Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM du 03 02 26 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM du 19 05 26 Ordre du jour AFFICHAGE
Conseil Municipal - 2018 03 13 Votes ordre du jour CM 2018 03 13 %2B a
Conseil Municipal - 2018 02 06 ordre du jour CM 2018 02 06 %2B afficha
Conseil Municipal - CM du 24 06 25 Ordre du jour AFFICHAGE
Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 %2B affichage
Compte-Rendu - 002 CM du 03 02 26 CRDL
Compte-Rendu - CM du 26 11 24 Ordre du jour
Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour
Conseil Municipal - 003 ordre du jour CM 2019 06 18 %2B affiche
Compte-Rendu - CM du 03 02 26 Ordre du jour AFFICHAGE
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 03 02 26 Ordre du jour AFFICHAGE)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Mardi 3 février 2026
Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal
ORDRE DU JOUR
Désignation de deux secrétaires de séance et adoption des comptes rendus des conseils municipaux des 25/11/2025 et 16/12/2025
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
1 - P7476 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
2 - P7481 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif
3 - P7516 - Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO) - Délibération modificative
4 - P7527 - Approbation du règlement intérieur du Centre des archives intermédiaires
5 - P7456 - Garantie d'emprunt HABELLIS –– Garantie 50 % d'un prêt de 267 999 € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour l'acquisition-Amélioration de 3 logements collectifs rue François Mitterrand à NEVERS
6 - P7528 - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry - Approbation de l'opération et de ses modalités de financement
7 - P7483 - Suppression et création d’emplois au sein de la direction des ressources humaines et des relations sociales - Conseiller en évolution professionnelle
8 - P7482 - Suppression et création d’emplois au sein de la direction des ressources humaines et des relations sociales - Gestionnaire ressources humaines
9 - P7506 - Avenant n°1 à la Convention de mutualisation des fonctions support Ville de Nevers/Centre Communal d'Action Sociale de Nevers
10 - P7509 - Mise en vente de l’ensemble immobilier situé 15 avenue Colbert à Nevers
11 - P7511 - Vente d'une bande de terrain non-exploitée de la parcelle CO 43
12 - P7508 - Acquisition de la parcelle AI 65 à Sermoise-sur-Loire
ENVIRONNEMENT
13 - P7433 - Participation de la Ville de Nevers au capital de la SCIC Foncière agricole de la Nièvre et attribution d'une subvention de fonctionnement
14 - P7495 - Convention d’occupation d’Usage Temporaire du Domaine Public Communal pour l’embellissement florale des rues de Nevers par la pose de pots ou de jardinières URBANISME
15 - P7512 - Clôture de l’enquête publique et approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
16 - P7510 - Convention de servitudes Enedis pour mise en place d’un réseau sur le Domaine Public de la Ville de Nevers – Rue Simone Veil
17 - P7507- Convention de servitudes Enedis pour la mise en place d’un poste de transformation électrique sur le domaine public de la ville de Nevers (Place du Champ de Foire)
18 - P7492 - Rétrocession par Nièvre Aménagement au profit de la ville de Nevers des voiries et espaces publics du Parking de la Verrerie dans le cadre de la concession d’aménagement Opération 051 dite « ZAC Saint-Genest»
ATTRACTIVITE
19 - P7514 - Prix stars et métiers - année 2026
20 - P7501 - Attribution de subventions aux associations année 2026 - Complément à la délibération n°2025_DLB211
21 - P7500 - Mise à disposition de matériel au Comité des Fêtes de Billy-Chevannes
22 - P7498 - Mise à disposition de matériel à la commune de Fourchambault
23 - P7536 - Mise à disposition de matériel à la commune de Pouilly-sur-Loire
SECURITE
24 - P7529 - Approbation de la convention tripartite de coopération et de coordination sûreté entre Nevers Agglomération, la Ville de Nevers et la Sûreté Ferroviaire SNCF
SANTE ET ACTION SOCIALE
25 - P7522 - Convention ARS-Ville de Nevers relative aux modalités d’exercice du contrôle administratif et technique des règles d’hygiène et de mise en sécurité sur le territoire de la Ville de Nevers
26 - P7523 - Évolution du dispositif du permis de louer sur la commune de Nevers et approbation de l'avenant n°1 à la convention avec Nevers Agglomération
27 - P7524 - Protocole de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour l'échange de données dans le cadre de l’autorisation préalable de mise en location à Nevers
ENFANCE JEUNESSE
28 - P7502 - Séjours scolaires 2026 – Barème de la participation financière des familles
CULTURE
29 - P7521 - Adoption du Projet Scientifique et Culturel du Musée de la Faïence et des Beaux-Arts Frédéric Blandin de Nevers
30 - P7520 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'association "Nevers,Cité Litteraire" dans le cadre du Salon du Livre, les 18 et 19 avril 2026
31 - P7519 - Partenariat avec la Communauté de Communes Les Bertranges dans le cadre de l’exposition autour des travaux du canal de dérivation de la Nièvre
32 - P7530 - Approbation d'une convention d'autorisation d'apposition d'une plaque commémorative