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Compte-Rendu - 2018 06 19 Votes ordre du jour CM 2018 06 19
Compte-Rendu - CM du 03 02 26 Ordre du jour AFFICHAGE
Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 12 05 %2B affichage
Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 %2B affichage
Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour
Conseil Municipal - CM du 25 06 24 Ordre du jour
Conseil Municipal - CM du 24 06 25 Ordre du jour AFFICHAGE
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Conseil Municipal - 003 ordre du jour CM 2019 06 18 affiche
Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 003 ordre du jour CM 2019 06 18 affiche)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
Mardi 18 juin 2019
Effectif légal :39
Présents ou représentés (32):
M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme MANGEL, M. DEVOISE, M. FRANCILLON, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. CHARTIER, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, Mme PITOUN, M. TOGNON, Mme VARD, M. VOISIN, Mme BELTIER, Mme CHARVY, Mme DAMERON, M. DIOT, Mme ROYER, M. SEJEAU.
Procurations : (5) Mme Wozniak a donné pouvoir à Mme Kozmin (jusqu’à son arrivée à 20h30), Mme Mangel a donné
pouvoir à M. le Maire (jusqu’à son arrivée à 19h55), M. Devoise a donné pouvoir à Mme Boujlilat, M. Grafeuille a donné pouvoir à Mme Concile, M. Séjeau a donné pouvoir à Mme Charvy.
Absents (7) Mmes Frémont, Lorans, Fleury. MM Lagrib, Dos Réis, Sainte Fare Garnot, Gaillard C.
ADMINISTRATION GENERALE
Numéros Titres Rapporteurs
2019-051 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2019-052 Démission de M. Patrice CORDE de son mandat de Conseiller municipal –
Remplacement par Mme Cécile DAMERON – Nouvel ordre du tableau –
Désignation dans diverses commissions et organismes
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-053 Indemnités de fonction des élus – Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-054 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention Ville de
Nevers / Préfecture de la Nièvre – Avenant n°2
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
DEVELOPPEMENT URBAIN
2019-055 Conventions Publiques d’Aménagement / Ville de Nevers. Approbation des
Comptes rendus d’Activités à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2018
Prend acte
2019-056 Convention Publiques d’Aménagement Nièvre Aménagement / Ville de Nevers.
Avenants consécutifs à l’approbation des comptes rendus d’activités à la
collectivité (CRAC) au 31/12/2018
Prend acte
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2019-057 Décision modificative n°2 Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-058 Prestation de conseil du Comptable public – Non versement d’une indemnité de
conseil
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-059 Versement d’une subvention d’équipement et d’une avance de trésorerie à
l’association ASPTT Tennis pour le projet de construction de deux courts de
padel
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-060 Prolongation du contrat de partenariat « Installation et Expérimentation de
mobilier urbain innovant » entre la ville de Nevers, les sociétés JC Décaux et
Solar Tree
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour 2
2019-061 Adhésion de la ville de Nevers à l’association française des correspondants à la
protection des données à caractère personnel
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-062 Garantie d’Emprunt Habellis Groupe Action Logement – Allongement prêts CDC
Indexés Livret A, dont la marge était supérieure à 60 points de base
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-063 Garantie d’Emprunt 1001 VIES HABITAT – Allongement prêts CDC Indexés sur
Livret A, dont la marge était supérieure à 60 points de base
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-064 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs pour l’année 2020 Adopté à l’unanimité par 32voix pour
2019-065 Camping municipal – Prolongation du contrat de délégation de service public Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
RESSOURCES HUMAINES
2019-066 Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-067 Convention de fonctionnement du service de santé et sécurité au travail inter-
fonctions publiques de la Nièvre du centre de gestion
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-068 Instauration du télétravail à la Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-069 Convention de mise à disposition du service « Piscine municipale des Bords de
Loire » de la Ville de Nevers auprès de Nevers Agglomération pour la période du
17 au 30 juin 2019 inclus
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-070 Décision conjointe de la commune de Nevers et de Nevers Agglomération portant
transfert des agents de la piscine des Bords de Loire
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-071 Convention mutualisation de la Police Municipale pour les communes de Nevers
et Challuy
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
DEVELOPPEMENT URBAIN
2019-072 Réintégration dans le domaine public communal d’une parcelle cadastrale située
sur la digue de la Loire avec autorisation d’occupation temporaire du domaine
public
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-073 Classement de la rue Maurice Genevoix dans le domaine public Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-074 Servitude de passage de canalisation agglo / Ville de Nevers – Commune de St
