nous allons accomplir nos engagements en concertation avec les habitants, avec les associations, avec les entreprises, avec les acteurs du territoire. Nous allons revisiter nos outils de participation en nous appuyant sur les outils numériques pour diversifier nos démarches. Enfin, et chacun l’a bien compris, ce mandat sera placé sous le signe de l’intercommunalité. Pour la 1ère fois, les conseillers communautaires ont été élus au suffrage universel. Ce n’est pas encore un mode de scrutin satisfaisant mais il change déjà beaucoup de choses. Pour ma part, vous l’avez lu, je porte avec l’ensemble de mes co-listiers, la volonté de construire une intercommunalité de solidarité et de proximité. Une intercommunalité qui fonde son action sur un projet commun. Une intercommunalité qui revoie en profondeur la construction de la décision, avec les Elu(es) et les habitants.

Alors pour revenir à notre séance d’aujourd’hui, et à cette 1ère séance du Conseil Municipal pour quelque uns d’entre nous, certains vont le découvrir, les dossiers sont complexes. Complexité d’un paysage institutionnel, complexité d’un paysage économique, les problématiques sont souvent plus compliquées qu’il ne peut y paraître. Notre assemblée va délibérer sur de nombreux dossiers. Certains simplement techniques, d’autres très politiques. Je souhaite que chacun puisse s’y associer. Je souhaite que nos débats s’inscrivent dans le respect et la reconnaissance que les Elu(es) républicains doivent se porter.

Je tiens à ce que nous poursuivions sur la dynamique du dernier mandat, à savoir une démocratie locale apaisée qui traduit le sérieux et le travail avec lesquels les Elu(es) s’engagent, se mobilisent et s’investissent.

Mesdames, Messieurs, Cher(es) Ami(es), je voudrais vous dire avant de clore cette intervention, qu’être Maire c’est un honneur. C’est un plaisir aussi, il faut le dire, et c’est une responsabilité lourde. Vous le savez, vous me connaissez. Je m’investirai pleinement dans cette fonction que j’ai assumée déjà avec tant de plaisir et de détermination. Je peux aussi vous garantir que je serai le Maire de toutes les Lanestériennes et de tous les Lanestériens. Je m’attacherai à fédérer les énergies, à promouvoir Lanester, avec la volonté de partager le pouvoir d’agir.

Je vous remercie.

Applaudissements dans la salle.

IV – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Rapport de Mme Le Maire

Je vous rappelle qu’en application de l’article L 2122-2 du Code des Collectivités Territoriales dispose, il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre d’Adjoints au Maire. Ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Je vous propose de fixer à 10 le nombre des Adjoints au Maire.CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 12

DECISION DU CONSEIL :

Mme Le Maire : Y a-t-il des interventions ? Il n’y en a pas. Nous passons au vote. Quels sont ceux qui sont contre ? Qui s’abstiennent ?

Bordereau adopté à l’unanimité.

V – ELECTION DES ADJOINTS

Rapport de Mme Le Maire

En application des dispositions des articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les Adjoints au Maire sont élus parmi les Membres du Conseil Municipal, au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Les listes de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire doivent comporter au plus autant de candidats que d’Adjoints à désigner. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre total de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. L’alternance d’un candidat de chaque sexe n’est pas prévue par les textes.

Je vous propose de bien vouloir me déposer les listes de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire.

Si après 2 tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un 3ème tour et l’élection aura lieu à la majorité relative. Les candidats de la liste qui remporte l’élection seront proclamés élus.

Mme Le Maire : Actuellement j’ai reçu une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire, celle présentée par Lanester Ensemble, Une Energie Solidaire, composée de :

- Myrianne COCHE, 1er Adjointe

- Alain L’HENORET, 2ème Adjoint

- Philippe LE STRAT, 3ème Adjoint

- Jean-Yves LE GAL, 4ème Adjoint

- Michelle JANIN, 5ème Adjointe

- Sonia ANNIC, 6ème Adjointe

- Claudine DE BRASSIER, 7ème Adjointe

- Mireille PEYRE, 8ème Adjointe

- Olivier LE MAUR, 9ème Adjoint

- Philippe JESTIN, 10ème Adjoint

Y-a-t-il d’autres listes ?

Aucune autre liste ne s’étant fait connaître, il est donc procédé à cette élection à bulletins secrets.

PREMIER TOUR DE SCRUTINCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 13

Il a été procédé ensuite, sous la présidence de Mme THIERY Thérèse, élue Maire, à l’élection des 10 Adjoints par un scrutin de liste, sans panachage, ni vote préférentiel.

Les listes suivantes sont soumises au vote à bulletins secrets :

1 – Liste « Lanester Ensemble, Une Energie Solidaire » comprenant :

1 - Myrianne COCHE, 1er Adjointe

2 - Alain L’HENORET, 2ème Adjoint

3 - Philippe LE STRAT, 3ème Adjoint

4 - Jean-Yves LE GAL, 4ème Adjoint

5 - Michelle JANIN, 5ème Adjointe

6 - Sonia ANNIC, 6ème Adjointe

7 - Claudine DE BRASSIER, 7ème Adjointe

8 - Mireille PEYRE, 8ème Adjointe

9 - Olivier LE MAUR, 9ème Adjoint

10 – Philippe JESTIN, 10ème Adjoint

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 8

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 27

Majorité absolue : 14

Ont obtenu :

- liste 1 : Lanester Ensemble, Une Energie Solidaire : 27 voix

La liste présentée par « Lanester Ensemble, Une Energie Solidaire », ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été élue.

Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés :

1 - Myrianne COCHE, 1er Adjointe

2 - Alain L’HENORET, 2ème Adjoint

3 - Philippe LE STRAT, 3ème Adjoint

4 - Jean-Yves LE GAL, 4ème Adjoint

5 - Michelle JANIN, 5ème Adjointe

6 - Sonia ANNIC, 6ème Adjointe

7 - Claudine DE BRASSIER, 7ème Adjointe

8 - Mireille PEYRE, 8ème AdjointeCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 14

9 - Olivier LE MAUR, 9ème Adjoint

10 – Philippe JESTIN, 10ème Adjoint

Remise des écharpes officielles aux 10 Adjoints précités.

- CHOIX DE CONSEILLERS DELEGUES

La Loi permet au Maire de déléguer une partie de ses fonctions à des Conseillers Délégués.

Mme Le Maire : Pour être complète sur la question du Bureau Municipal, j’ai décidé qu’il soit complété par 3 Conseillers délégués, en la personne de :

11 - Catherine DOUAY

12 - Eric MAHE

13 - Bernard LE BLE

dont acte.

VI – DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) ET ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapport de Mme Le Maire

Présidé par le Maire de la Commune, ce Conseil est composé d’Elu(es) Municipaux et de membres issus de la Société civile. Le Conseil d’Administration est composé de 8 à 16 Membres en plus du Maire Président de droit.

Je vous propose de fixer à 16, le nombre de Membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la Commune de LANESTER.

DECISION DU CONSEIL :

Mme Le Maire : Y a-t-il des interventions ? Il n’y en a pas. Nous passons au vote. Quels sont ceux qui sont contre ? Qui s’abstiennent ?

Bordereau adopté à l’unanimité.

VII - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DU CCAS

Rapport de Mme Le Maire

Je vous rappelle que les représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS sont élus au scrutin de listes à la proportionnelle et au plus fort reste. Les représentants de la Société civile seront nommés par arrêté du Maire.CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 15

Je vous invite à déposer les listes de candidats.

Mme Le Maire : 3 listes ont été déposées :

Liste Lanester, Ensemble, Une Energie Solidaire qui présente 8 candidats en la personne de :

– Claudine DE BRASSIER

- Marie-Louise GUEGAN

- Catherine DOUAY

- Alain L’HENORET

- Françoise DUMONT

- Patrick LE GUENNEC

- Philippe JESTIN

- Michèle JANIN

Liste Une Vision Nouvelle qui présente 4 candidats en la personne de :

- Marie-Claude GAUDIN

- Nathalie NOVA

- Joël IZAR

- Sylvain JOSSE

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche qui présente 2 candidats en la personne de :

- Christèle RISSEL

- Nadine LE BOEDEC

Il est donc procédé à cette élection à bulletins secrets.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

- Nombre de votants : 35

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35

- Bulletins nuls : 0

- Suffrages obtenus : 35

Ont obtenu :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire : 27 voix

Liste Lanester, Une Vision Nouvelle : 5 voix

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche : 3 voix

Les sièges sont répartis de la façon suivante à la proportionnelle au plus fort reste.

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire : 6 siègesCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 16

Liste Lanester, Une Vision Nouvelle : 1 siège

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche : 1 siège

Sont donc proclamés élus membres du Centre Communal d’Action Sociale :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire

Claudine DE BRASSIER

Marie-Louise GUEGAN

Catherine DOUAY

Alain L’HENORET

Françoise DUMONT

Patrick LE GUENNEC

Liste Lanester, Une Vision Nouvelle

Marie-Claude GAUDIN

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche

Christelle RISSEL

Mme Le Maire : Je profite de cette élection pour informer tous les membres élus du Centre Communal d’Action Sociale que le prochain Conseil d’Administration se tiendra le 22 Avril 2014.

IX – ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU MORBIHAN

Rapport du Maire

Le Conseil Municipal est représenté par 2 délégués titulaires au sein du Syndicat Départemental des Energies du Morbihan.

Je vous propose les candidatures suivantes :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire

- Eric MAHE

- Philippe LE STRAT

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche

- RISSEL Christelle

- LE BOEDEC NadineCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 17

Il est donc procédé à cette élection à bulletins secrets.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35

- Nombre de votants : 35

- Bulletins nuls : 5

- Suffrages exprimés : 30

Ont obtenu :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire : 27 voix

- Eric MAHE

- Philippe LE STRAT

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche : 3 voix

- RISSEL Christelle

- LE BOEDEC Nadine

Sont donc proclamés élus :

Eric MAHE

Philippe LE STRAT

XIII – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Rapport du Maire

La Commission d’Appels d’Offres est composée du Maire et de 5 Membres du Conseil Municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

Il est procédé selon les mêmes modalités à l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.

L’élection a lieu au scrutin de liste, sans panachage, ni vote préférentiel. Les listes peuvent être incomplètes.

J’ai reçu les candidatures suivantes :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire

TITULAIRES SUPPLEANTS

Philippe JESTIN Bernard LE BLE

Jean-Yves LE GAL Patrick LE GUENNECCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 18

Eric MAHE Pascal FLEGEAU

Catherine DOUAY Michelle JANIN

Françoise DUMONT Marie-Louise GUEGAN

Liste Lanester, une Vision Nouvelle

TITULAIRES SUPPLEANTS

Marie-Claude GAUDIN Joël IZAR

Nathalie NOVA Sylvain JOSSE

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche

TITULAIRE SUPPLEANT

Nadine LE BOEDEC Christèle RISSEL

Il est donc procédé à cette élection à bulletins secrets.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

- Nombre de votants : 35

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35

- Bulletins nuls : 0

- Suffrages exprimés : 35

Ont donc obtenu :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire : 27 voix

Liste Lanester, Une Vision Nouvelle : 5 voix

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche : 3 voix

Les sièges sont répartis de la façon suivante à la proportionnelle au plus fort reste :

- Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire : 4 sièges

- Liste Lanester, Une Vision Nouvelle : 1 siège

Sont élus membres de la Commission d’Appel d’Offres :

Liste Lanester Ensemble Une Energie Solidaire

TITULAIRES SUPPLEANTS

Philippe JESTIN Bernard LE BLECONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 19

Jean-Yves LE GAL Patrick LE GUENNEC

Eric MAHE Pascal FLEGEAU

Catherine DOUAY Michelle JANIN

Liste Lanester, une Vision Nouvelle

TITULAIRES SUPPLEANTS

Marie-Claude GAUDIN Joël IZAR

Liste Osons Lanester avec le Front de Gauche

Aucun siège

Sont donc proclamés Elus :

TITULAIRES SUPPLEANTS

Philippe JESTIN Bernard LE BLE

Jean-Yves LE GAL Patrick LE GUENNEC

Eric MAHE Pascal FLEGEAU

Catherine DOUAY Michelle JANIN

Marie-Claude GAUDIN Joël IZAR

Mme Le Maire : Avant de poursuivre le déroulement de la matinée, je souhaite vous informer des différentes délégations octroyés aux nouveaux Adjoints, ou tout du moins une première approche qui vous permettra de mieux comprendre les responsabilités des 10 Adjoints et des 3 Conseillers délégués qui va composer le Bureau Municipal. Sera chargé :

- de l’Aménagement et de l’Urbanisme : Myrianne COCHé

- du Développement Economique : Jean-Yves LE GAL

- de la Voirie et des Espaces Verts et des Déplacements : Eric MAHE

en tant que Conseiller délégué

- Agenda 21, la gestion du Patrimoine : Philippe LE STRAT

- des Affaires Scolaires, la Jeunesse et l’Enfance : Olivier LE MAUR

- des Affaires Sociales : Claudine de BRASSIER

- la Citoyenneté : Michelle JANIN

- la Vie Associative : Bernard LE BLE, en tant que Conseiller délégué

- le Sport : Sonia ANNIC

- la Culture : Mireille PEYRE

- les Ressources Humaines : Alain L’HENORET

- les Finances : Philippe JESTIN

- et l’Administration Générale : Catherine DOUAY, en tant que Conseillère déléguéCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 20

Ces responsabilités seront précisées bien entendu par un arrêté de délégation que je signerais dès lundi. Les autres missions des autres Conseillers Municipaux seront définies au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 24 Avril.

Vous dire aussi que le 1er Conseil communautaire se tiendra le Vendredi 25 Avril.

Je vous remercie de votre présence, de votre assistance, en vous remerciant pour la qualité de votre écoute, y compris par les plus jeunes éléments de l’assistance, chapeau aux petits et aux parents aussi, ils étaient nombreux.

Bien entendu il me reste maintenant à vous inviter à partager un vin d’honneur dans la salle de réceptions mais auparavant je voudrais dire à tous les Elus, avant de clore notre séance, c’est de prendre une photo collective suivie de photos individuelles du nouveau Conseil Municipal. Tenons-nous à la disposition des photographes.

Merci encore pour votre participation.

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance est levée à 12 h.CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 21

THIERY Thérèse

Maire

COCHE Myrianne L’HENORET Alain

LE STRAT Philippe LE GAL Jean-Yves JANIN Michelle

ANNIC Sonia DE BRASSIER Claudine PEYRE Mireille

LE MAUR Olivier JESTIN Philippe GUEGAN Marie-Louise

LE GUENNEC Patrick DOUAY Catherine NEVE Jean-Jacques

GALAND Claudie MAHE Eric GARAUD Philippe

CILANE Wahmetrua FLEGEAU Pascal DUMONT Françoise

LE BLE Bernard LOPEZ-LE GOFF FLorence HEMON Morgane

HANSS Sophie BERNARD Nicolas LE MOEL-RAFLIK Annaig

IZAR Joël GAUDIN Marie-Claude NOVA Nathalie

JOSSE Sylvain MUNOZ François-Xavier

Secrétaire de séance

LE BOEDEC Nadine

RISSEL Christèle SCHEUER Alexandre

Secrétaire de séanceCONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER DU 5 AVRIL 2014 22