Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 affichage

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Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 affichage Document publié le Mardi 26 septembre 2017 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 affichage)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Consommateurs, 1

Mardi 26 septembre 2017

Effectif légal :39

Présents (37):

M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme LORANS, Mme MANGEL, M. DEVOISE, Mme VILLETTE, Mme FRANEL, M. FRANCILLON, Mme FREMONT, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, M. CHARTIER, M. LAGRIB, Mme CHARVY, Mme ROYER, Mme FLEURY, M. DIOT, M. SAINTE FARE GARNOT, M. GAILLARD, Mme BELTIER, M. DOS REIS, M. SEJEAU, Mme VARD, M. VOISIN, Mme PITOUN

Procurations (8):

Mme Concile a donné pouvoir à Mme Wozniak, M. Corde a donné pouvoir à Mme Fleury Mme Boujlilat a donné pouvoir à M. le Maire (entre 22h45 et 23h45), M. Morel a donné pouvoir à M. Suet (à partir de 23h40), M. Maillard a donné pouvoir à M. Cordier (à partir de 00h45), M. Barsse a donné pouvoir à Mme Lorans (à partir de 23h40), Mme Vard a donné pouvoir à Mme Gaillard ( à partir de 22h20), Mme Charvy a donné pouvoir à M. Séjeau ( à partir de 22h10),

Ont quitté la séance :

Mme Villette (à partir de 22h10), Mme Fleury (à partir de 22h20), Mme Royer (à partir de 23h00), M. Sainte Fare Garnot ( à partir de 23h00), Mme Frémont (à partir de 00h40)

ADMINISTRATION GENERALE

Numéros Titres

2017-140 Conventions Publiques d’Aménagement – Nièvre Aménagement /Ville de Nevers.

Approbation des comptes rendus d’activité à la collectivité (CRAC) au 31/12/2016

Adopté à la majorité

3 voix contre : MM Sainte

Fare Garnot, Corde Mme

Fleury

2017-141 Conventions publiques d’Aménagement Nièvre Aménagement/Ville de Nevers :

avenants consécutifs à l’approbation des Comptes Rendus d’activités à la

collectivité au 31/12/2016

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-142 Démission de Mme Christine Villette de son poste de 12ème Adjoint Adopté à la majorité 3 voix contre MM Sainte

Fare Garnot, Lagrib,

Gaillard

1 abstention : Mme

Frémont

2017-143 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-144 Représentations du conseil municipal auprès des commissions et divers

organismes - Modifications

Adopté à la majorité

2 voix contre : MM Lagrib,

Gaillard

2 abstentions : M. Diot,

Mme Beltier

2017-145 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte

2017-146 Création d’un service commun archives entre la Ville de Nevers et Nevers

Agglomération

Adopté à l’unanimité

par 34 voix pour

2017-147 Service commun d’archives – Avenant n°1 à la convention de gestion et de

coopération relative au centre des archives historiques de la Nièvre – Avenant

n°2 à la convention de gestion du centre des archives intermédiaires

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-148 Convention organisant les modalités pratiques du transfert de la gestion des

PACS

Adopté à la majorité

2 voix contre : Mme

Beltier, M. Diot

2017-149 Convention portant mutualisation des infrastructures de télécommunications et Adopté à l’unanimité2

des réseaux privés entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération

de Nevers

par 39 voix pour

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2017-150 Décision modificative n°5 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-151 Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’achat de prestations de

contrôle, d’entretien courant et de maintenance des poteaux à incendie, des

points d’eau naturels et artificiels et des points de puisage publics

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-152 Taxe de séjour – Actualisation des tarifs pour l’année 2018 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-153 Rénovation énergétique et environnementale Maison des Sports et Bourse du

travail – Fonds de concours de Nevers Agglomération

Adopté à l’unanimité

par 34 voix pour

2017-154 Stationnement payant – avenant n°5 au contrat de délégation de service public

Q-Park France décompte indemnitaire de résiliation pour motif d’intérêt général

Adopté à la majorité

4 abstentions : MM

Lagrib, Séjeau, Gaillard

Mme Frémont

2 voix contre : Mme

Beltier, M. Diot

2017-155 Crématorium – avenant n°1 au contrat de délégation de service public OGF

modification des modalités de calcul de la redevance variable

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

RESSOURCES HUMAINES

2017-156 Approbation de l’avenant n°1 à la convention portant création du service commun

de Développement et d’Attractivité du Commerce et de l’Artisanat de Proximité

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-157 Recrutement d’un enseignant artistique dans le cadre de la réglementation

applicable aux activités accessoires

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-158 Modalités d’attribution d’un véhicule et d’un logement de fonction au Directeur

Général des Services

Adopté à l’unanimité

2 abstentions : M. Diot,

Mme Beltier

2017-159 Remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services Adopté à l’unanimité 2 abstentions : M. Diot,

Mme Beltier

2017-160 Ratio promus-promouvables – avancement de grades Adopté à l’unanimité par 34 voix pour

2017-161 Modification du temps de travail d’un emploi à temps complet Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

2017-162 Election de miss Bourgogne 2017 – Centre Exposition de Nevers dimanche 17

septembre à 15h

Adopté à l’unanimité

5 voix contre : Mmes

Charvy, Beltier, MM Diot,

Séjeau, Gaillard

1 abstention : M. Lagrib

2017-163 Convention de partenariat Festival du Chocolat Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-164 Mandat spécial – déplacement à Tel Aviv Israël Adopté à l’unanimité 1 abstention : M. Lagrib

CADRE DE VIE3

2017-165 Remboursement des frais de stationnement suite aux travaux rue Saint Martin Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-166 Cession de biens immobiliers et fonciers – convention de mandats Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-167 Vente d’un terrain rue des Renardats à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-168 Vente d’un terrain 20 Rue Albert Camus Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-169 Vente de locaux dans la galerie commerciale rue de Rémigny à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-170 Adhésion à l’association des riverains de la Nièvre de Nevers et Coulanges-les-

Nevers

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-171 Taxe sur les friches commerciales Adopté à l’unanimité par 34 voix pour

2017-172 Prix stars et métiers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-173 Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – transfert temporaire pour une

maîtrise d’ouvrage unique – avenant

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-174 Participation de la confrérie des amateurs de chocolat de la Nièvre aux

animations de Nevers en fête 2017 et de la chasse aux œufs 2018

Adopté à l’unanimité

par 33 voix pour

EDUCATION

2017-175 U.F.R. de droit, Unité de formation et de recherche – Attribution du Prix Pierre

Bérégovoy

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-176 Journée d’intégration des étudiants 2016/2017 – Attribution d’une subvention Adopté à l’unanimité par 33 voix pour

2017-177 Association socio-éducative Médio – Attribution d’avances de subvention –

modification des modalités de versements

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

DEVELOPPEMENT URBAIN

2017-178 Terrains municipaux situés rue de Gonzague – Désaffectation du terrain et

déclassement du domaine public communal avant apport à à l’opération ZAC

Saint Genest

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-179 ZAC Saint Genest – Apport de foncier à l’opération Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

SPORT

2017-180 Subvention au Racing Club Nevers Challuy Sermoise Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-181 Adhésion au groupement d’employeurs associatif Aqua 58 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

CULTURE

2017-182 RESO : Adhésion des communes d’Imphy et de la Fermeté Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-183 Convention de partenariat pour la visite-spectacle « Le réveil des gargouilles » -

Annule et remplace la délibération n°2017-129

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-184 Conservatoire de Musique et d’Art Dramatique : conventions entre la Ville de

Nevers et les associations musicales partenaires du conservatoire

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour4

2017-185 Dénominations de rues Adopté à l’unanimité par 33 voix pour

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

2017-186 Association culturelles : attribution d’une subvention à l’association Arko Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

RELATIONS AVEC LES QUARTIERS

2017-187 Chantier éducatif secteur Bords de Loire – Courlis attribution d’une subvention –

Association Interstice

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-188 Chantier jeunes secteur Grande Pâture – Attribution d’une subvention au Centre

Social ESGO

Adopté à l’unanimité

par 33 voix pour

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

2017-189 Service Volontaire Européen Adopté à l’unanimité par 33 voix pour

2017-190 Action en faveur des enfants à mobillité réduite – Prêt d’un minibus dans le cadre

de la convention entre l’association des paralysés de France et la ville de Nevers

– Année scolaire 2017-2018

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

QUESTIONS

MOTIONS

Motion de soutien aux populations de St Barth et St Martin (Majorité)

Motion contrats aidés (Nevers à Gauche)

VOEUX