Eloi
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-075 Servitude de passage de canalisations agglo / Ville de Nevers – Commune de
Sermoise
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-076 Implantation des servitudes de surplomb pour la supérette des Courlis Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-077 Co-maîtrise d’ouvrage pour la gestion des stations d’exhaure Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-078 1001 Vies Habitat Démolition d’un ensemble d’immeubles HLM sur le quartier du
Banlay
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-079 Demande renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux
alluvionnaires – Chevenon société EQIOM GRANULATS
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-080 Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque inondation Val de Loire (PPRI)
de la Loire
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
CADRE DE VIE
2019-081 Mise à disposition de moyens de lutte contre les frelons asiatiques Adopté à l’unanimité par 32 voix pour 3
COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES
2019-082 Mandat spécial – Déplacement à SIEDLCE (Pologne) Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-083 Mandat spécial à Neubrandenburg (Allemagne) Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-084 Mandat spécial pour Coblence en Allemagne Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-085 Contrat d’échange marchandises entre le Circuit Nevers Magny-Cours, la Ville de
Nevers et Nevers Agglomération
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
SANTE – LIENS INTERGENERATIONNELS
2019-086 Convention de partenariat entre l’Etablissement Français du Sang / la Ville de
Nevers et l’Amicale pour le don du sang bénévole de Nevers
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-087 Ruban Rouge Ensemble Mobilisons notre ville Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
SPORT
2019-088 Attribution complémentaire de subventions aux associations sportives – année
2019 AON FSG – DOJO NIVERNAIS - USEP
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
CULTURE
2019-089 Ecole du Louvre organisation de deux cycles de cours Convention de partenariat
avec la Ville de Nevers 2019-2020
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-090 Dénomination de rues et d’espaces publics Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-091 Modification du guide tarifaire 2019 – Animation du Patrimoine Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-092 Convention de partenariat Ville de Nevers / David Demoulin – Le Conservatoire
du jeu
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-093 Signature d’une convention de partenariat avec la Fédération des Œuvres
laïques de la Nièvre
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-094 Théâtre municipal de Nevers – Tarifs 2019-2020 Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-095 Intégration du musée de la Faïence et des Beaux-Arts dans l’offre nationale du
CNAS à tarif préférentiel Convention de partenariat CNAS – Ville de Nevers
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2019-096 Signature d’une convention de partenariat avec l’association Nevers Libre Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-097 Remise de prix salon du livre Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-098 Modification des statuts de RESO : Adhésion de nouvelles communes et
suppression de la compétence dans le domaine du cirque
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
EDUCATION
2019-099 Subvention UFR de Droit Unité de formation et de recherche Prix Pierre
Bérégovoy
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
2019-100 Soutien à l’association Les Acteurs Solidaires en Marche (ASEM) Adopté à l’unanimité par 32 voix pour 4
2019-101 Attribution de subvention de fonctionnement – Radio associative BAC FM Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-102 Attribution de subvention de fonctionnement au Bureau Information Jeunesse Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-103 Attribution de subventions aux Amicales des villes jumelées Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-104 Attribution de subvention à l’association La Batucada Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-105 Attribution d’une subvention au Lycée Raoul Follereau Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-106 Attribution d’une subvention – Journée d’intégration des Etudiants 2019-2020 Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-107 Attribution d’une subvention de fonctionnement – Associations éducatives Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-108 Attribution d’une subvention FSU 58 Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-109 Attribution de subvention aux associations de protection animale Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-110 Attribution d’une subvention association de prévention routière Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
JEUNESSE – VIE CITOYENNE
2019-111 Projet Passeport Jeunes Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
2019-112 Les jeunes de Nevers veillent sur leurs aînés – Signature d’une convention Adopté à l’unanimité par 31 voix pour
1 ne prennant pas part au
vote : M. Chartier
MOTION
2019-113 Motion relative à la situation du Collège des Loges présentée par le groupe
« Nevers à Gauche »
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour